Fiches pratiques | l'ORS.fr

Gestion

PPP-CREM-SRIA-MOP : comment s'y retrouver ?

Fini le contrat de partenariat (consulter notre fiche pratique) aussi appelé PPP, bienvenue à la MOP, voire au CRM (contrat de réalisation et de maintenance) ... Sans parler du "montage innovant". Explications.

Publié le 22 avril 2013

Gestion

Les décisions budgétaires modificatives (DBM)

Les décisions budgétaires modificatives sont les rectifications (inscriptions de recettes et dépenses supplémentaires, transfert d'un chapitre à un autre du budget, etc.) apportées en cours d’ exercice budgétaire afin d’ajuster le budget primitif à la réalité.

Publié le 8 avril 2013

Management/carrières

La mobilité des enseignants-chercheursGRATUIT

Le départ en mobilité d'un enseignant-chercheur peut s'inscrire dans plusieurs cadres règlementaires possibles et demander de démarches administratives différentes.

Publié le 25 février 2013

Gestion

Fondations : comment construire, organiser et manager son équipe

Monter une équipe de fundraising n'est pas toujours facile. A l'occasion de la 8e conférence de fundraising pour l'enseignement supérieur et la recherche, qui s'est déroulée fin janvier, un atelier consacré au sujet a délivré quelques bonnes pratiques.

Publié le 18 février 2013

Politiques universitaires

LibQUAL+, l'évaluation de la qualité pour les bibliothèques

L'Association of research libraries met à disposition des bibliothèques un questionnaire pour mesurer la satisfaction des lecteurs sur les services offerts.

Publié le 11 février 2013

Les décryptages du mois

Qualicert, la certification de la qualité pour les IAE

La certification Qualicert s'adresse notamment aux établissements dispensant une formation en sciences de gestion.

Publié le 4 février 2013

Les décryptages du mois

Quels risques dans l’enseignement supérieur ?

Tracer un panorama des risques dans l'enseignement supérieur : voilà l'un des objectifs principaux des journées nationales du réseau JuriSup.

Publié le 4 février 2013

Management/carrières

Les recrutements réservés de contractuels mode d'emploi

Dans le cadre de la loi Sauvadet du 12 mars 2012, des recrutements réservés vont être mis en place pour les agents non titulaires. Les premières clés pour y voir plus clair.

Publié le 28 janvier 2013

Les décryptages du mois

Comment réaliser son bilan des émissions de gaz à effet de serre

Depuis le 31 décembre, les universités doivent avoir toutes réalisé leur bilan des émissions de gaz à effet de serre. Le point sur les étapes clés avec Fondaterra, la fondation partenariale de l'UVSQ.

Publié le 21 janvier 2013

Les décryptages du mois

Comment attribuer un diplôme honoris causa ?GRATUIT

Le diplôme « honoris causa » ne peut être décerné qu'à des personnalités étrangères ayant apporté des services éminents dans une discipline ou à la France.

Publié le 7 janvier 2013

Universités

Le régime des mesures de police susceptibles d'être prises par le président d'université

Les mesures de police prises par un président d'université ont un caractère préventif et doivent être distinguées des mesures disciplinaires.

Publié le 17 décembre 2012

Universités / Gestion

Accélérer les délais de clôture des comptes, pour un pilotage budgétaire et financier renforcéGRATUIT

Comment parvenir à présenter ses comptes au conseil d’administration à la fin du mois de février ? Quels sont les leviers à utiliser, et quels avantages ce projet présente-t-il pour un établissement ? Patricia Casala, senior manager Secteur public au cabinet de conseil Mazars⁽¹⁾, livre ses recommandations.

Publié le 10 décembre 2012

Universités / Gestion

Comment obtenir une certification ISO 9001 ?

L’obtention de cette certification permet aux universités de se démarquer sur un périmètre particulier et porteur d’enjeux.

Publié le 3 décembre 2012

Universités / Recherche / Gestion

La nouvelle gestion budgétaire et comptable publique

Un nouveaux décret, paru au Journal officiel le 10 novembre, abroge le décret du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité publique qui régissait la vie financière des organismes publics. Ce texte, dit « décret GBCP », s'inscrit dans le cadre de la Lolf.

Publié le 26 novembre 2012

Universités / Gestion

Quel modèle de fondation choisir ?

Comment trouver la structure juridique la plus adaptée à son projet de fundraising ? L’ORS livre quelques pistes de réflexion, sur la base des travaux de Catherine Vialle, avocate d’Ernst & Young et juriste spécialisée dans le secteur des fondations et des associations⁽¹⁾.

Publié le 19 novembre 2012

Universités / Management/carrières

Tout savoir sur la carrière et la rémunération des maîtres de conférence

La carrière d'un maître de conférences se déroule sur deux grades, de 9 et 6 échelons. Les rémunérations correspondantes sont alignées avec celles des chargés de recherche, depuis le plan carrières de 2009.

Publié le 12 novembre 2012

Universités / Management/carrières

Tout savoir sur la carrière et la rémunération des professeurs des universités

Les carrières des professeurs des universités sont alignées sur celles des directeurs de recherche. Elles se divisent en trois grades, auxquels correspondent les mêmes rémunérations et les mêmes durées.

Publié le 12 novembre 2012

Gestion

Décret financier de 2008 : l'ordonnateur, le comptable et la réquisition (2e partie)

Le décret du 27 juin 2008 a fixé les nouvelles règles relatives au budget et au régime financier des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel bénéficiant des RCE. Après la présentation des règles essentielles, l'ORS revient sur les règles régissant les relations des deux piliers du système, l'ordonnateur et le comptable.

Publié le 5 novembre 2012

Universités / Gestion

Le contrat de partenariat pour les universités pas à pas

Dans l’enseignement supérieur, les partenariats public-privé prennent la forme juridique du contrat de partenariat. Une procédure qui se distingue des traditionnelles passations de marchés publics.

Publié le 22 octobre 2012

Management/carrières

Les comités techniques et les commissions paritaires

Comités techniques et commissions paritaires sont des instances où siègent des élus, qui sont consultées sur toutes les décisions ayant trait aux conditions de travail des personnels. Ils existent à plusieurs niveaux : universités, organismes, ministère.

Publié le 15 octobre 2012

Universités / Recherche / Gestion

Congés légaux : quels droits et quelles obligations de service pour les enseignants-chercheurs ?GRATUIT

Sollicitée régulièrement sur les incidences que peut avoir un congé sur le volume annuel d'enseignement et sur les autres obligations de service des enseignants et enseignants-chercheurs, la DGRH a publié une circulaire pour rappeler le cadre réglementaire relatif aux congés.

Publié le 15 octobre 2012

Management/carrières

Fonctions, carrière et rémunérations des personnels Biatss

Personnels ITRF, des bibliothèques et administratifs constituent les groupes principaux de personnels Biatss. Leurs fonctions, leurs carrières et leurs rémunérations sont différentes d'une catégorie à l'autre.

Publié le 8 octobre 2012

Universités / Écoles

Les compétences dans l'enseignement supérieur

Depuis la LRU de 2007, les universités doivent remplir une « mission d'insertion professionnelle ». Résultat : dans leur offre de formation, les compétences sont de plus en plus valorisées. De son côté, la Conférence des grandes écoles a rendu ses propres préconisations fin 2011.

Publié le 1 octobre 2012

Universités / Écoles

Comment aménager les épreuves pour les étudiants handicapés

La législation prévoit la possibilité d'aménager les épreuves d'examens et concours pour les étudiants handicapés et en précise les modalités tant pour les candidats que pour les organisateurs.

Publié le 1 octobre 2012

Gestion

Carrières : lexique de la fonction publique

Grade, échelon, traitement et autres catégories sont des éléments constitutifs de la carrière d'un fonctionnaire.

Publié le 24 septembre 2012

Gestion

Comprendre le décret financier qui régit les universités autonomes (1ère partie)

Le décret du 27 juin 2008 a fixé les nouvelles règles relatives au budget et au régime financier des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel « bénéficiant des responsabilités et compétences élargies ». L’ORS en présente les grandes lignes.

Publié le 10 septembre 2012

Universités / Recherche

Classements internationaux : les critères qui pèsent sur la note finale

Malgré leurs différences, les classements internationaux partagent des critères de notation communs. Voici une liste des facteurs influant sur la note finale.

Publié le 3 septembre 2012

Recherche

Comment valoriser ses travaux de recherche ?

La France dispose d’un des dispositifs « les plus avantageux au monde » en matière d’intéressement des inventeurs à la valorisation de leurs travaux, selon Christophe Haunold, président du réseau Curie et directeur de la valorisation au Pres Université de Toulouse. Cet intéressement peut aller de la simple prime à la prise de participation dans le capital d’une entreprise.

Publié le 24 août 2012

Universités / Recherche

Les personnels de recherche

Le travail de recherche est mené par un ensemble de professionnels, aux profils et aux missions très variés. Voici une liste des catégories et des professions qui trouvent leur place dans les laboratoires universitaires et les établissements de recherche.

Publié le 24 août 2012

Gestion

Fonctionnaires : l’entretien et le bilan de carrière

Cinq ans après son entrée en fonction, un fonctionnaire bénéficie de l’entretien de carrière. Après quinze ans d’ancienneté, il peut faire un bilan de carrière. Zoom sur ces deux droits, essentiels à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences.

Publié le 24 août 2012

Recherche

Qu'est-ce qu'un pôle de compétitivité ?

Pas moins de 71 pôles et un total de 3 milliards d'euros de subsides publics depuis leur création en 2005. Qui sont-ils, à quoi servent-ils et comment sont-ils financés ? L'ORS dresse leur fiche d'identité.

Publié le 24 août 2012

Recherche / Gestion

La prime d'excellence scientifique, mode d'emploi

Depuis 2009, la prime d’excellence scientifique est attribuée aux enseignants-chercheurs et chercheurs qui se distinguent pour une activité scientifique de haut niveau ou pour un encadrement doctoral.

Publié le 23 août 2012

Recherche

Les clés pour comprendre le contrat doctoral

Créé en 2009, le contrat doctoral permet aux établissements publics (universités, organismes de recherche) de recruter des étudiants inscrits en doctorat. Limite du dispositif : seuls ceux dont la thèse sera financée pourront en bénéficier.

Publié le 23 août 2012

Recherche

Quelles sont les cinq alliances de recherche ?

Aviesan, Ancre, Allistène, Allenvi et Athena sont les cinq alliances thématiques entre organismes de recherche qui ont vu le jour depuis 2009. L’ORS les passe en revue.

Publié le 23 août 2012

Universités / Écoles

Mettre en place un CHSCT dans un établissement public d’enseignement supérieur

Les décrets de juin 2011 et d'avril 2012 précisent les modalités de création et de fonctionnement des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) dans les établissements publics d'enseignement supérieur.

Publié le 23 août 2012

Universités / Recherche

La prescription des créances en matières administrative

Si les règles du Code civil s'appliquent aux personnes publiques, la prescription des créances des personnes sur leurs agents constitue un cas particulier.

Publié le 23 août 2012

Universités

L'organisation de la mission de sécurité et de défense au sein du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Quels sont les rôles respectifs du haut fonctionnaire de défense, du recteur délégué de zone de défense et de sécurité, du recteur d'académie, des services académiques et des établissements en matière de défense et de sécurité ? Récapitulatif.

Publié le 18 mai 2012

Universités

Le point sur les services universitaires de pédagogie (Sup) et leur réseau

Les services universitaires de pédagogie (Sup) sont des services généraux des universités dont les activités sont centrées sur l’accompagnement des enseignants et des établissements pour l’amélioration de la qualité pédagogique, en leur fournissant des outils. Ils forment aujourd'hui un réseau national appelé « réseau des Sup ».

Publié le 19 avril 2012

Recherche

Grand emprunt : les IRT passés au crible

Labellisés via les pôles de compétitivité, les instituts de recherche technologiques (IRT), instituts thématiques interdisciplinaires, visent à rassembler partenaires académiques et industriels sur un même lieu physique. Objectifs : favoriser l'innovation et dynamiser les PME. Huit IRT ont été sélectionnés dans le cadre des investissements d'avenir. Revue de détails.

Publié le 27 mars 2012

Recherche / Gestion

Les coûts complets, qu'est-ce que c'est ?

Le calcul des coûts dit complets comprend les coûts directs, c'est-à-dire les coûts qui concernent directement le projet de recherche, et les coûts indirects, soit l'environnement qui permet la réalisation du projet de recherche.

Publié le 28 novembre 2011

Universités

Les 5 principes de l'évaluation des enseignements par les étudiants (EEE)

Facultative depuis 2006, l'autoévaluation des formations est désormais obligatoire. L'ORS vous donne quelques conseils pour faciliter la mise en place ou la généralisation de cette démarche.

Publié le 20 septembre 2011

Universités / Gestion

Personnels ATSS : mouvements, mode d'emploi

L'ORS fait le point sur les modalités de mouvements des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé (ATSS) du MESR.

Publié le 14 juin 2011

Gestion

Comment utiliser son compte épargne-temps

Depuis sa création en 2002, le compte épargne-temps a évolué et a été réformé par plusieurs décrets. L'ORS vous donne les clés pour ouvrir, utiliser et transférer un CET.

Publié le 13 mai 2011

Gestion

Qui sont les enseignants associés ?

En 2007-2008, ils représentaient 3,6 % du corps enseignant de l'enseignement supérieur. Qui ? Les enseignants associés, qui ont pour mission d'apporter à leurs étudiants une touche de leur expérience professionnelle. L'ORS vous invite à découvrir cette minorité un peu particulière.

Publié le 11 février 2011

Gestion

Mobilité des fonctionnaires : Comment s'y retrouver

Mise à disposition, détachement, disponibilité et mutation, les moyens de changer de poste ne manquent pas. Encore faut-il s'y retrouver. Démonstration en cinq points.

Publié le 19 octobre 2010

Gestion / Politiques universitaires

Cinq bonnes raisons de s’intéresser aux réseaux sociaux

Ce sont de nouveaux venus dans le paysage de l’enseignement supérieur. Depuis quelques mois, certaines grandes écoles et universités les recrutent pour remplir une mission qui n’existait pas il y a encore un an : gérer la présence de leur établissement sur les « réseaux sociaux ». « Ils », ce sont les community managers. En français : des animateurs de communautés virtuelles. L’ORS vous donne quelques clés pour comprendre l’intérêt des réseaux sociaux dans les établissements d’enseignement supérieur.

Publié le 21 septembre 2010

Recherche / Gestion

Comment l’Aeres prépare l’évaluation des unités de recherche

Comment se déroule l’évaluation d’une unité de recherche par l’Aeres ? Qui s’en occupe et quels sont les délais ? Délégué scientifique coordinateur de l’agence d’évaluation pour le domaine « sciences et technologies », Jean-Marc Geib décrypte pour l’ORS les grandes phases du processus.

Publié le 14 juin 2010

Gestion

Le plan de formation

Le plan de formation, qui s’est longtemps résumé dans les universités à un simple catalogue de stages, est devenu un outil stratégique depuis la réforme de la formation dans la fonction publique. Décryptage et conseils d’Olivier Forget, responsable formation de l’université de Poitiers et président de l’association Parfaire.

Publié le 15 février 2010

Recherche

ANR : comprendre les appels à projets pour bien y répondre

La vie des laboratoires est désormais rythmée par les appels à projets de l’Agence nationale de la recherche. Mais qui connaît l’ensemble du processus de préparation puis d’évaluation des dossiers que mène l’agence ? L’un des spécialistes de cette mécanique, Vincent Brunie, qui travaille au sein du département Stic de l’ANR, a répondu aux questions de l’ORS.

Publié le 15 février 2010

Recherche / Gestion

Propriété industrielle : les bons réflexes pour protéger vos inventions

Comment protéger ses inventions ? À la disposition des chercheurs, le dépôt de brevet est le moyen le plus utilisé. Il permet à son titulaire d’interdire ou d’autoriser sous conditions l’exploitation d’une invention par des tiers. Les conseils de Jean-Louis Somnier, conseil en propriété intellectuelle et P-Dg du cabinet de conseil Novagraaf.

Publié le 11 décembre 2009

Universités / Écoles / Gestion

Droit d’auteur : comment respecter la loi ?

Les conditions d’utilisation de livres, de partitions, de photographies, etc., viennent d’être rappelées dans un protocole d’accord transitoire qui vise à sécuriser dans l’urgence une situation juridique compliquée.

Publié le 19 octobre 2009

Politiques universitaires

Les conseils essentiels pour faire respecter la laïcité

Depuis une décennie, les responsables d’université ou d’école sont parfois confrontés à des revendications religieuses, qui mettent en péril la laïcité. La Conférence des présidents d’université a établi un cadre de référence dans un guide consacré au sujet. L’ORS en livre les principales recommandations.

Publié le 14 septembre 2009

Gestion / Politiques universitaires

Quatre règles sur le droit d’accès aux documents administratifs

Quels sont les documents administratifs que les étudiants et les personnels peuvent demander à leur université ? Peut-on refuser de les leur communiquer ? Quelle est la procédure à respecter ? Rappel des règles à suivre en la matière pour une administration.

Publié le 17 juillet 2009

Gestion

Comment consulter son dossier administratif ?

Qui peut accéder aux dossiers administratifs ? Dans quelles conditions ? Quelles sont les pièces qui le composent ? Que peut inscrire l’administration dans le dossier personnel ? Voici quelques repères pour vous aider à y voir plus clair.

Publié le 17 juillet 2009

Gestion

Respecter la protection des données personnelles

Vous voulez mettre en place des fichiers de gestion des étudiants et des personnels, un espace numérique de travail, des suivis de cohortes ? Vous aventurer dans un brassage de données « personnelles » peut vous exposer à des poursuites judiciaires. Pour rester dans les clous, mieux vaut suivre à la lettre les procédures édictées par la Cnil.

Publié le 24 avril 2009

Gestion

La journée de solidarité

La loi du 16 avril 2008 relative à la journée de solidarité apporte des précisions sur l’application de cette mesure dans la fonction publique, tout en supprimant la référence au lundi de Pentecôte.

Publié le 24 avril 2009

Universités / Gestion

Grève : les règles dans la fonction publique

Les règles concernant la grève dans la fonction publique ont été précisées par une circulaire de 2003, à l’issue du vaste mouvement contre la réforme des retraites. En voici les principales dispositions, avec à l’appui les précisions de l’ancien inspecteur de l’éducation nationale et ancien recteur, Bernard Toulemonde.

Publié le 18 février 2009

Gestion

Les bons réflexes pour réussir son intervention en public

Prendre la parole en public, ça se prépare. Réfléchir à ses arguments, les résumer par écrit, envisager les objections des auditeurs ou encore travailler son aisance corporelle : autant d’étapes à respecter pour mener à bien ce type d’exercice. Voici donc des conseils de spécialistes pour appréhender vos interventions publiques en toute sérénité.

Publié le 23 janvier 2009

Universités / Écoles / Recherche / Gestion

Les nouvelles fondations créées par la loi LRU

La loi LRU du 10 août 2007 crée deux nouveaux types de fondations, universitaire et partenariale. Leur objectif : attirer dans les universités les financements des entreprises et des particuliers. Ce qu’il faut savoir avant de se lancer.

Publié le 16 décembre 2008

Gestion

Tout savoir sur les mises à disposition de fonctionnaires

Avec la loi de modernisation de la fonction publique, les règles de mise à disposition de fonctionnaires ont été assouplies. Objectif : faire de ce dispositif un instrument de mobilité à part entière. Ses outils ? Une convention obligatoire, le principe du remboursement ou encore la possibilité du temps partagé.

Publié le 30 octobre 2008

Gestion

Management : comment élaborer un projet de service

Résumer les priorités que se donne un service pour les deux ou trois années à venir : le projet de service décrit ainsi les actions à mettre en œuvre pour remplir les objectifs fixés, en accord avec les grandes orientations stratégiques de l’établissement. Explications et conseils de Christine Schmeltz, consultante spécialisée dans l’enseignement supérieur, pour s’approprier cet outil de management encore peu exploité par les universités.

Publié le 16 octobre 2008

Universités / Gestion

Représentativité des syndicats : organiser une consultation électorale

Pour la composition des comités techniques paritaires comme pour celle des comités d’hygiène et de sécurité, seuls les syndicats de fonctionnaires « représentatifs » sont habilités à désigner leurs représentants. Afin d’évaluer ce degré de représentativité, les universités doivent organiser une consultation électorale auprès de leurs agents.

Publié le 8 octobre 2008

Universités / Gestion

Les comités techniques paritaires, mode d’emploi

Depuis la loi LRU, chaque université doit se doter d’un comité technique paritaire (CTP), une instance de dialogue social qui réunit des représentants de l’administration et des personnels. On le consultera sur toutes les décisions relatives au fonctionnement général de l’université, mais aussi sur la gestion des ressources humaines.

Publié le 8 octobre 2008

International

8 clés pour comprendre l’« exzellenzinitiative » allemande

C’est un immense appel à projets financé en majorité par le gouvernement fédéral. Née en juillet 2005, l’exzellenzinitiative, ou initiative d’excellence, vise à élever les meilleures universités allemandes à un niveau mondial. Voici les étapes, les chiffres clés et les résultats de la dernière édition, en 2007, pour comprendre l’opération.

Publié le 8 octobre 2008

Politiques universitaires

10 conseils pour (mieux) accueillir les étudiants handicapés

En matière d’accueil des étudiants handicapés, la loi de 2005 a fixé les règles à respecter. Mais d’autres initiatives peuvent aussi rendre l’arrivée de ces étudiants à l’université plus confortable. En voici dix susceptibles de leur offrir une meilleure intégration.

Publié le 7 octobre 2008

Gestion

Les cinq règles d’or d’un colloque réussi

Organiser un colloque, une affaire de logistique ? Certes, mais pas seulement. Pour donner une vraie plus-value à l’événement, et surtout faire en sorte que le public et vos invités reviennent l’année suivante, il s’agit de trouver le bon équilibre entre le programme, les intervenants et la convivialité. Si vous avez un colloque à monter pour 2009, c’est le moment de vous y préparer.

Publié le 21 août 2008

Gestion

Bâtiment : réaliser un diagnostic de performance énergétique

Né de la transposition d’une directive européenne, et d’une série d’arrêtés dont certains sont issus du Grenelle de l’environnement, le diagnostic de performance énergétique (DPE) est obligatoire dans la plupart des bâtiments publics. Bien qu’un professionnel du diagnostic soit chargé de l’établir, quelques règles doivent être connues du gestionnaire d’établissement.

Publié le 19 août 2008

Gestion

Comités de sélection, comment ça marche ?

Avec la loi LRU, les modalités de recrutement des enseignants-chercheurs changent. Les commissions de spécialistes laissent la place aux comités de sélection, dont la mission est de donner un avis sur les candidats. L’ORS vous propose de découvrir les conditions et les formalités de mise en place de ces comités, ainsi que leurs méthodes.

Publié le 13 août 2008

Politiques universitaires

Le nouveau mode d’emploi des aides d’urgence aux étudiants

Le Fonds national d’aide d’urgence a été mis en place pour soutenir les étudiants qui affrontent une situation financière difficile. Créé par la circulaire du 12 juin 2008, il remplace trois autres outils : l’allocation unique d’aide d’urgence, l’allocation d’études et la bourse d’enseignement supérieur sur critères sociaux.

Publié le 6 août 2008

Universités / Gestion

15 clés pour comprendre le nouveau régime financier des universités

Les établissements qui acquièrent les compétences élargies prévues par la loi LRU sont désormais soumis à un nouveau régime budgétaire et financier. Fixé par un décret publié au Journal officiel, le texte reste ardu pour les non-spécialistes. L’ORS l’a décodé pour vous.

Publié le 23 juillet 2008

Politiques universitaires / Gestion

Les règles d’accueil des étudiants handicapés

Faire des études supérieures est désormais un droit reconnu pour les étudiants handicapés. La loi du 11 février 2005 l’affirme. Et implique ainsi des changements majeurs pour les établissements : mise en conformité des bâtiments, aménagement des conditions d’études et d’examen, arrivée d’un nouvel interlocuteur, la MDPH. Rappel de ce qui a changé depuis 2005.

Publié le 23 juillet 2008

Gestion

Management : élaborer une fiche de poste

Les universités sont encore loin de l’avoir généralisée, et pourtant la fiche de poste est un véritable outil de management à la disposition des agents et de leurs responsables hiérarchiques. Voici quelques conseils pour une meilleure approche du sujet, documents à l’appui et avec l’aide de Christine Schmeltz, consultante spécialisée dans l’enseignement supérieur.

Publié le 16 avril 2008

Gestion

Fonction publique : comprendre la réforme de la formation professionnelle

La loi du 2 février 2007 de modernisation de la fonction publique modifie profondément la formation professionnelle des agents de l’État, désormais appelée « formation professionnelle tout au long de la vie ». Les universités sont évidemment très concernées par la mise en œuvre, dès cette année, de cette réforme. Voici les bases à connaître et la présentation des nouveautés introduites par la loi.

Publié le 27 mars 2008

Universités / Écoles

Le dispositif de doctorant-conseil

Les universités ont la possibilité, en 2007-2008, de mettre en place 500 postes de doctorants-conseil dans le cadre d’une expérimentation. Sur la base d’un bilan, une généralisation est envisagée à la rentrée 2008. Ce dispositif de missions en entreprise s’appuie sur les conclusions d’une expérimentation engagée en Aquitaine par les universités de Bordeaux et sur une concertation menée dans le cadre du chantier « jeunes chercheurs » du ministère.

Publié le 14 mars 2008

Gestion

Comment entreprendre une « démarche qualité » ?

Synonyme d’auto-évaluation et de quête de l’efficacité, la « démarche qualité » est encore peu connue des universités. Des précurseurs en la matière, l’université de Lille 2, l’IAE de Toulouse et le CNRS livrent leurs conseils pour la mettre en œuvre.

Publié le 13 mars 2008

Universités

Pré-inscription à l’université : ce qu’il faut savoir

L’ORS tente de démêler le sujet complexe de la pré-inscription à l’université, qui fait souvent l’objet de confusions, voire d’incompréhensions... Pour y parvenir, nous sommes allés à Nantes, académie précurseur en la matière, et avons utilisé une récente circulaire de la DGES sur le sujet.

Publié le 18 février 2008

Gestion

PEDR : la campagne 2008

Publié le 18 février 2008

Gestion

10 règles à connaître pour bien recruter et gérer les agents contractuels

Le régime des contractuels de l’État a été clarifié par la circulaire du 26 novembre 2007, qui regroupe toutes les nouvelles règles qui leur sont applicables. Depuis l’introduction des CDI dans la fonction publique, les conditions d’emploi et le statut de ces agents non-titulaires se sont progressivement rapprochés de celles des fonctionnaires. Recrutement, congés, licenciement, etc. : voici le B.A.-ba pour manager ses agents contractuels.

Publié le 17 janvier 2008

Universités / Écoles / Gestion

10 conseils pour réussir sa collecte de la taxe d’apprentissage

La nouvelle répartition de la taxe d’apprentissage étant moins favorable aux formations hors apprentissage, il faut redoubler d’efforts et user de toutes les astuces pour ne pas voir ses fonds diminuer. Les spécialistes de l’ESC Toulouse, de l’Insa de Lyon, de l’IUT de Longwy (université Henri Poincaré) et de l’IAE de l’université de Caen vous donnent quelques conseils pour la collecte.

Publié le 13 décembre 2007

Politiques universitaires

Logement : les différents types d’aide à la personne

L’ORS vous propose une présentation rapide des différents types d’aides au logement, à partir du l’étude de Gabrielle Fack de l’école d’économie de Paris.

Publié le 3 décembre 2007

Universités

Le décret électoral pris en application de la loi LRU

Le décret électoral, pris en application de la loi LRU, a été publié le 31 octobre au Journal officiel. Il modifie le décret du 18 janvier 1985 fixant les conditions d'exercice du droit de suffrage, la composition des collèges électoraux et les modalités d'assimilation et d'équivalence de niveau pour la représentation des personnels et des étudiants aux conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel ainsi que les modalités de recours contre les élections. Zoom.

Publié le 3 décembre 2007

Gestion / Universités

Circuit de la thèse : qui fait quoi ?

Thierry Lardot, directeur administratif de l’Institut des formations doctorales (IFD) de Paris 6, a identifé pas moins de 9 acteurs dans le circuit de la thèse. Doctorant, directeur de thèse, rapporteur... petite présentation du rôle de chacun, pour s’y retrouver.

Publié le 21 novembre 2007

Gestion

Se doter d’un bon service de relations-presse

Tous les établissements d’enseignement supérieur, ou presque, ont un service de communication. Mais alors que les écoles ont investi dans des services de presse, peu d’universités encore ont au moins une personne dédiée à la presse. Pourtant, pour les professionnels de la communication, c’est un service essentiel.

Publié le 19 octobre 2007

Gestion

Cumul d’activités des fonctionnaires (2) : les principes de rémunération et de plafond

L’ORS a traité les règles générales limitant le cumul d’activités. Si celui-ci est autorisé, quels sont les principes de rémunération ? Y a-t-il un plafond ?

Publié le 20 septembre 2007

Gestion

Cumul d’activités des fonctionnaires (3) : les activités interdites en cas de cessation temporaire ou définitive de leurs fonctions

L’ORS a traité les règles essentielles s’appliquant au cumul d’activités pour les fonctionnaires (voir notre fiche pratique). Voici les règles s’appliquant pour ceux qui cessent, temporairement ou non, leurs fonctions.

Publié le 14 septembre 2007

Recherche / Universités

Comment se met en place l’Aeres ?

Présidée par Jean-François Dhainaut, l’AERES (Agence d’évaluation de l’enseignement supérieur et de la recherche) met en place ses méthodes et ses objectifs de travail (cf. notre fiche institution). L’ORS vous en présente les éléments essentiels.

Publié le 31 août 2007

Gestion

Cumul d’activités des fonctionnaires (1) : les règles essentielles

2 décrets ont modifié et précisé les règles relatives d’une part à l’exercice d’activités privées pour les fonctionnaires ayant cessé leur activité (décret n° 2007-611 du 26 avril 2007), d’autre part au cumul d’activités et de rémunération (décret n° 2007-658 du 2 mai 2007). L’ORS revient sur ce dernier cas dans une première fiche pratique consacrée aux règles essentielles et abordera ensuite les questions de plafond et de rémunérations.

Publié le 31 août 2007

Gestion

Les pouvoirs du recteur (7) : les vice-recteurs

Dans les îles Wallis-et-Futuna, à Mayotte et en Nouvelle-Calédonie, les recteurs d’académie sont des « vice-recteurs ». Le ministre chargé de l'enseignement supérieur exerce les compétences dévolues aux recteurs d'académie, chanceliers des universités, sous réserve des compétences prévues par l'article L 612-3 et l'article L 613-7 qui sont exercées par les vice-recteurs.

Publié le 22 juin 2007

Gestion

10 conseils pour monter et gérer sa photothèque

Monter une photothèque demande à la fois du temps (un à deux ans pour être opérationnelle) et de l’argent (achat de logiciel, serveur, emploi de photographes…). Pourtant, l’outil s’avère bien souvent indispensable. Quelques conseils de pros.

Publié le 11 mai 2007

Gestion

Les pouvoirs du recteur (6) : enseignement supérieur privé

En application de l'article L 222-2 du code de l'éducation, le recteur d'académie, en qualité de chancelier des universités, représente le ministre de l'Éducation nationale auprès des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, EPSCP. À ce titre, il contrôle, par un certain nombre de biais, les institutions privées d’enseignement supérieur.

Publié le 1 mai 2007

Gestion

Les pouvoirs du recteur (5) : pouvoirs disciplinaires et diplômes

En application de l'article L 222-2 du code de l'éducation, le recteur d'académie, en qualité de chancelier des universités, représente le ministre de l'Éducation nationale auprès des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, EPSCP. À ce titre, il peut initier une procédure disciplinaire et viser les diplômes par délégation de signature du ministre.

Publié le 1 mai 2007

Recherche / Gestion

Achats scientifiques : une analyse du futur régime

Le décret d’application de l’article 30 de la loi recherche devrait être publié au Journal officiel très prochainement. Simon Larger, chargé de domaine finances à l’Amue et enseignant en gestion des marchés publics à l’université de Cergy-Pontoise, a suivi de près l’élaboration du texte. Il explique, pour l’ORS, le futur régime des achats publics « recherche » ou « scientifiques ».

Publié le 5 avril 2007

Gestion

Comment sont calculés les salaires ?

Comment se calcule la rémunération d'un fonctionnaire ? L'ORS vous propose une fiche pratique, pour comprendre les différents éléments qui composent la rémunération des agents.

Publié le 7 mars 2007

Recherche / International

7ème PCRD : les règles de participation

Voici une fiche pratique qui résume le règlement ⁽¹⁾du 7^ème PCRD (programme-cadre pour la recherche et le développement), le principal instrument de financement de la recherche de l’Union européenne qui couvrira la période 2007-2013.

Publié le 7 février 2007

Gestion

Les pouvoirs du recteur (4) : le contrôle de légalité

En application de l'article L 222-2 du code de l'éducation, le recteur d'académie, en qualité de chancelier des universités, représente le ministre de l'Éducation nationale auprès des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, EPSCP. À ce titre, il est doté d'un certain nombre de missions et de prérogatives, au nombre desquelles celle d'assurer le contrôle de légalité.

Publié le 6 février 2007

Gestion

Les pouvoirs du recteur (3) : élections et inscriptions

En application de l'article L 222-2 du code de l'éducation, le recteur d'académie, en qualité de chancelier des universités, représente le ministre de l'Éducation nationale auprès des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, EPSCP. À ce titre, il est doté d'un certain nombre de missions et de prérogatives.

Publié le 6 février 2007

Gestion

Les pouvoirs du recteur (2) : les pouvoirs budgétaires

En application de l'article L 222-2 du code de l'éducation, le recteur d'académie, en qualité de chancelier des universités, représente le ministre de l'Éducation nationale auprès des EPSCP. À ce titre, il est doté d'un certain nombre de prérogatives en matière budgétaire.

Publié le 7 janvier 2007

Gestion

Les pouvoirs du recteur (1) : le cadre général

En application de l'article L 222-2 du code de l'éducation, le recteur d'académie, en qualité de chancelier des universités, représente le ministre de l'Éducation nationale auprès des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, EPSCP (premier alinéa). Il assure également la coordination des enseignements supérieurs avec les autres ordres d'enseignement. L'ORS publie une série de fiches pratiques sur les pouvoirs du recteur.

Publié le 7 janvier 2007

Gestion

Quelques principes pour conduire des projets transversaux

Les projets transversaux sont souvent complexes, généralement politiquement sensibles, et impliquent des acteurs divers. Ils dépassent les relations hiérarchiques classiques pour s'articuler avant tout à la notion de résultat. Pour les mener à bien, il faut à la fois privilégier concertation et méthode.

Publié le 3 janvier 2007

Recherche / Gestion

2 logiciels pour rédiger le document unique de prévention des risques

La rédaction d’un document unique de prévention des risques, et surtout sa remise à jour annuelle, n’est pas encore la règle dans tous les laboratoires de recherche, malgré l’obligation réglementaire qui leur est faite depuis 2001, et qui a été rappelée en 2003. L'ORS présente 2 logiciels pour vous faciliter la tâche.

Publié le 8 décembre 2006

Gestion

Savoir prendre des notes : à vos blocs !

Une prise de notes réussie, c'est une prise de notes rapide et efficace. Et c'est la garantie d'un compte-rendu rapidement rédigé, et de qualité. Les experts donnent leurs conseils pratiques.

Publié le 4 décembre 2006

Gestion

Panorama des contractuels (1) : les contrats spécifiques

Voici un panorama des différents types de relations contractuelles employé/employeur spécifique à l’enseignement supérieur et la recherche, pour des fonctions d’enseignants et/ou de chercheur occupées par des non-titulaires.

Publié le 8 novembre 2006

Gestion

Panorama des contractuels (2) : les CDD et les CDI

Voici un panorama des différents types de relations contractuelles employé/employeur rencontrées dans l’enseignement supérieur et la recherche en CDD et en CDI. Le plus souvent, ces contrats sont utilisés pour des emplois correspondant à des fonctions Iatoss, mais pas toujours.

Publié le 8 novembre 2006

Gestion

Contractuels : des règles à connaître

Les agents non titulaires (ANT) de la fonction publique bénéficient d'un régime spécifique qui définit les règles de leur protection sociale, celles de leurs congés, leurs droits et obligations, les modalités de leur licenciement, etc. Résumé.

Publié le 7 novembre 2006

Gestion / Recherche

Chercheurs CNRS : bien remplir son compte-rendu annuel d'activité

La campagne 2006 est d'ores et déjà lancée : l'ensemble des chercheurs du CNRS doivent actuellement s'astreindre, jusqu'au 15 novembre, à renseigner leur compte rendu annuel d'activité des chercheurs, le « Crac ».

Publié le 2 novembre 2006

Gestion

Savoir déléguer : une clé pour évoluer

Déléguer, ce n'est pas se délester d'une tâche ingrate auprès d'un collaborateur, au détour d'un couloir, en le laissant se débrouiller seul. C'est un véritable acte de management, qui peut être source d'évolution, pour le collaborateur, mais aussi pour le manager. Encore faut-il avoir en tête quelques règles bien claires.

Publié le 3 octobre 2006

Recherche / Gestion

Établir le règlement intérieur d’un laboratoire

Indispensable dans les laboratoires à tutelles multiples, le réglement intérieur du laboratoire est un outil, complexe à élaborer, mais précieux. Explications.

Publié le 3 octobre 2006

Gestion

Bien utiliser Antares/Antee

Le ministère de l'Éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche propose des applications spécifiques (Antares et Antee), afin de saisir ses vœux concernant la qualification et les postes d'enseignants-chercheurs. La préparation préalable des éléments à enregistrer est importante.

Publié le 20 septembre 2006

Gestion

Préparer sa qualification pour 2007

Comme dans un tournoi sportif, pour devenir maître de conférences ou professeur, il faut passer par des éliminatoires afin d'être qualifié. Mais une fois qualifié, la compétition continue pour être en finale, c'est-à-dire disposer d'un poste...

Publié le 19 septembre 2006

Gestion

Les conseils pour éviter la tyrannie des mails

Comment gérer un flux d'informations croissant, lié à l'usage généralisé du mail ? L'ORS vous présente, à défaut de recettes, quelques conseils...

Publié le 6 septembre 2006

Gestion

La gestion des rompus : à quoi ça sert ?

Si vous pensiez que le mot « rompus » qualifie un collègue expérimenté, un bâton, un membre brisé ou encore une obscure notion boursière cette fiche pratique est faite pour vous !

Publié le 4 septembre 2006

Gestion

Construction universitaire : mode d'emploi

Les opérations de construction et de réhabilitation lourde des bâtiments universitaires sont régies par des règles bien précises. L'ORS vous propose une synthèse des règles à connaitre pendant toute l'opération. Des premières réflexions menées au sein de l'établissement, à la réception des travaux.

Publié le 10 juillet 2006

Politiques universitaires

Le régime étudiant de sécurité sociale

Régime spécifique créé en 1948, le régime étudiant est financé en partie par les cotisations étudiantes, par une dotation de l'État mais essentiellement par le régime des travailleurs salariés. Les mutuelles étudiantes, à qui est confiée la gestion de ce régime, sont de leur côté rétribuées sous forme de remises de gestion pour cette mission.

Publié le 3 juillet 2006

Gestion

Prendre la parole en public

Tout le monde n'est pas un orateur né. Pourtant, réunions, conseils, colloques, congrès se multiplient. Parler devant les autres devient incontournable. Quelques pistes pour ne pas prendre le micro la peur au ventre.

Publié le 30 juin 2006

Gestion

Personnels handicapés : du nouveau pour les employeurs publics

Le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) est l'une des mesures issue de la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. Un décret en précise les modalités. Les employeurs publics ne respectant pas le quota de 6 % de travailleurs handicapés devront verser, au 30 juin 2006, 20 % de la contribution au nouveau « fonds pour l'insertion des personnes handicapées ».

Publié le 6 juin 2006

Gestion / Recherche

Cahier de laboratoire : indispensable pour prouver ce que l’on fait

La formule a des relents de « cahier d'écolier » : pourtant, le cahier de laboratoire, loin d'être un gadget surrané, est devenu indispensable. A tel point qu'aujourd'hui, le ministère de la recherche s'est emparé du sujet et propose un cahier de laboratoire national. L'ORS en rappelle les principes et est allé enquêter à Lyon, dans une unité mixte de recherche, université Lyon 1-Inra.

Publié le 31 mai 2006

Gestion

Conduire une réunion efficacement

Chronophages, mangeuses de temps, ennuyeuses, longues… Les réunions n'ont pas souvent la cote. Avec quelques conseils, elles resteront inévitables, mais seront efficaces.

Publié le 29 mai 2006

Gestion

Procédure d’urgence devant les Tribunaux administratifs : le référé-suspension

A l'occasion du mouvement anti-CPE, des « anti-blocages » ont engagé des procédures devant les tribunaux administratifs, comme à Rennes. L'ORS revient sur les conditions du référé-suspension

Publié le 5 mai 2006

Gestion

Concours ITRF : mode d'emploi

Hormis les ASTRF (cf. encadré), les personnels ingénieurs et techniciens de recherche et de formation (ITRF) sont recrutés par concours. Voici quelques éléments pratiques pour mieux connaître la procédure. Pour en savoir plus, le site web du ministère présente des informations sur les procédures, mais aussi sur les dates, les postes mis au recrutement, les dossiers de candidatures…

Publié le 27 avril 2006

Gestion

Les modalités de la formation des tuteurs prévue dans le cadre du PACTE

Un arrêté du 23 décembre 2005, publié au Journal officiel du 7 mars 2006, fixe les modalités de la formation des tuteurs prévue dans le cadre du PACTE (parcours d'accès aux carrières de la fonction publique territoriale, de la fonction publique hospitalière et de la fonction publique de l'État).

Publié le 19 avril 2006

Gestion

Commissions de spécialistes : les règles à connaître

Face à la montée des contentieux en matière de recrutement des enseignants-chercheurs, les commissions de spécialistes sont en première ligne, avec des textes réglementaires complexes. L'ORS vous propose une synthèse des règles à connaître absolument.

Publié le 4 avril 2006

Universités / Gestion

Moniteur de l'enseignement supérieur

Parmi les différentes voies d'accès au métier d'universitaire, le monitorat se distingue par un accompagnement dans le cadre des CIES (Centres d'initiation à l'enseignement supérieur) et une sensibilisation à l'enseignement.

Publié le 28 mars 2006

Gestion

Bien organiser un colloque

Un colloque implique une gestion globale et certains aspects - financiers, logistiques et juridiques - peuvent s’avérer de vrais casse-têtes pour les néophytes. Parcours.

Publié le 23 mars 2006

International

Accueil des étudiants étrangers : les règles à suivre

Les règles à suivre pour les étudiants étrangers qui viennent étudier en France sont fixées essentiellement par trois textes : le décret du 13 mai 1971 modifié⁽¹⁾ qui fixe les règles de l'inscription ; l'arrêté du 21 novembre 2003 modifié⁽¹⁾ qui concerne l'évaluation de la maîtrise de la langue française et l'inscription en premier cycle et le décret du 30 juin 1946 modifié⁽¹⁾ sur les conditions des séjours des étrangers en France. Ce qu'il faut en retenir.

Publié le 6 mars 2006

Universités / Gestion

Attaché temporaire d'enseignement et de recherche (Ater) : ce qu'il faut savoir

Les établissements d'enseignement supérieur vont bientôt publier leurs offres de postes d'Ater. Retour sur le statut d'Ater.

Publié le 28 février 2006

Gestion

Campagne 2006 de la Prime d'encadrement doctoral et de recherche (PEDR)

La campagne 2006 d'attribution de la PEDR est lancée : dépôt des dossiers dans les établissements avant le 17 mars, transmission au ministère avant le 17 avril. La Direction de la recherche a précisé le cadre général de cette campagne, notamment dans la circulaire n°2005-473 du 21 décembre 2005. Décryptage et explications.

Publié le 28 février 2006

Gestion

Les personnels ingénieurs et techniques (ITRF et IT) : quelques notions sur les statuts

Voici une synthèse des éléments statutaires susceptibles d’intéresser les candidats aux concours des personnels ingénieurs et techniques de l’enseignement supérieur et de la recherche (ITRF des établissements d’enseignement supérieur et IT des EPST).

Publié le 6 février 2006

Gestion

Concours ITA : mode d'emploi

Hormis les AST (cf. encadré), les personnels ingénieurs et techniciens des EPST sont recrutés par concours. Voici quelques éléments pratiques pour mieux connaître la procédure. Pour en savoir plus, les sites web des différents EPST présentent une information plus complète sur leur propres concours (modalités, dates, postes mis au recrutement, dossier de candidatures…).

Publié le 6 février 2006

Gestion

Commission d'accès aux documents administratifs (Cada) : les règles à connaître

Un nouveau décret, qui en abroge huit autres, précise le rôle de la Cada et fixe de nouvelles règles d'utilisation des informations publiques. Retour sur la Cada.

Publié le 6 février 2006

Gestion

Réutilisation des informations publiques : de nouvelles règles

Un nouveau décret, qui en abroge huit autres, précise le rôle de la Commission d'accès aux documents administratifs (Cada) et fixe de nouvelles règles d'utilisation des informations publiques. Retour sur les conséquences de ces nouvelles règles..

Publié le 6 février 2006

Universités / Écoles / Gestion

La réglementation des stages (2) : la couverture sociale

Si pendant un stage l'étudiant continue de relever, pour ses prestations maladie obligatoires, de son régime de sécurité sociale, en général le régime étudiant de sécurité sociale, le risque accident du travail et les stages à l'étranger soulèvent des questions spécifiques.

Publié le 6 février 2006

Universités / Écoles / Gestion

Taxe d’apprentissage : les nouvelles règles

De nouvelles dispositions réglementaires ont modifié pour 2006, les règles de la taxe d'apprentissage : l’obligation de passer par un Organisme collecteur de la taxe d’apprentissage (Octa), une nouvelle répartition de la taxe et un seul barème avec 3 catégories (A, B ou C) correspondant à des niveaux de formation, et une déduction pour frais de stage plafonnée à 4 % de la taxe.

Publié le 6 février 2006

Gestion / Recherche

Prime de brevet et prime d'invention

Deux types de primes permettent de valoriser l'activité des agents, titulaires ou non, de l'Etat. Leur bénéfice a été étendu aux doctorants et aux post-doctorants.

Publié le 2 février 2006

Gestion

ITRF/ITA : les branches d'activités professionnelles et les emplois types

Les concours ITRF et ITA sont organisés par branche d'activité professionnelle (Bap) et par emploi type. Le système « Référens » donne la cartographie complète et détaillée des « Bap ». Les 7 premières Bap (A à G) sont communes aux ITRF et aux ITA tandis que les Bap H et I sont spécifiques, respectivement aux EPST et aux EPSCP. Synthèse.

Publié le 2 février 2006

Gestion

12 conseils pour réussir les concours ITRF

Experte ès concours ITRF, Brigitte Fillon livre 12 conseils pour préparer sereinement les concours. Réflexion, information, stratégie, un véritable plan de vol pour survoler les obstacles…

Publié le 1 février 2006

Universités / Écoles / Gestion

La réglementation des stages (1) : les principes

Le premier Ministre a annoncé une évolution de la réglementation des stages. L'ORS revient sur la réglementation actuelle, toujours en vigueur.

Publié le 30 janvier 2006

Recherche

Les Fondations

Alors que le projet de loi Recherche prévoit la création de fondations de coopération scientifique (FCS), déclinaison des fondations reconnues d'utilité publique, retour sur les principes régissant la création et le fonctionnement des fondations en France.

Publié le 5 janvier 2006

Universités / Écoles

Les règles du droit de copie dans les autres établissements d'enseignement supérieur

Alors que l'accord entre le CFC et les universités a été renouvelé, l'ORS présente les règles applicables aux autres établissements d'enseignement supérieur, avec le type de contrat et le montant des redevances.

Publié le 5 janvier 2006

Gestion

Le Groupement d’intérêt public (GIP)

Alors que le projet de loi recherche, et ses décrets d'application, devrait préciser les différentes formes juridiques de collaboration entre établissements, certains utilisent déjà comme avant-goût des PRES, les GIP. L'ORS en présente les grandes lignes.

Publié le 5 janvier 2006

Gestion

Recruter des Contrats d'avenir (CA) et des Contrats d'accompagnement dans l'emploi (CAE)

Dans le cadre du « plan d'urgence pour l'emploi » présenté le 8 juin 2005 par le gouvernement, un nouveau dispositif de contrats aidés du secteur non marchand a été mis en place au plan national. L'objectif de ces nouveaux contrats à conclure dans l’enseignement supérieur a été fixé à 5 000. L'ORS vous rappelle les règles applicables pour leur recrutement.

Publié le 5 janvier 2006

Gestion

Le modèle des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)

Le projet de création d'établissements publics de coopération scientifique (EPCS) s'inspire notamment des structures de coopération existantes au niveau des collectivités locales. L'ORS présente les principales règles des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et la dernière mouture des EPCS adoptée par le Sénat.

Publié le 28 décembre 2005

Gestion

L'Habilitation à diriger des recherches (HDR)

L'arrêté du 23 novembre 1988 « modifié »⁽¹⁾ définit les règles applicables à la procédure d'habilitation à diriger des recherches (HDR), véritable deuxième thèse et condition nécessaire, mais pas suffisante, d'accès au corps des professeurs d'université ou de directeur de recherche.

Publié le 14 décembre 2005

Gestion

La procédure 2006 d'avancement spécifique pour les enseignants-chercheurs

Devant le handicap que constitue souvent en terme de carrière un investissement dans des tâches de direction, une procédure spécifique d'avancement a été mise en place.

Publié le 14 décembre 2005

Gestion

Régie d’avance et de recettes (3) : la notion de responsabilité

Quelles sont les responsabilités et les risques encourus par un régisseur en cas de problème ? Doit-il être assuré ? La réponse en pratique.

Publié le 5 décembre 2005

Gestion

Régie d’avance et de recettes (2) : comment la mettre en place ?

Les régisseurs peuvent être conduits à ouvrir un compte de dépôts de fonds au Trésor, ou éventuellement un compte courant postal (CCP), après accord de l'agent comptable. De plus, les régisseurs reçoivent tous les registres (registre à souche, le livre-journal…), indispensables à la tenue de la comptabilité et les valeurs inactives (tickets, timbres, vignettes…), destinés à constater l'encaissement de certains droits dès leur entrée en fonction, ainsi que la demande d'avances de fonds pour les régies d'avances.

Publié le 4 décembre 2005

Gestion

Régie d’avance et de recettes (1) : pourquoi et comment ?

En principe, seul l'agent comptable est habilité à manier les deniers publics. Mais la diversité des activités des établissements et la multiplicité de leurs services et de leurs sites justifient de créer auprès de certains services des « caisses » habilitées à effectuer sur place des opérations financières.

Publié le 4 décembre 2005

Recherche

6 clés pour comprendre la réforme du CNRS

Voici les grandes lignes de la nouvelle organisation interne du CNRS, assorties des arguments de la direction et des éléments de débats suscités par cette réforme. Ce qui change le 1^er janvier 2006.

Publié le 1 décembre 2005

Gestion

Reports de crédit : ce qu'il faut savoir

Les grands principes, les crédits concernés, les textes officiels, l'impact de la Lolf… Tout savoir sur les reports de crédits dans les universités.

Publié le 30 novembre 2005

Gestion

Les frais de mission et de déplacement

Quelles sont les règles à respecter pour les mission et les déplacements ? Avant d'éventuels assouplissements, l'ORS revient pour vous sur les éléments importants à retenir.

Publié le 15 novembre 2005

Gestion

La Lolf en 10 questions

10 questions et 10 réponses pour comprendre la Lolf et ses implications dans le monde de la recherche et de l'enseignement supérieur.

Publié le 7 novembre 2005

Gestion

Le droit à l’image : les règles à connaître

La reproduction de l’image des personnes est une pratique courante au sein de l’enseignement supérieur et de la recherche, (un journal d’école, un site internet ou encore répertoire d’enseignants ou de personnels). Quels sont les principes régissant le droit à l’image ?

Publié le 3 novembre 2005

Universités / Écoles

Les règles du droit de copie dans les universités

Le 30 juin 2005, la CPU, le CFC et la SEAM ont renouvelé le protocole d’accord qui définit le cadre dans lequel les universités peuvent réaliser des photocopies de publications. Sur la base de cet accord, l'ensemble des établissements doivent signer un contrat individuel qui définit les grandes règles et le montant des redevances.

Publié le 3 novembre 2005

Recherche

5 questions sur les règles financières de l’ANR

Le GIP ANR a rendu publiques les règles financières des modalités d’attribution des aides. L’ORS en publie, sous sa responsabilité, une synthèse pointant ce qu’il faut en retenir d’essentiel. Nous reviendrons bien entendu sur la mise en œuvre réelle de ces procédures sur le terrain.

Publié le 30 octobre 2005

Gestion

Préparer sa qualification pour 2006

Comme dans un tournoi sportif, pour devenir maître de conférences ou professeur, il faut passer par des éliminatoires afin d'être qualifié. Mais une fois qualifié, la compétition continue pour être en finale, c'est à dire disposer d'un poste...

Publié le 26 octobre 2005

Gestion

Professeur des universités

Comment devient-on Professeur des universités ? Quelle carrière pour quelle rémunération ?

Une fiche pour mieux connaître les règles du jeu.

Publié le 26 octobre 2005

Gestion

Maître de conférences

Comment devient-on Maître de conférences ? Quelle carrière pour quelle rémunération ? Une fiche pour mieux connaître les règles du jeu.

Publié le 26 octobre 2005

Gestion

Le droit à l’image : ce que recommande la Cnil

Parce que l’image d’une personne est une donnée à caractère personnel, les principes de la loi « informatique et liberté » s’appliquent. La diffusion à partir d’un site web, par exemple, de l’image ou de la vidéo d’une personne doit se faire dans le respect des principes protecteurs de la loi. Ces principes rejoignent les garanties issues du droit à l’image.

Publié le 21 octobre 2005