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Universités / Gestion / Management

Le décret relatif au Conseil national des universités est paru au Journal officiel du 25 avril 2009. Il précise les nouvelles attributions du CNU, notamment celle...

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Un arrêté, publié au Journal officiel du 28 février 2009, fixe à 15 000 euros le montant annuel de l’indemnité de fonction allouée au président du conseil d’administration de...

Gestion / Management

L’enseignement militaire supérieur fait l’objet d’un décret, publié au Journal officiel du 6 mars 2009, modifiant le code de la défense. Selon ce texte, l’enseignement...

Gestion / Management

Une note, publiée au Bulletin officiel du 26 février, présente le programme national de pilotage de la formation continue des personnels des services déconcentrés et des établissements...

Gestion / Management

Un avis, publié au Journal officiel du 26 février 2009, rappelle les conditions d’accès aux emplois publics et donne le calendrier prévisionnel des recrutements pour 2009, notamment dans...

Recherche

Un décret du 18 février 2009 entérine la création de l’Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l’alimentation et de l’environnement (Agrosup Dijon)....

Gestion / Management

Le décret n° 2009-158 relatif aux fonds de dotation est paru au Journal officiel du 13 février 2009.  Définition Prévus par la loi de modernisation de l’économie, les fonds de...

Écoles et Instituts

Un arrêté, publié au Journal officiel du 15 février 2009, fixe la liste des écoles habilitées à délivrer un titre d’ingénieur...

Gestion / Management

Les conditions d’organisation et la composition du jury de deux concours de recrutement ont été publiées au Journal officiel du 8 février 2009 : - celui des adjoints administratifs de...

Gestion / Management

Les taux annuels des indemnités allouées aux agents comptables et aux gestionnaires des établissements d’enseignement ont été publiés au Journal officiel du 8 février 2009. Taux...

Gestion / Management

Un décret du 30 décembre 2008 proroge le délai dont disposent les agents détenteurs d’un compte épargne temps pour demander l’indemnisation d’une fraction des jours inscrits...

Vie étudiante

Une allocation financière dénommée Parcours de réussite professionnelle (Parp) est créée, par arrêté, afin de « valoriser et soutenir les mérites de jeunes étrangers dont la famille est...

Universités / Écoles et Instituts

Un arrêté publié au Journal officiel du 1er février 2009 fixe à 7 400 le nombre des étudiants de première année du premier cycle des études médicales autorisés à poursuivre leurs...

Gestion / Management / Universités

L’arrêté autorisant la création de la fondation partenariale de l’université Claude-Bernard (Lyon 1) a été publié au Bulletin officiel du 22 janvier 2009. Cette nouvelle...

Universités

L’arrêté portant création de l’Observatoire des sciences de l’univers Nantes Atlantique, école interne à l’université de Nantes, a été publié au Bulletin officiel du...

Gestion / Management

L’arrêté du 31 décembre 2008 fixe les taux de promotion, qui permettent de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés dans certains corps...

Vie étudiante / International

Les modalités d’inscription en première année de l’enseignement supérieur des titulaires ou futurs titulaires du baccalauréat français obtenu à l’étranger ont été...

Vie étudiante

Les plafonds de ressources relatifs aux bourses d’enseignement supérieur du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche pour l’année universitaire 2008-2009 ont...

Gestion / Management

Un arrêté, publié au Journal officiel du 28 décembre 2008, fixe le nombre d’emplois offerts, jusqu’au 31 août 2009, à la mutation, au détachement et au recrutement par concours...

Gestion / Management

La liste des 18 premières universités à bénéficier, à compter du 1er janvier 2009, des compétences élargies prévues par la loi LRU a été publié au Journal officiel du 30 décembre...

Universités / Écoles et Instituts

Les statuts du pôle de recherche et d’enseignement supérieur (PRES) Université Nantes Angers Le Mans ont été publiés au Journal officiel du 1er janvier 2009. Les membres fondateurs du...

Gestion / Management

Les caractéristiques de l’emploi d’administrateur de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche sont publiées dans un décret modifiant les...

Gestion / Management

Un décret publié au Journal officiel du 31 décembre 2008 institue une prime de fonctions et de résultats que peuvent percevoir les fonctionnaires appartenant à des corps de la filière...

Gestion / Management

Un arrêté fixant les taux de rémunération des heures pour enseignements complémentaires institués dans les établissements publics d’enseignement supérieur relevant du ministre chargé...

Recherche

Une ordonnance relative aux brevets d’invention et aux marques a été publiée au Journal officiel du 12 décembre 2008. Elle s’inscrit dans le cadre de la loi de modernisation de...

Gestion / Management

Les listes de qualification arrêtées par le Conseil national des universités (CNU) ont été publiées au Journal officiel du 11 décembre 2008. Elles concernent les fonctions : - de maître...

Universités / Écoles et Instituts

Un arrêté, daté du 27 novembre 2008, fixe la rémunération universitaire de certains personnels des centres hospitaliers et universitaires et des centres de soins, d’enseignement et de...

Recherche

Un décret, paru au Journal offficiel du 7 décembre 2008, fixe la composition, les compétences, les missions et les règles de fonctionnement du Haut Conseil des biotechnologies. Cet organisme est...

Gestion / Management

Un arrêté, publié au Journal officiel du 28 novembre 2008, donne les taux pour l’année universitaire 2008-2009 de diverses primes et indemnités indexées sur la valeur du point indiciaire...

Gestion / Management

La procédure d’affectation des enseignants du second degré dans les établissements d’enseignement supérieur pour l’année 2009 est parue au Bulletin officiel du 27 novembre...

Gestion / Management

Les modalités de recours aux moyens de télécommunication, et notamment à la visioconférence, pour le fonctionnement des comités de sélection ont été publiées au Journal officiel du...

Gestion / Management / Universités / Écoles et Instituts

L’arrêté présentant la composition, les attributions et les règles de fonctionnement de la commission nationale d’intégration des enseignants associés de médecine générale dans...

Gestion / Management

Les règles et procédures des mouvements des personnels Atoss (administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé) du ministère de l’Éducation nationale et du ministère de...

Gestion / Management / Universités

La fondation partenariale de l’université Paris-Dauphine a été officiellement créée. Elle dispose d’un capital de départ de 910 000 euros par an pendant quatre ans. Ces fonds sont...

Gestion / Management

Les modalités de recensement des enseignants-chercheurs optant pour la procédure spécifique d’avancement de grade (session 2009) ont été publiées au Bulletin officiel du 30 octobre...

Gestion / Management

La date et les modalités des élections des représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents non titulaires des services centraux des...

Gestion / Management

Un arrêté relatif à la procédure d’inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences ou de professeur des universités (session complémentaire 2009) a...

Gestion / Management

Des modifications ont été apportées aux taux de rémunération des heures complémentaires.  Cours : 60,56 euros.  Travaux dirigés : 40,38 euros.  Travaux pratiques : 26,91...

Universités

Un arrêté fixant les droits de scolarité et d’examen, les bourses et les droits d’inscription à un diplôme de l’École nationale supérieure de création industrielle par...

Universités / Écoles et Instituts

Un arrêté, publié au Bulletin officiel du 23 octobre 2008, institue trois conseils scientifiques. Ils sont chargés d’élaborer et de gérer les banques nationales de questions des concours...

Écoles et Instituts / Vie étudiante

Une note de service (PDF), parue au Bulletin officiel du ministère de l’Agriculture, fixe les modalités de traitement des demandes de bourses, ainsi que le calendrier des opérations dans les...

Vie étudiante

L’organisation et les missions des services universitaires et interuniversitaires de médecine préventive et de promotion de la santé (SUIMPPS) sont définies dans un décret publié au...

Gestion / Management

Une note de service, parue au Bulletin officiel du 9 octobre, indique les modalités d’inscription au tableau d’avancement établi pour la promotion au grade de conseiller...

Gestion / Management / International

Les taux de l’indemnité d’expatriation et de l’indemnité de résidence, versées aux personnels de l’État et des établissements publics de l’État à caractère...

Vie étudiante / Écoles et Instituts

Une note de service (PDF), parue au Bulletin officiel du ministère de l’Agriculture, décrit les procédures d’accueil, d’accompagnement et de suivi des élèves handicapés dans...

Gestion / Management

Les modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours pour les professeurs des universités et pour les maîtres de conférences ont été publiées...

Vie étudiante

Les dispositions relatives aux bourses et aux aides financières accordées aux étudiants de l’enseignement supérieur sont parues au Journal officiel du 19 septembre.  Date...

Gestion / Management

La liste des personnels aptes à exercer les fonctions d’agent comptable d’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) au titre de l’année...

Universités / Recherche

Un arrêté, publié au Bulletin officiel du 18 septembre, fixe l’organisation du service de l’Inspection générale de l’administration de l’Éducation nationale et de la...

Gestion / Management

Le décret n° 2008-890 est paru au Journal officiel du 4 septembre 2008. Il concerne les modalités de recrutement de certains personnels enseignants non titulaires des établissements...

Gestion / Management / Universités

La loi de modernisation de l’économie est parue au Journal officiel du 5 août 2008. Elle permet notamment aux établissements à caractère scientifique et technique (EPST) de créer des...

Vie étudiante

Les résultats des élections des représentants étudiants au Cneser ont été publiés au Journal officiel du 9 août 2008. Résultats...

Vie étudiante

Les plafonds de ressources des bourses de l’Enseignement supérieur et de la Recherche ainsi que les taux des bourses de l’année universitaire 2008-2009 ont été publiés au Journal...

Gestion / Management

Deux décrets concernant les personnels enseignants de médecine générale ont été publiés au Journal officiel du 30 juillet 2008 : - le décret n° 2008-744, portant dispositions relatives...

Universités

Le décret portant création de l’université de Strasbourg a été publié au Journal officiel du 20 août 2008. Le nouvel établissement, qui verra le jour le 1er janvier 2009, est le...

Gestion / Management

Un arrêté du 7 août 2008 fixe les montants annuels de la prime d’administration de certains personnels de l’enseignement supérieur. - Pour les présidents d’université et...

Gestion / Management

Les procédures d’inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences et de professeur des universités, ainsi qu’aux fonctions de maître de conférences...

Gestion / Management

L’ordonnance portant extension et adaptation de la loi LRU aux universités de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française, ainsi que le rapport au président de la République...

Gestion / Management

Un décret du 26 juin 2008 précise les conditions dans lesquelles certains établissements publics administratifs (EPA) peuvent demander à bénéficier de responsabilités et de compétences...

Vie étudiante

L’arrêté du 4 juillet 2008 fixe la cotisation forfaitaire due par les bénéficiaires du régime d’assurance maladie des étudiants à 195 euros pour l’année universitaire...

Gestion / Management

Un décret du 4 juillet 2008 est paru au Journal officiel du 5 juillet dernier. Il concerne les enseignants associés ou invités dans les établissements d’enseignement supérieur relevant...

Vie étudiante

Les modalités de mise en place d’un fonds national d’aide d’urgence sont décrites dans une circulaire parue au Bulletin officiel. Destiné à apporter une aide aux étudiants...

Gestion / Management

Trois décrets ont été pris le 27 juin 2008 en application de la loi LRU : - le décret n° 2008-618 relatif au budget et au régime financier des établissements publics à caractère...

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Un décret du 23 juin 2008 a été pris en application de l’article 244 quater B du code général des impôts. Relatif au crédit d’impôt pour dépenses de recherche, il indique...

Vie étudiante

Le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche vient de publier une circulaire détaillant « les modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur...

Gestion / Management

Un décret touchant à l’attribution de la prime d’encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l’enseignement supérieur a été publié au Journal...

Recherche

Paru au Journal officiel du 19 juin, un arrêté du 5 juin 2008 fixe au 17 novembre prochain la date des élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires...

Gestion / Management

L’agrément prévu à l’article L. 233-2 du code de l’éducation est attribué à la Conférence des présidents d’université pour bénéficier du régime des associations...

Universités / Écoles et Instituts

Un arrêté du 6 juin 2008, paru au Journal officiel du 20 juin, établit la nature, la durée et le programme des épreuves des concours d’entrée aux instituts régionaux...

Gestion / Management

Un décret paru le 4 avril 2008 prévoit que l'avancement des professeurs des universités dépend désormais du conseil d'administration et non plus du conseil scientifique. Un « cavalier »...

Vie étudiante

Le Cnous publie sur son site les nouvelles modalités d’attribution des bourses sur critères sociaux pour la rentrée 2008. Désormais, seuls 3 critères seront pris en compte pour le calcul...

Gestion / Management

Un arrêté du 6 mai 2008, paru au Journal officiel du 31 mai, fixe les modalités d'évaluation des agents non titulaires employés dans les administrations centrales des ministères chargés de...

Recherche

Un arrêté du 29 mai 2008, paru au Journal officiel du 10 juin, fixe les modalités d'élection des membres représentant les personnels au conseil d'administration du CNRS. Il remplace un arrêté...

Recherche

Un décret d’application de la loi de programme pour la recherche, paru au Journal officiel du 31 mai 2008, crée une « commission d'examen des conventions de valorisation de la recherche »...

Recherche / Universités

Le décret créant l'EPCS (établissement public de coopération scientifique) « Clermont Université » a été publié au Journal officiel du 30 mai 2008. 5 membres fondateurs. Ce Pôle de...

Gestion / Management

Le Journal officiel du 24 mai 2008 a publié un avis relatif à l’appel à candidatures pour l’inscription sur la liste d’aptitude aux fonctions d’agent comptable...

Gestion / Management

La liste des corps concernés par l’entretien professionnel, au titre de chaque année scolaire et universitaire, a été publiée au Journal officiel du...

Universités / Écoles et Instituts

Un arrêté du 22 mai 2008 précise les modalités de sélection, l’organisation et le fonctionnement de la classe préparatoire au premier concours d’accès à l’École nationale...

Vie étudiante

Les élections des représentants des étudiants au Cneser se dérouleront du 27 juin au 7 juillet 2008, indique un arrêté paru au Journal officiel du 25 mai dernier. Date limite de dépôt...

Gestion / Management

Deux arrêtés parus au Journal officiel du 22 mai 2008 donnent aux présidents d’université et aux directeurs d’établissement public d’enseignement supérieur la possibilité...

Gestion / Management / Recherche

Le décret relatif au mécénat de doctorat des entreprises a été publié au Journal officiel. Prévu par la loi LRU, il fixe les conditions dans lesquelles les écoles doctorales proposent des...

Gestion / Management / Écoles et Instituts

Refuser à un étudiant de confession juive de s’absenter tous les samedis n’est pas une mesure discriminatoire, même pour un établissement d’enseignement supérieur privé, selon...

Vie étudiante / Gestion / Management

Une instruction fiscale (1) du 29 avril 2008 précise les nouvelles modalités d’exonération d’impôt sur le revenu des salaires versés aux jeunes dans le cadre des « jobs...

Universités

Le Conseil national du droit (CND), qui se réunissait depuis un an de façon informelle, a désormais une existence juridique. Il a été créé par décret et placé auprès du Garde des sceaux, du...

Universités / Gestion / Management

Le décret relatif aux comités de sélection des enseignants-chercheurs est paru au Journal officiel du 12 avril dernier. S’inscrivant dans le cadre de la loi LRU, il entérine le...

Universités / Écoles et Instituts

L’Ismapp Paris, Institut supérieur du management public et politique, installé dans le neuvième arrondissement de la capitale, est reconnu par l’État. L’arrêté prendra effet...

Gestion / Management

L’arrêté du 3 avril 2008 fixe les taux de promotion, qui permettent de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés, de certains corps de fonctionnaires,...

Universités / Écoles et Instituts

La liste des services formateurs pour l’internat en odontologie et la répartition des postes dans les centres de soins, d’enseignement et de recherche dentaire pour l’année...

Gestion / Management

Le décret relatif aux règles générales de fonctionnement des fondations universitaires est paru au Journal officiel le 8 avril dernier. Que faut-il en retenir ? Les statuts. Les statuts des...

Universités / Écoles et Instituts

Un arrêté fixe la liste des titres et des diplômes admis en dispense du diplôme de comptabilité et de gestion pour l’inscription au diplôme supérieur de comptabilité et de gestion...

Écoles et Instituts / Universités

Un arrêté daté du 22 février 2008 présente la procédure d’habilitation des établissements d’enseignement supérieur rattachés au ministère de la Culture et de la Communication...

Universités

Le décret sur l'accès des bacheliers technologiques en IUT a été publié mercredi 19 mars 2008 au JO. Le texte stipule que « l'admission est de droit [en IUT] pour les élèves qui, ayant...

Gestion / Management

- Un décret abroge et remplace le décret du 15 novembre 1966 relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs. - Un décret relatif à la constatation et à l'apurement des...

Gestion / Management

Une circulaire précise le nouveau régime des « cumuls d’activités », fondé sur deux principes, « souplesse et responsabilité ». Cette circulaire met en œuvre la réforme...

Universités / Écoles et Instituts

Une circulaire sur les classes préparatoires est parue jeudi 13 mars 2008 au Bulletin officiel de l'Éducation nationale. Désormais, une attestation individuelle sera délivrée à la fin de chaque...

Vie étudiante

Les élections dans les 28 Crous se déroulent en France métropolitaine, du 24 mars au 4 avril 2008 et, dans les Antilles-Guyane et à la Réunion, entre le 7 et le 11 avril 2008 .  Voici les...

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 Le calendrier de la procédure de recrutement (Campagne 2008 - 1ère session)  Consultez les postes de professeur des universités - 1ère session -  Consultez les postes de...

Gestion / Management

Un arrêté fixe le programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'Éducation...

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Un arrêté fixe l'indemnisation des maîtres de stage de médecine générale exerçant leur activité en cabinet...

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Un décret harmonise la rémunération des heures supplémentaires dans la fonction publique en fixant un plancher de majoration de 25 % par rapport aux heures...

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Le projet de décret instituant des nouvelles règles budgétaires et un nouveau régime financier pour les universités sera examiné par le Cneser du 17 mars 2008. Il concerne les universités qui...

Écoles et Instituts / Universités

Deux arrêtés relatifs au diplôme national supérieur professionnel de comédien et au diplôme national supérieur professionnel de musicien fixent les conditions d'habilitation des...

Gestion / Management

Les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence pour service à l'étranger par pays et par...

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Toutes les informations pour l’organisation de la session 2008 du concours ITRF. Vous pouvez aussi vous reporter à notre fiche pratique sur le sujet....

Écoles et Instituts

La liste des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment les...

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Un arrêté fixe les taux annuels des indemnités allouées aux agents comptables et gestionnaires des établissements...

Écoles et Instituts / Universités

Une circulaire du ministère du budget détaille le calendrier des fêtes légales de l’année 2008....

Vie étudiante / Universités

Le ministère détaille les modalités pour 2008 de l’affectation des allocations de recherche.  Date limite de saisie des dossiers : 17 mars 2008  La définition des allocations...

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La campagne 2009 d'accréditation des écoles doctorales sera close, pour le téléchargement des dossiers, le 15 mars...

Vie étudiante

 Les plafonds de ressources relatifs à l'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour l'année...

Universités / Écoles et Instituts

Le décret « relatif aux stages étudiants en entreprise » du 31 janvier 2008 prévoit, pour les stages supérieurs à trois mois consécutifs, une gratification correspondant à 12,5 % du...

Gestion / Management

Section par section, la liste des membres élus du Conseil national des universités...

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La loi n° 2008-112 du 8 février 2008 relative aux personnels enseignants de médecine générale créé un statut d'enseignant titulaire et renvoie à un décret en Conseil d'État le soin de...

Universités

Un arrêté fixe à 57 le nombre de places offertes aux concours pour le recrutement des professeurs de sport pour l'année 2008. Par ailleurs, un second arrêté précise le nombre de places...

Universités

Un arrêté fixe les modalités pour 2008-2009 des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études...

Universités

Un arrêté fixe à 7 300 le nombre des étudiants de première année du premier cycle des études médicales autorisés à poursuivre leurs études en médecine à la suite des épreuves...

Universités

Le décret créant le comité de suivi de la loi LRU est paru au Journal officiel. Ce comité de suivi est composé de 12 personnalités qualifiées désignées en raison de leurs compétences et...

Universités

Pharmacie. Le nombre des étudiants de première année du premier cycle des études pharmaceutiques autorisés à poursuivre leurs études en pharmacie à la suite des épreuves terminales de...

Universités / Écoles et Instituts

Trois arrêtés fixent la liste des titres et diplômes français et titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d'épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) et du...

Universités / Gestion / Management

Un arrêté précise le nombre de postes offerts, au titre de l'année 2008, aux concours de recrutement d'assistants des bibliothèques dans les bibliothèques et établissements relevant du...

Gestion / Management

Un arrêté fixe le nombre d'emplois offerts pour le premier concours d'agrégation pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de...

Gestion / Management

Des modifications ont été apportées à la liste des branches d'activités professionnelles et des emplois types dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et...

Vie étudiante

Le décret fixant les conditions de recrutement et d'emploi des étudiants au sein des établissements publics d'enseignement supérieur est paru. Il précise que les contrats sont conclus pour une...

Recherche / Gestion / Management

Après les élections au Conseil national des universités (CNU), la liste des membres nommés est parue au Journal...

Recherche

L’ANR (Agence nationale de la recherche) vient de mettre en ligne son calendrier prévisionnel pour la programmation de 2008. Les premiers appels à projets ont été lancés la semaine du...

Écoles et Instituts

La commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion, dite « commission Helfer », comportera 7 nouveaux membres, tandis que deux autres sont renouvelés dans leur mandat. La...

Gestion / Management

La mise à jour du répertoire des emplois-types IT (ingénieurs et techniciens) dans les universités et les organismes de recherche, Referens, est terminée. Ce travail avait été entamé en...

Recherche

Le règlement de l'édition 2008 du concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes est paru. Date limite d'envoi : le 31 janvier...

Gestion / Management

ITARF. 3 textes modifiant les arrêtés de 2001 relatifs aux délégations de pouvoirs du ministre chargé de l'enseignement supérieur aux présidents des universités, aux présidents ou directeurs...

Écoles et Instituts

Un arrêté, paru le 30 octobre 2007 au Journal officiel, habilite 11 masters d'écoles d'ingénieurs, à compter du 1er septembre 2007. Ces formations, qui ne délivrent pas le titre d'ingénieur,...

Vie étudiante

Un arrêté du 8 novembre 2007 fixe le mode de calcul de l'aide personnalisée au...

Gestion / Management

Les résultats des élections au CNU qui se sont déroulées du 17 septembre au 16 octobre 2007, par correspondance, montrent 3 tendances :  une hausse de la participation qui ne retrouve...

Recherche

Éric Woerth, ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique, a signé, le 8 octobre 2007, une circulaire réglementant la « rémunération des dirigeants des établissements...

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Une circulaire précise les conditions du contrôle déontologique des fonctionnaires partant dans le secteur privé. Elle organise la mise en place de la réforme prévue par la loi de modernisation...

Universités / Écoles et Instituts

Une note de service de la DGER sur les modalités de mise en œuvre de la campagne 2008 d'habilitation des licences...

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Le décret électoral, pris en application de la loi LRU, a été publié le 31 octobre au Journal officiel. Il modifie le décret du 18 janvier 1985 fixant les conditions d'exercice du droit de...

Gestion / Management

Dans le prolongement de la loi du 2 février 2007 de modernisation de la fonction publique, le décret n° 2007-1542 du 26 octobre 2007 modifie les conditions de mise à disposition des...

Universités

Le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche a publié, fin octobre 2007, la liste des 30 universités qui seront auditées « d'ici à la fin du mois d'août 2008 par l'IGAENR en...

Gestion / Management

Recrutements d’enseignants-chercheurs À savoir : le calendrier de recrutement d’enseignants-chercheurs.  2ème session 2007 pour les maîtres de conférences et professeurs des...

Universités

Le montant brut mensuel de l'allocation de recherche est fixé, à compter du 1er octobre 2007, à...

Universités

La lettre de mission de Valérie Pécresse à l'Inspection générale des bibliothèques pour l'année 2007-2008, « dans le cadre de la révision générale des politiques publiques et de la mise...

Gestion / Management

 Le guide de la saisie des vœux d’affectation des ITRF Le guide 2007 pour la saisie des vœux d’affectation par internet à l’usage des lauréats des concours...

Écoles et Instituts

Diplômes visés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur :  Le « diplôme de design » de l'école de design de Nantes-Atlantique.  Le diplôme intitulé « école...

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L’arrêté du 25 septembre 2007 revalorise pour l'année universitaire 2007-2008 les taux de diverses primes et indemnités indexées sur la valeur du point indiciaire de la fonction...

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Un décret et un arrêté fixent les conditions de création de l'ISAE, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, placé sous la tutelle du ministre de la Défense,...

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Un arrêté fixe la composition du jury du concours d'accès au corps des professeurs des universités réservé aux maîtres de conférences et enseignants-chercheurs assimilés « ayant exercé...

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L’arrêté du 30 juillet 2007 fixe la cotisation forfaitaire due par les bénéficiaires du régime d'assurance maladie des étudiants pour 2007-2008 :...

Gestion / Management

Un arrêté du 11 septembre 2007 précise les conditions permettant de vérifier la conformité de travaux de construction, d'aménagement ou de modification d'un établissement recevant du public...

Recherche

Un arrêté donne la liste des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la recherche...

Écoles et Instituts

Les objectifs généraux et les horaires hebdomadaires de la classe préparatoire de lettres (première...

Universités / Écoles et Instituts / Vie étudiante

Ministère de la Culture et de la communication. Les taux des droits de scolarité d'examen et d'inscription, ainsi que les montants des droits d'inscription en vue de l'obtention d'un diplôme par...

Gestion / Management

Le décret n° 2007-1365 du 17 septembre 2007 précise les conditions de l'entretien professionnel annuel des...

Universités / Recherche

La lettre de mission de l'IGAENR (Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche) et de l’IGEN fixe leurs programmes respectifs pour l'année scolaire et...

Gestion / Management

L’arrêté du 1er septembre 2007 fixe les taux de rémunération des heures pour enseignements complémentaires dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre...

Gestion / Management

L’arrêté du 11 juillet 2007 portant nomination des membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités...

International

Le montant des droits d'inscription perçus par le Centre international d'études pédagogiques (CIEP) pour l'examen de langue française des ressortissants étrangers candidats à une première...

Universités

La loi n°2007-1199 du 10 août 2007, relative aux libertés et responsabilités des universités, a été publiée au Journal officiel du 11 août...

Recherche

Un arrêté, publié au Journal officiel du 8 août 2007, met en place une 7ème commission interdisciplinaire au CNRS, la Commission interdisciplinaire G : sciences de la...

Vie étudiante

L’arrêté sur les taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'Enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2007-2008 et l’arrêté sur les...

Gestion / Management

Deux arrêtés, publiés au Journal officiel du 4 août 2007, précisent les modalités d’élection des membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels...

Gestion / Management

La loi du 31 juillet 2007 de règlement du budget de l'année 2006 a été publiée au Journal officiel du 1er août...

Recherche

Un arrêté, daté du 2 août 2007, fixant les règles de fonctionnement du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique, a été publié au Journal officiel du 11 août...

Gestion / Management

Les règles sociales et fiscales applicables en matière d'avantages en nature des fonctionnaires et des agents non titulaires ainsi que les obligations déclaratives qui incombent à ce titre aux...

Vie étudiante / Universités / Écoles et Instituts

Depuis le 1er juillet 2006, seuls sont autorisés les stages en entreprises faisant l'objet d'une convention. Tous les stages, qu'ils soient ou non obligatoires, sont soumis au même...

Gestion / Management

Le Bulletin officiel n°28 du 19 juillet, présente le programme annuel de prévention dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche. Pour l'année 2007-2008, les priorités...

Écoles et Instituts

Le nombre d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au diplôme d'État d'infirmier pour l'année scolaire 2007-2008 est fixé à...

Gestion / Management

Un arrêté du 5 juillet 2007 fixe le régime des allocations pour la diversité dans la fonction publique. Ces allocations peuvent être attribuées par les préfets aux étudiants préparant un ou...

Recherche

Une circulaire sur la valorisation de la recherche a été publiée au Bulletin officiel du 12 juillet 2007. Intitulée « Relations de coopération en matière d’activités de recherche...

International

La liste des diplômes, au moins équivalents au master, qu'un étranger doit présenter à l'appui d'une demande de visa de 6 mois, en vue de compléter sa formation professionnelle par...

Recherche

Le comité stratégique du calcul intensif a été créé par un arrêté publié au Journal officiel du 12 juillet 2007. Ce comité est chargé, notamment, « de conduire des études et des...

Gestion / Management / Universités

Les droits d'inscription dans les établissements d'enseignement supérieur pour l'année universitaire 2007-2008 sont fixés comme suit :  Cursus ...

Écoles et Instituts

Nouvelles habilitations  L’École pour l'informatique et les techniques avancées (Epita) reçoit, pour la première fois et pour une durée trois ans l’habilitation de la CTI en...

Recherche

Un arrêté relatif à la composition et au fonctionnement du conseil scientifique et un arrêté relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des...

Recherche

Un décret, publié au Journal officiel du 19 juin 2007, institue une prime d’entreprise « d'aménagement du territoire pour la recherche, le développement et l'innovation ». Il...

International / Universités

Un avis de la commission générale de terminologie et de néologie relatif au terme « crédit » a été publié au Journal officiel du 16 juin 2007. Il précise notamment que les crédits sont...

Universités / Recherche / Écoles et Instituts

Le décret relatif aux attributions du ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche a été publié au Journal officiel du 1er juin 2007. Le décret précise notamment que :  Le...

Écoles et Instituts

Dans le cadre de l'habilitation périodique des établissements des académies de Créteil et Versailles (à compter de la rentrée 2007), la Commission des titres d’ingénieurs donne un avis...

Écoles et Instituts

Le taux des droits de scolarité dans les établissements d'enseignement supérieur agricole publics pour les années universitaires 2007-2008 et 2008-2009 ont été publiés au Journal officiel du...

Recherche / Gestion / Management

Un décret, publié au Journal officiel du 17 mai 2007, vient mettre en place une indemnité d’excellence scientifique qui peut être attribuée aux personnels enseignants-chercheurs et...

Recherche

4 décrets et 3 arrêtés, publiés au Journal officiel du 16 mai 2007, viennent fixer le régime indemnitaire et indiciaires des membres du conseil de l’AERES et de certains de ses...

International

Un arrêté publié au Journal officiel du 16 mai 2007 renouvelle l’autorisation de recourir au Test d’évaluation du français (TEF) de la Chambre de commerce et d’industrie de...

Gestion / Management

Le décret n°2007-903 du 15 mai 2007, publié au Journal officiel du 16 mai 2007, institue un opérateur national de paye, service à compétence nationale, commun au ministère des Finances et à...

Gestion / Management

L'Inspection hygiène et sécurité des établissements d'enseignement supérieur et de la recherche, originellement composée de cinq inspecteurs, est renforcée par trois postes supplémentaires,...

Universités / Gestion / Management

Le décret n°2007-635 du 27 avril 2007 vient réformer le décret n°85-59 du 18 janvier 1985 qui fixe les modalités de l’élection des représentants des personnels et des usagers dans les...

Gestion / Management

Un arrêté relatif à la rémunération universitaire de certains personnels des centres hospitaliers et universitaires et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires a été...

Gestion / Management

Statuts. Trois décrets, publiés au Journal officiel du 3 mai, modifient certaines dispositions statutaires relatives à des corps des catégories A, B et C de la fonction publique de l'État,...

Universités

Le décret n°2007-643 du 30 avril 2007 crée la Commission nationale d'évaluation de la formation des maîtres. En charge de « l’expertise les plans de formation élaborés par les...

Recherche

Le décret n°2007-609 du 26 avril 2007 réorganise l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité...

Écoles et Instituts

Un arrêté publié au Journal officiel du 8 avril prévoit notamment que les mentions « carrières judiciaires et juridiques » et « droit économique » du diplôme de l'Institut d'études...

Universités / Vie étudiante

Dans une circulaire du 29 mars 2007, le ministère précise la répartition et les modalités d’attribution des 4 000 allocations de recherche mises en place à la rentrée prochaine : -...

Universités / Gestion / Management

La circulaire n° 2007-058 du 8 mars 2007 précise les conditions de la campagne 2007 d’attribution de la prime d’encadrement doctoral et de recherche. Pour accéder à l'application...

Gestion / Management

La liste des experts susceptibles de siéger dans les jurys des concours de certains personnels Ingénieurs techniques administratifs de recherche et de formation (ITRF) du Menesr a été publiée au...

Vie étudiante

Deux circulaires présentant les modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et sur critères universitaires pour l'année 2007 - 2008 ont été publiées...

Écoles et Instituts

Voici la liste des nouveaux mastères spécialisés accrédités par la Conférence des grandes écoles.  Dans les écoles d'ingénieurs - Conservatoire national des arts et métiers...

Recherche / Universités

Les décrets sur les neuf premiers Pôles de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) sous statut d'établissements publics de coopération scientifique (EPCS) ont été publiés au Journal...

Écoles et Instituts

 Dans le cadre de l'habilitation périodique des académies de Créteil et Versailles, à compter de la rentrée 2007, la CTI renouvelle les habilitations de : - l’École...

Universités

Le Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche a examiné plusieurs textes, lors de sa séance du 19 février 2007, et notamment :  le projet de décret de création...

Recherche / Universités

Par arrêté, publié au Journal officiel du 17 mars 2007, le montant brut mensuel de l'allocation de recherche est fixé à 1 530,77 euros, à compter du 1er février...

Recherche / Gestion / Management

« Le mandat des membres des sections du Conseil national des universités (CNU) doit être renouvelé, le 18 novembre 2007, à l'exception des sections 39, 40 et 41 », précise une circulaire,...

Universités / Écoles et Instituts

Un arrêté, publié au Journal officiel du 9 mars, fixe le montant de l’indemnité pour gardes supplémentaires attribuées aux étudiants de 2ème, 3ème et 4ème année du deuxième cycle...

Gestion / Management

Le décret interministériel sur les personnels non titulaires de la Fonction publique de l’État, annoncé dans notre dossier (1) sur les personnels contractuels en novembre 2006, est paru au...

Gestion / Management

Une circulaire publiée, le 8 mars 2007, au Bulletin officiel rappelle ce qu'est le harcèlement moral, comment le prévenir et comment y mettre fin. Elle en donne notamment la définition...

Gestion / Management

La campagne 2007 d'attribution des primes d'encadrement doctoral et de recherche est ouverte depuis le 15 mars 2007. La circulaire, publiée au Bulletin officiel, précise que les informations...

Écoles et Instituts

Les Écoles nationales supérieures d'architecture de Paris-Malaquais, de Versailles, de Marseille, de Paris-La Villette et de Lille (École nationale supérieure d'architecture et de paysage de...

Recherche / Universités

La liste des membres du conseil de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES) a été publiée au Journal officiel du 21 mars 2007. Le même jour, le conseil a...

Gestion / Management

Un arrêté publié au Journal officiel du 2 mars instaure une indemnisation des personnels enseignants et hospitaliers titulaires des CHU exerçant une activité dans plusieurs établissement....

Gestion / Management

La circulaire relative à la session de concours 2007 des personnels Ingénieurs et techniciens de recherche et formation (ITRF) a été publiée au Bulletin officiel n°8 du 22 février...

Recherche

Un arrêté, publié au Journal officiel du 21 février, fixe les modalités d'exercice du contrôle financier sur l'Agence nationale de la recherche. Il précise, notamment, les documents transmis...

Gestion / Management

L'arrêté du 9 février 2007 fixe le taux de rémunération de l'heure complémentaire de la manière suivante :  cours : 60,08 euros ;  travaux dirigés :...

Gestion / Management

La loi n°2007-148 du 2 février 2007 de modernisation de la fonction publique a été publiée au Journal officiel du 6 février. Elle prévoit notamment de nouvelles dispositions pour le...

Gestion / Management

Une circulaire apportant les précisions nécessaires à la campagne de collecte 2007 de la taxe d'apprentissage, a été publiée au Bulletin officiel n°7 du 15 février. - La date limite de...

Universités / Vie étudiante

Le Cneser a examiné plusieurs textes lors de sa séance du 19 février et notamment :  un projet de décret prévoyant que l'École pratique des hautes études (EPHE) et les quatre Écoles...

Gestion / Management

Un arrêté modifiant les des branches d'activité professionnelle (BAP) dans les organismes de recherche et les établissements d'enseignement supérieur a été publié au Journal officiel du...

Recherche

Le décret redéfinissant les rôles du président et du directeur général du CNRS est paru au Journal officiel du 14 février. Il prévoit que le directeur général sera désormais nommé sur...

Écoles et Instituts

Dans le cadre de l'habilitation périodique des académies de Créteil et de Versailles, à compter de la rentrée 2007, la CTI renouvelle les habilitations de : - l'École supérieure...

Écoles et Instituts

Une circulaire sur l'admission en classes préparatoires est parue au Bulletin officiel n° 6 du 8 février. Elle formule notamment des recommandations en matière d'ouverture...

Universités / Écoles et Instituts

Le ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche a conclu, avec les représentants des titulaires des droits d’auteur, cinq accords sur...

Universités / Écoles et Instituts

Un arrêté du 15 janvier 2007 relatif au contrat type d'apprentissage a été publié au Journal officiel du 30 janvier 2007. Un nouveau formulaire Cerfa (FA 13a) sert désormais de support, dans un...

Gestion / Management

Le décret n°2006-1732 du 23 décembre 2006 relatif au corps des attachés d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (AAENES) et l'arrêté du 3...

Universités / Écoles et Instituts

La circulaire 2007-04 du 24 janvier 2007 de la Direction générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) du ministère de l'Emploi, du Logement et de la Cohésion sociale...

Gestion / Management

Une circulaire interministérielle du 25 janvier 2007, publiée au Journal officiel du 26 janvier 2007, précise les modalités d'application du décret n°2006-1663 du 22 décembre 2006 (pour en...

Gestion / Management

Le SNPTES-Unsa-Éducation arrive en tête des élections professionnelles dans les Commissions administratives paritaires académiques et nationale (CAPA et CAPN) des agents de service technique de...

Gestion / Management

Les résultats des élections des représentants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire (CTPU) ont été publiés au...

Universités / Écoles et Instituts / International

Une circulaire détaillant les modalités pour l'appel à candidatures relatif au programme européen d'action 2007-2013 dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie, a...

Gestion / Management

Une circulaire publiée au BO n° 4 du 25 janvier liste les fêtes religieuse qui peuvent, sur autorisation du chef de service, donner lieu à une absence des agents administratifs de l'Éducation...

Écoles et Instituts

 Dans le cadre de l'habilitation périodique des académies de Créteil et Versailles, à compter de la rentrée 2007, la CTI a donné un avis favorable : - au renouvellement de l'habilitation...

Recherche

Le Bulletin officiel n°2 de février 2007 du CNRS est en ligne. Au sommaire notamment : le règlement intérieur de la délégation régionale Provence et Corse, plusieurs décrets CNRS de création...

Recherche / International

La Commission européenne a publié au JOUE du 14 décembre 2006 : - un appel adressé aux particuliers en vue de constituer une base de données d'experts indépendants susceptibles d'aider les...

Recherche / International

L'ORS vous propose la sélection des 7 textes essentiels qui régissent et régiront le 7ème PCRD jusqu'en...

Gestion / Management

Le Bulletin officiel de l'Éducation nationale n°3 du 18 janvier 2007 propose une note de service relative aux congés pour recherches ou conversions thématiques (CRCT) des personnels de...

Universités / Écoles et Instituts

Le calendrier des concours d'entrée des grandes écoles a été publié au Bulletin officiel de l'Éducation nationale n°3 du 18 janvier...

Écoles et Instituts

Un arrêté, publié au Journal officiel du 17 janvier 2007, autorise dix écoles de gestion et de commerce à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement...

Universités / Écoles et Instituts

L'arrêté fixant les conditions dans lesquelles sont appréciées les équivalences des titres ou diplômes présentés par les étudiants européens susceptibles d'accéder au troisième cycle des...

Écoles et Instituts

La liste des écoles habilitées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé a été publiée au Journal officiel du 14 janvier 2007. Par ailleurs, la liste des écoles nationales d'ingénieurs...

Universités / Écoles et Instituts

Une circulaire relative à l'inscription en première année de premier cycle dans une université française des titulaires ou futurs titulaires du baccalauréat français obtenu à l'étranger a...

Écoles et Instituts / Universités

Les IUFM de l'académie de Versailles et de l'académie d'Aix-Marseille sont dissous et intégrés, respectivement, aux universités de Cergy-Pontoise et...

Gestion / Management

Plusieurs textes publiés au Journal officiel du 23 décembre définissent le montant des indemnités de charges administratives allouées aux recteurs d'académie, aux vice-recteurs et aux...

Écoles et Instituts

L'arrêté portant cahier des charges de la formation des maîtres en institut universitaire de formation des maîtres a été publié au Journal officiel du 28 décembre 2006, et au Bulletin...

Gestion / Management

Deux circulaires ont été publiées au Bulletin officiel n°46 du 14 décembre 2006 : la première expose la réglementation relative à la lutte contre le tabagisme dans les établissements...

Écoles et Instituts

Le décret n°2006-1592 du 13 décembre 2006 créant l'Institut national des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris tech) et le décret n°2006-1593 créant le Centre...

Gestion / Management

La loi n° 2006-1666 de finances pour 2007 (LFI) ainsi que le décret n° 2006-1669 portant répartition des crédits et découverts autorisés ont été publiés au Journal officiel du...

Écoles et Instituts

 Dans le cadre de l'habilitation périodique des académies de Créteil et Versailles (à compter de la rentrée 2007), la CTI a donné un avis favorable au renouvellement pour 6 ans de...

Universités / Écoles et Instituts

La circulaire sur les modalités d’élaboration et de délivrance des diplômes dans le cadre du dispositif LMD explicite les règles communes et les règles spécifiques applicables à...

Gestion / Management

Le décret n°2006-1663 et l'arrêté du 22 décembre 2006 instituent, à compter du 1er janvier 2007, une prise en charge du prix des titres d'abonnement des fonctionnaires de l'État travaillant...

Gestion / Management

Le ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie rappelle à l'ordre les services ministériels, dans une circulaire budgétaire du 20 novembre 2006, sur la nécessité de veiller au...

Universités / Écoles et Instituts

Le décret n°2006-1546 du 7 décembre 2006 crée l'École des hautes études en santé publique. L'EHESP aura pour mission d'assurer « les formations initiales et continues permettant d'exercer...

Gestion / Management

Le décret n°2006-1543 du 7 décembre 2006 vient modifier le statut de l'Établissement public du campus de Jussieu (EPCJ ou EPA Jussieu). L'EPCJ pourra désormais agir, pour les opérations de...

Gestion / Management

Trois textes datés du 5 décembre 2006 et paru au Journal officiel du 6 décembre viennent notamment supprimer le dispositif de notation pour les personnels ITRF. Il s'agit du décret n°2006-1524...

Vie étudiante / Gestion / Management

Quatre textes viennent modifier le corpus réglementaire relatif aux directeurs de Crous et directeurs de Clous. Le décret n°2006-1493 du 29 novembre 2006 relatif à l'emploi de directeur de centre...

Recherche

Gilles Bloch, directeur général de la Recherche et de l'Innovation et Jean-Marc Monteil directeur général de l'Enseignement supérieur, ont adressé fin octobre à l'ensemble des recteurs, des...

Universités / Écoles et Instituts

Un arrêté du 23 novembre 2006 instaure le stage de médecine générale dans la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales...

Gestion / Management

Plusieurs textes publiés au Journal officiel des 25 et 28 novembre 2006 viennent mettre en application un certains nombre des mesures prévues par l'accord entre les syndicats et le ministre de la...

Écoles et Instituts

Dans le cadre de l'habilitation périodique de l'académie de Paris (à compter de la rentrée 2006), la CTI a donné un avis favorable à : - l'habilitation pour 6 ans à l'Ensam pour des...

Gestion / Management

Le décret n°2006-1369 du 9 novembre 2006 modifiant le décret n° 98-408 du 27 mai 1998 portant statut d'emploi d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et...

Gestion / Management

Un encart sur les emplois et la procédure d'affectation des enseignants du second degré dans les établissements d'enseignement supérieur pour l'année 2007 est paru au Bulletin officiel n°43 du...

Gestion / Management

Une circulaire sur le règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'État est parue au Bulletin officiel n° 42 du 16 novembre 2006. Applicable à...

Universités / Écoles et Instituts

Le bulletin officiel n° 43 du 23 novembre propose 3 textes sur le Certificat informatique et internet (C2I) : la généralisation du C2i niveau 2 « Métiers du droit », la mise en place d'une...

Gestion / Management

Le décret n°2006-1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d'application de l'interdiction de fumer dans « tous les lieux fermés et couverts qui accueillent du public ou qui constituent des...

Recherche / Gestion / Management

Le décret n°2006-1363 du 8 novembre 2006, relatif à l'indemnité spécifique pour fonctions d'intérêt collectif dans les établissements publics à caractère scientifique et technologique,...

Recherche / Universités

Le décret n°2006-1334 du 3 novembre 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur est paru au Journal officiel du...

Écoles et Instituts

Les taux de rémunération des heures pour enseignements complémentaires dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'Agriculture viennent de...

Écoles et Instituts

9 écoles nationales supérieures d'architecture viennent de recevoir l'habilitation à délivrer le diplôme d'État d'architecte conférant le grade de master, pour une durée de 4 ans, par des...

Universités / Écoles et Instituts / Recherche

Le décret n°2006-1331 du 31 octobre 2006 précise les missions et l'organisation de l'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap, institué par la loi du...

Universités / Écoles et Instituts

Un arrêté, paru au Journal officiel du 25 octobre et au Bulletin officiel n°40 du 2 novembre, définit les modalités d’organisation de l’année-recherche durant le troisième cycle...

Recherche

Les unités dont l'établissement souhaite la reconnaissance par le ministère délégué à la recherche et à l'enseignement supérieur, ainsi que l'association à un EPST ou EPIC, dans le cadre du...

Écoles et Instituts

Dans le cadre de l'habilitation périodique de l'académie de Paris (à compter de la rentrée 2006), la CTI a donné un avis favorable à : - l'habilitation de l'Ensam, pour 6 ans, à délivrer...

Gestion / Management

Un arrêté du 18 août 2006 pérenise les modalités de calcul et de versement des cotisations dont sont redevables les bénéficiaires (et leurs employeurs) du régime de retraite additionnelle de...

Écoles et Instituts

Le décret officialisant l'entrée de l'ancienne École généraliste de Marseille au sein des Écoles centrales, a été publié au Journal officiel du 29 septembre...

Écoles et Instituts

La liste des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires de la vague C autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministère de l'Enseignement supérieur a été...

Gestion / Management

Un arrêté du 30 aout 2006, publié au Journal officiel du 14 septembre fixe les montants de l'indemnité pour charge administrative des secrétaires généraux d'établissement public...

Gestion / Management

Un arrêté du 22 aout 2006, publié au Journal officiel du 2 septembre fixe les montants de la prime de responsabilité administrative des secrétaires généraux d'établissement public...

Gestion / Management

Trois arrêtés du 11 août 2006 fixent, par pays et par groupe, les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence pour service à l'étranger :  la plupart des...

Écoles et Instituts

30 masters professionnels d'école d'ingénieurs ont été habilités par un arrêté publé au Journal officiel du 30 août 2006. Voici les tableaux récapitulatifs des différents masters...

Gestion / Management

Un arrêté fixant différents taux de la prime dans l'enseignement supérieur pour l'année universitaire 2006-2007 est paru au Journal officiel.  Les taux annuels de la prime de recherche et...

Gestion / Management

 Inserm. Les taux de vacations à compter du 1er juillet 2006  CNRS. La décision n° 060052DRH du 4 juillet 2006 portant revalorisation des taux horaires de rémunération applicables...

Gestion / Management

La circulaire n°2006-131 du 24 août 2006 détaille les conditions dans lesquelles, dans le cadre de la refonte de leur statut, l’accès à la prime d’encadrement doctoral et de...

Vie étudiante / Universités / Écoles et Instituts

Le décret n° 2006-1093 du 29 août 2006 (en application de l'article 9 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances) et relatif aux convention de stages stipule que...

Universités

L'arrêté qui réforme la formation doctorale est paru au Journal officiel du 24 août 2006. Le CNESER avait adopté le projet d'arrêté par 27 voix pour et 25 contre, le 6 juillet...

International

L'arrêté fixant le montant des droits d'inscription perçus par le Centre international d'études pédagogiques pour l'examen permettant l'inscription des étudiants dans les universités et les...

Vie étudiante

 L'arrêté portant sur les taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour l'année universitaire...

Universités / Écoles et Instituts / Vie étudiante

 L'arrêté fixant les taux des droits de scolarité dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et...

Gestion / Management

Deux circulaires ont été mises en ligne par le ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie le 2 août dernier. Bilan des engagements Lolf. La première, dresse le bilan de la mise en...

Gestion / Management

Le décret n°2006-1019 du 11 août 2006 a été publié au Journal officiel du 12 août. Effectif au 1er janvier 2006, il institue une indemnité de performance en faveur des directeurs...

Gestion / Management

Le décret n°2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics et une circulaire du 3 août 2006 portant manuel d'application du code des marchés publics ont été publiés au Journal...

Gestion / Management

L'arrêté du 24 juillet 2006 fixe le taux de rémunération de l'heure complémentaire de la manière suivante :  cours 59,60 euros ;  travaux dirigés 39,74 euros ;  travaux...

Recherche

Le décret n°2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche (ANR) est paru. Avec le Haut conseil de la science et de la technologie (HCST)...

Gestion / Management / Vie étudiante

Afin d'aider les étudiants à financer leurs études supérieures, l'article 80 de la loi de finances pour 2006, codifié sous l'article 200 terdecies du code général des impôts (CGI), institue...

Gestion / Management / Universités / Écoles et Instituts

Le décret n°2006-757 du 29 juin 2006 fixe le montant de la fraction de la gratification versée aux stagiaires qui est exonéré de charges sociales. Ce décret porte application de l'article 10 de...

Écoles et Instituts

Créé, par un arrêté du 20 juillet 2006, la « préstructure » de l'enseignement militaire supérieur a notamment pour missions :  de proposer et de mettre en oeuvre la politique de...

Écoles et Instituts

Plusieurs textes publiés au Journal officiel en juillet modifient le paysage des écoles d'ingénieurs universitaires :  À Chambéry, Polytech'Savoie (l'École polytechnique universitaire...

Gestion / Management

Une circulaire budgétaire du 3 juillet 2006 du ministère de l'Économie des finances et de l'industrie, précise le fonctionnement général de chacun des trois programmes du compte d'affectation...

Gestion / Management

Le décret n°2006-778 du 30 juin 2006 portant attribution d'une bonification indemnitaire à certains fonctionnaires et militaires met en œuvre une mesure prévue par le protocole d'accord du...

Gestion / Management

Le bulletin officiel de l'Éducation nationale publie une note de service sur le programme national de pilotage de la formation continue des personnels Atos et ITRF des services déconcentrés du...

Gestion / Management

Trois décisions de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) viennent d'autoriser la mise en oeuvre de dispositifs biométriques reposant sur la reconnaissance du contour de...

Gestion / Management

4 textes viennent de paraître au journal officiel sur les modalités de remboursement des frais de mission :  Le Décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixe les conditions et les modalités...

Gestion / Management / Universités

Les droits d'inscription dans les établissements d'enseignement supérieur pour l'année universitaire 2006-2007 sont fixés comme suit :  Cursus ...

Gestion / Management

Code de l'Éducation La disposition de 1989 qui permet à l'État de déléguer la maîtrise d'ouvrage et de donner les droits et obligations du propriétaire a été intégrée au Code de...

Écoles et Instituts

La liste des classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE) scientifiques, économiques et commerciales, littéraires et des classes préparant au diplôme préparatoire aux études comptables et...

Recherche

Le décret n° 2006-698 du 15 juin 2006 relatif au Haut Conseil de la science et de la technologie est paru au Journal officiel du 16 juin 2006. Le décret précise notamment les domaines pour...

Écoles et Instituts

Nouvelles demandes d'habilitations acceptées par la CTI :  Centre universitaire de recherche et de formation du Nord-Est Midi-Pyrénées Jean-François Champollion (habilitation pour deux ans...

Gestion / Management

Un arrêté du 17 mai 2006 fixe de nouveaux taux d'indemnité d'expatriation et d'indemnité de résidence des fonctionnaires pour service à l'étranger (personnels de l'État et des établissements...

Vie étudiante

Les rémunérations perçues en 2005 par les jeunes âgés de 21 ans au plus lors « d'emplois de vacances » sont exonérées d'impôt sur le revenu dans la limite de 2 436 euros précise le...

Gestion / Management / Universités / Écoles et Instituts

La Cnil a été saisie par le ministère de l’Éducation nationale d’une demande d’avis sur la mise en place au sein des établissements scolaires et universitaires d’espaces...

Gestion / Management

Dans une recommandation du 16 mars 2006, la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) simplifie la déclaration des traitements de géolocalisation des véhicules utilisés par...

Gestion / Management

Le décret n° 2006-536 du 11 mai 2006 fixe les modalités d'attribution aux fonctionnaires et aux agents non titulaires de l'État du congé de présence parentale. Ce congé est ouvert au père et...

Gestion / Management

Un arrêté paru au Journal officiel du 12 mai explicite la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférence et de professeur d'université (un second...

Gestion / Management

Une circulaire (1) Budget-Fonction publique souligne la nécessité d'un « contrôle renforcé » sur le détachement de fonctionnaires dans des structures privées d'intérêt général et...

Universités

Le code de l'Education définit, dans son article L. 713-9 (ex-article 33), les dispositions relatives aux IUT, en tant qu'écoles internes aux universités disposant de crédits fléchés. Voici...

Universités / Écoles et Instituts

La loi n°2006-457 du 21 avril 2006 sur l'accès des jeunes à la vie active en entreprise, remplace par plusieurs dispositions l'article 8 de la loi n°2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des...

Gestion / Management / Recherche

Le décret n° 2006-491 du 26 avril 2006 et un arrêté instituent une indemnité spécifique pour fonctions d'intérêt collectif qui peut être attribuée aux personnels du niveau de la catégorie...

Gestion / Management

Le décret de création d'un secrétariat général de l'administration, placé auprès du Premier ministre et chargé notamment de préparer les orientations de la politique de gestion, en ce qui...

Vie étudiante

 Affichage de la liste électorale : mardi 18 avril 2006  Demande de rectification de la liste électorale (date limite des demandes) : vendredi 2 juin 2006 à 12...

Universités / Écoles et Instituts

Médecine  arrêté du 19 avril 2006 fixant à 6850 le nombre d'étudiants de première année du premier cycle des études médicales autorisés à poursuivre leurs études en médecine à la...

Gestion / Management

Un décret n°2006-475 du 24 avril 2006 vient revaloriser de 20 % l'indemnisation des frais de changement de résidence des personnels civils de l'État, à compter du 1er juillet 2006. Un arrêté...

Gestion / Management

La circulaire n° 2006-062 sur les nominations à l’Institut universitaire de France pour la rentrée 2006 est parue au BO n° 15 du 13 avril 2006. Elle précise notamment les conditions de...

Vie étudiante

La circulaire n° 2006-059 présentant les modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux pour l'année universitaire 2006-2007 est parue au BO n°...

Écoles et Instituts

La circulaire n°2006-063 de la DES, parue au BO n° 15 du 13 avril, présente la campagne 2006 d'admission en classe préparatoires aux grandes écoles. La circulaire explique notamment que...

Recherche

La loi de programme n°2006-450 du 18 avril 2006 pour la recherche est publiée au Journal officiel du mercredi 19 avril...

Universités / Écoles et Instituts

La loi n°2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances, publiée au Journal officiel du 2 avril 2006, prévoit de nouvelles dispositions pour encadrer les stages en entreprise. L'article 9...

Gestion / Management

2 circulaires relatives à la préparation des contrats de projets Etat-Région 2007-2013 et à l'élaboration de la stratégie de l'Etat.  Celle du 6 mars 2006  Celle du 23 mars...

Écoles et Instituts

Dans le cadre de la réorganisation de l'enseignement supérieur agricole, le CNESERAAV et le CNESER ont donné des avis favorables aux projets de décrets Agro Paris Tech et Montpellier SupAgro. Le...

Gestion / Management

 Décret n° 84-431 du 6 juin 1984 (version consolidée) fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des...

Universités

La direction de la recherche a publié le 15 mars 2006 une circulaire sur la campagne 2006 des allocations de recherche. 3 370 allocations ordinaires attribuées en deux temps 2 850 lors de la...

Universités / Écoles et Instituts

Un arrêté « organisant la procédure d’admission en première année de deuxième cycle des études médicales, odontologiques et pharmaceutiques des candidats n’ayant pas effectué...

Gestion / Management

Les arrêtés de déclarations de vacance d'emplois de professeur des universités et de maître de conférences offerts à la mutation, au détachement et au recrutement, pour la première session...

Vie étudiante

Un arrêté, publié au Journal officiel du 16 mars 2006, précise les modalités d'élection au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (Cneser) des représentants des...

Vie étudiante / Universités

 Le décret n° 89-794 du 30 octobre 1989 relatif au monitorat d’initiation à l’enseignement supérieur modifié - par le décret n° 2001-126 - et par le décret n° 2005-1630...

Gestion / Management

Le décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006 relatif à l'action sociale au bénéfice des personnels de l'Etat apporte une meilleure sécurité juridique à l'action sociale de l'État employeur et...

Gestion / Management

Une circulaire sur la campagne de collecte de la taxe d'apprentissage 2006 est parue au bulletin officiel de l'Éducation nationale n°8 du 23 février...

Recherche / Gestion / Management

Le décret n° 2006-121 du 6 février 2006 relatif à la recherche sur l'embryon et sur les cellules embryonnaires et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires), précise...

Gestion / Management / International

 Décret n°71-376 du 13 mai 1971 relatif à l'inscription des étudiants dans les universités et les établissements publics à caractère scientifique et culturel indépendants des...

Universités / Écoles et Instituts

Ils régissent l'organisation des services d'information et d'orientation, des Scuio,des CIO, l'organisation de l'activité des CIO, le statut des personnels d'information et d'orientation, les...

Gestion / Management

 Décret n° 90-51 du 12 janvier 1990 instituant une prime d’encadrement doctoral et de recherche (PEDR) attribuée à certains personnels de l’enseignement supérieur, modifié par...

International

La directive 2005/71 du 12 octobre 2005 relative à une procédure d'admission spécifique des ressortissants de pays tiers aux fins de recherche...

Écoles et Instituts

L'arrêté du 9 novembre 2005 fixant les droits d'inscription aux concours d'admission dans les établissements d'enseignement supérieur agricole, agroalimentaire et vétérinaire de la session...

Vie étudiante / Universités

Les textes de base sur l'Allocation de recherche  Le décret n° 85-402 du 3 avril 1985 (Journal officiel du 5 avril 1985) modifié par le décret n° 92-339 du 30 mars 1992 (Journal officiel...

Universités

Principaux points à l'ordre du jour du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du lundi 20 février 2006 :  Le Cneser fera le point sur l'état d'avancement de la...

Gestion / Management

La circulaire n°2006-019 précise : - le calendrier des concours 2006 ; - les modalités de la répartition des postes de catégorie C par académie ; - la forme que doivent prendre les...

Gestion / Management

Un arrêté du 17 janvier 2006 (paru au Journal officiel du 14 février) donne les ratios promus/promouvables (lire notre définition) pour les corps de fonctionnaires du ministère de l'Éducation...

Gestion / Management

Le ministère de l'éducation nationale publie son programme national de pilotage de la formation continue des personnels d'encadrement de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur pour...

Gestion / Management

Un arrêté du 16 décembre 2005 modifie la composition des groupes d'académies et d'établissements qui déterminent le montant de l'indemnité pour charge administrative perçue par les...

Gestion / Management

Un arrêté du 16 décembre 2005 modifie la composition des 3 groupes d'établissements qui déterminent le montant de l'indemnité de gestion perçue par les agents-comptables d'université. Pour...

Recherche

Un arrêté publié au Journal officiel du 15 février précise la composition, le mode d'élection et les règles de fonctionnement des conseils scientifiques de département du Centre national de...

Écoles et Instituts

Nouvelles demandes d'habilitations acceptées par la CTI :  EPU Marseille (habilitation pour 3 ans, spécialité Génie civil en formation initiale)  École Louis de Broglie en...

Gestion / Management

Le décret n°2006-140 du 8 février 2006 (JO du 11 février 2006) proroge, jusqu'au 31 décembre 2006, les dispositions du décret n°2000-929 du 22 septembre 2000 concernant les modalités...

Universités / Recherche

Le montant brut de l'allocation de recherche est fixé, à compter du 1er janvier 2006, à 1 410,33 euros. Source : Journal Officiel du...

Gestion / Management

L’Inserm ouvre 123 postes de chercheurs aux concours dont la répartition par grade et groupe de disciplines est fixée selon ce tableau. Les inscriptions sont ouvertes jusqu'au 23 janvier 2006...

Gestion / Management

L'Acoss (branche recouvrement de la Sécurité sociale) vient de publier deux lettres circulaires n°2005-170 et n°2005-171 du 8 décembre 2005 qui réforment les règles d'ouverture des comptes...

Gestion / Management

Recherche / International

Cette Charte du 11 mars 2005 est un « code de conduite » pour le recrutement des chercheurs en Europe. L'objectif de la présente recommandation est « de contribuer au développement d'un...

Gestion / Management

L'Enssib est en charge de l'organisation de la totalité des concours d'État de recrutement des personnels des bibliothèques. Le concours de conservateur territorial est organisé par le Centre...

Gestion / Management

Calendrier des concours de chargés de recherche 35 Chargés de Recherche de 2ème classe (CR 2) : l'arrêté paru au J.O n° 273 du 24 novembre 2005. 15 Chargés de Recherche de 1ère classe (CR...

Gestion / Management

3 arrêtés du 5 décembre 2005 portant ouverture de concours à l'Institut de recherche pour le développement (femmes et hommes), sont parus au Journal Officiel du 11 décembre 2005.  17...

Gestion / Management

L'arrêté du 14 novembre modifiant l'arrêté du 19 mai 1994 relatif au budget de gestion des EPSCP est paru au Journal officiel du 25 novembre (cf. notre fiche pratique). Il prévoit notamment que...

Gestion / Management

Les emplois et la procédure d'affectation des enseignants du second degré dans les établissements d'enseignement supérieur pour l'année 2006 ont fait l'objet d'un encart du Bulletin officiel n°...

Gestion / Management / Recherche

Le contrôle financier a priori dans les Établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST) disparaît au profit d'un contrôle a posteriori. Cette mesure de...

Gestion / Management

Le CNRS ouvre ses concours de recrutement de  directeurs de recherche de 1ère classe  directeurs de recherche de 2ème classe  chargés de recherche de 1ère classe...

Vie étudiante

L'arrêté du 22 juillet 2005 fixe la cotisation forfaitaire due par les bénéficiaires du régime d'assurance maladie des étudiants à 186 euros pour l'année universitaire...

Vie étudiante / Écoles et Instituts

L'arrêté du 29 septembre 2005 fixe les taux des droits de scolarité, d'examen et d'inscription ainsi que les montants des droits d'inscription en vue de l'obtention d'un diplôme par validation...

Gestion / Management

Les décrets  Décret n° 2000-928 du 22 septembre 2000 modifiant le décret n° 90-437 du 28 mai 1990 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les...

Universités / Écoles et Instituts

Voici un récapitulatif des textes sur les études d'architecture et le LMD  Décret n° 2005-734 du 30 juin 2005 relatif aux études d'architecture  Ordonnance n°2005-1004 du 26 août...

Gestion / Management

Le texte de la Loi :  La loi organique relative au loi de finances. La loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances publiée au Journal officiel n°177 du 2...

Gestion / Management

Un arrêté fixant différents taux de la prime dans l'enseignement supérieur pour l'année universitaire 2005-2006 est paru.  Les taux annuels de la prime de recherche et d'enseignement...

Gestion / Management

L'arrêté fixant la rémunération universitaire annuelle brute, non soumise à retenue pour pension civile, de certains personnels (1) des centres hospitaliers universitaires et des centres de...