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Gestion / Management
GIP : leur fonctionnement précisé
Publié le 27 janvier 2012
Un décret du 26 janvier 2012, paru au Journal officiel du 27 janvier 2012, modifie les modalités d'approbation par l'État des conventions constitutives des GIP (groupements d'intérêt public) et la définition des pouvoirs des commissaires du gouvernement placés auprès d'eux, ainsi que les conditions de leur soumission au contrôle économique et financier.
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Universités / Écoles et Instituts / Gestion / Management
Enseignants associés : déconcentration de certaines mesures de nomination et de gestion du MESR auprès des présidents et directeurs d'établissements publics d'enseignement supérieur
Publié le 27 janvier 2012
Un décret du 26 janvier 2012, paru au Journal officiel du 27 janvier 2012, déconcentre auprès des présidents et directeurs d'établissements publics d'enseignement supérieur certaines mesures de nomination et de gestion des enseignants associés des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant du ministre chargé de l'Enseignement supérieur.
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Universités / Recherche / Gestion / Management
Attribution de la prime d'excellence 2012
Publié le 27 janvier 2012
La circulaire du 22 décembre 2011, sur la campagne nationale d'évaluation des candidatures des enseignants-chercheurs fixant l'attribution de la prime d'excellence scientifique en 2012, est parue au Bulletin officiel du 26 janvier 2012.
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Universités / Recherche / Gestion / Management
Enseignants-chercheurs : les fonctions ne relevant pas principalement de l'enseignement et de la recherche définies
Publié le 27 janvier 2012
Un arrêté du 13 décembre 2011, paru au Journal officiel du 13 janvier 2012, modifie l'arrêté définissant les fonctions qui ne sont pas principalement d'enseignement et de recherche des enseignants-chercheurs.
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Recherche
Congés thématiques de recherche 2012-2013 : les modalités
Publié le 13 janvier 2012
Un arrêté du 5 janvier 2012, paru au Bulletin officiel du 12 janvier 2012, fixe à 310 semestres pour l'année universitaire 2012-2013 le nombre de congés accordés pour recherches ou conversions thématiques.
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Gestion / Management
GRH : sur l'utilisation des éléments d'état civil des personnels
Publié le 13 janvier 2012
Une circulaire du 25 novembre 2011, parue au Bulletin officiel du 12 janvier 2012, précise l'utilisation qui doit être faite des éléments de l'état civil des personnels.
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Universités
RCE : l'université de La Réunion retirée de la liste des établissements
Publié le 13 janvier 2012
Un arrêté du 26 décembre 2011, paru au Journal officiel du 30 décembre 2011, supprime les mots « Université de la Réunion » dans l'annexe de l'arrêté du 28 octobre 2011 fixant la liste des établissements publics bénéficiant des RCE (responsabilités et compétences élargies) en matière budgétaire et de gestion des ressources humaines à compter du 1er janvier 2012.
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Gestion / Management
Naissance de l'établissement public Campus France
Publié le 13 janvier 2012
Un décret du 30 décembre 2011, paru au Journal officiel du 31 décembre 2011, crée l'établissement public Campus France.
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Universités / Gestion / Management
Attribution des RCE à l'université de Lorraine
Publié le 13 janvier 2012
Un arrêté du 26 décembre 2011, paru au Journal officiel du 30 décembre 2011, attribue les RCE en matière budgétaire et de gestion des ressources humaines à l'université de Lorraine à compter du 1er janvier 2012.
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Gestion / Management
Rentrée 2012 : modalités des mouvements des personnels ATSS
Publié le 13 janvier 2012
Une note de service du 16 novembre 2011, publiée au Bulletin officiel du 8 décembre 2011, liste les modalités des mouvements des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé pour la rentrée 2012.
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Écoles et Instituts / Recherche
La convention constitutive modificative du GIP « Geoderis » approuvée
Publié le 13 décembre 2011
L'avis, paru au Journal officiel du 2 décembre 2011, fait état de l'approbation de la convention constitutive modificative du groupement d'intérêt public « Geoderis ».
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Écoles et Instituts / Gestion / Management
Restructuration de l'ENSA Limoges-Aubusson : ouverture à la prime de restructuration de service et à l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint
Publié le 13 décembre 2011
Un arrêté du 25 novembre 2011, paru au Journal officiel du 4 décembre 2011, désigne la restructuration de l'École nationale supérieure d'art de Limoges-Aubusson comme une opération ouvrant à la prime de restructuration de service et à l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint.
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Universités
La Fondation suisse-Cité universitaire de Paris reconnue établissement d'utilité publique
Publié le 13 décembre 2011
La « Fondation suisse - Cité internationale universitaire de Paris » est reconnue comme établissement d'intérêt public et ses statuts sont approuvés par un décret du 2 décembre 2011, paru au Journal officiel du 4 décembre 2011.
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Universités / Recherche
Création de l'EPCS « Normandie Université »
Publié le 6 décembre 2011
Un décret du 14 octobre 2011, paru au Journal officiel du 16 octobre 2011, crée l'établissement public de coopération scientifique « Normandie Université ».
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Écoles et Instituts
Règlement général du groupe des écoles nationales d'économie et statistique
Publié le 14 novembre 2011
Un arrêté du 7 octobre 2011, paru au Journal officiel du 8 octobre 2011, approuve le règlement général du Groupe des écoles nationales d'économie et de statistique (GENES).
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Recherche / Gestion / Management
Création du centre universitaire de formation et de recherche de Mayotte
Publié le 14 novembre 2011
Un décret du 12 octobre, paru au Journal officiel du 14 octobre 2011, crée le centre universitaire de formation et de recherche de Mayotte.
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Universités / Vie étudiante
Les aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant pour 2011-2012 précisées
Publié le 14 novembre 2011
Une circulaire du 10 octobre 2011, parue au Bulletin officiel du 3 novembre 2011, précise les modalités des aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant pour l'année universitaire 2011-2012.
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Universités / Écoles et Instituts / Gestion / Management
Liste des établissements bénéficiant des RCE au 1er janvier 2012
Publié le 14 novembre 2011
Un arrêté du 28 octobre 2011, paru au Journal officiel du 30 octobre 2011, établit la liste des établissements publics bénéficiant des responsabilités et compétences élargies en matière budgétaire et de gestion des ressources humaines à compter du 1er janvier 2012.
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Gestion / Management
MERS : création de Saxo, traitement automatisé de données à caractère personnel
Publié le 14 novembre 2011
Un arrêté du 26 septembre 2011, paru au Journal officiel du 5 novembre 2011, fait état de la création, au sein du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Saxo ». Objectif : pilotage et gestion de l'action sociale conduite à l'égard des agents des services centraux et des services déconcentrés du ministère.
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Universités / Recherche
Création de la fondation partenariale « Fondation Partenariale Paris-Diderot »
Publié le 11 octobre 2011
Un arrêté du 20 juillet 2011, paru au Bulletin officiel du 29 septembre 2011, fait état de la création de la fondation partenariale dénommée « Fondation Partenariale Paris-Diderot ».
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Universités / Écoles et Instituts / Recherche / Vie étudiante
Publication des taux des bourses d'enseignement supérieur pour 2011-2012
Publié le 11 octobre 2011
Les taux des bourses d'enseignement supérieur (bourses sur critères sociaux, bourse au mérite, aide à la mobilité internationale) ainsi que des plafonds de ressources ont été publiés au Bulletin officiel du 29 septembre 2011 pour l'année 2011-2012.
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Universités / Gestion / Management
Programme de travail de l'IGAENR et de l'IGEN pour 2011-2012
Publié le 11 octobre 2011
Le programme de travail de l'IGAENR et de l'IGEN pour 2011-2012 a été publié au Bulletin officiel du 29 septembre 2011.
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Gestion / Management
L'Esen devient l'École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Publié le 11 octobre 2011
L'arrêté du 24 août 2011, paru au Bulletin officiel du 29 septembre 2011, modifie les missions de l'Esen qui devient l'École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.
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Universités / Écoles et Instituts / Gestion / Management
Réorganisation de la DGRH du MESR et du MENJVA
Publié le 11 octobre 2011
Le décret et l'arrêté du 24 août 2011 réorganisant la DGRH du MESR et du MENJVA ont été publiés au Bulletin officiel du 29 septembre 2011.
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Universités
Naissance de l'université de Lorraine
Publié le 11 octobre 2011
Un décret du 22 septembre 2011, paru au Journal officiel du 25 septembre 2011, porte création de l'université de Lorraine, sous la forme d'un grand établissement regroupant l'Institut national polytechnique de Lorraine et les universités de Metz, Nancy 1 et Nancy 2.
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Universités / Écoles et Instituts
Intégration de l'IPJ à à l'université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine
Publié le 11 octobre 2011
Deux arrêtés du 19 septembre 2011, parus au Journal officiel du 21 septembre, font état de l'intégration à l'université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine de l'IPJ (Institut pratique du journalisme).
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Universités
Modification des statuts de l'Université de Lyon
Publié le 26 septembre 2011
Un décret du 14 septembre 2011, paru au Journal officiel du 16 septembre 2011, approuve la modification des statuts de cet établissement public de coopération scientifique « Université de Lyon ».
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Gestion / Management
Modalités d'examen des candidatures des enseignants du 2nd degré en vue d'une affectation dans l'enseignement supérieur
Publié le 26 septembre 2011
Une circulaire du 29 juillet 2011, parue au Bulletin officiel du 1er septembre 2011, fixe les modalités d'examen des candidatures des enseignants du second degré en vue d'une affectation dans les établissements publics d'enseignement supérieur.
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Vie étudiante
Parcours de réussite professionnelle (PARP) : les modalités
Publié le 26 septembre 2011
Une circulaire du 27 juillet 2011, parue au Bulletin officiel du 1er septembre 2011, rappelle la mise en œuvre, pour la troisième année consécutive, du dispositif d'allocation financière PARP (Parcours de réussite professionnelle) pour des jeunes qui, du fait de leur parcours migratoire, sont arrivés en France en cours de scolarité et ont fait le choix d'y poursuivre leurs études.
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Universités / Vie étudiante
Une radio pour les universités de Strasbourg
Publié le 26 septembre 2011
Une décision du 19 juillet 2011, parue au Journal officiel du 31 août 2011, autorise l'Association pour la communication radiophonique entre les universités de Strasbourg et la région à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio en construction.
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Universités
Fixation du taux de l'aide au mérite des étudiants des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de la Culture en 2011-2012
Publié le 26 septembre 2011
Un arrêté du 18 août 2011, paru au Journal officiel du 31 août 2011, fixe les taux des aides au mérite attribuées aux étudiants des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la Culture pour l'année 2011-2012.
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Universités / Écoles et Instituts
Réorganisation des bibliothèques et structures de documentation
Publié le 5 septembre 2011
Les bibliothèques et structures de documentation des établissements d'enseignement supérieur créées sous forme de services communs sont réorganisées par un décret du 23 août 2011, paru au Journal officiel du 25 août 2011.
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Recherche
Participation à des opérations de recherche scientifique : nouvelles modalités de l'intéressement
Publié le 5 septembre 2011
Une circulaire de la DGRH, du 9 juin 2011, parue au Bulletin officiel du 7 juillet 2011, fixe les nouvelles modalités de l'intéressement pour participation à des opérations de recherche scientifique.
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Recherche
Académie de Rennes : création de la fondation partenariale Uved
Publié le 5 septembre 2011
La fondation partenariale Uved (Université virtuelle environnement et développement durable) est créée par un arrêté du 25 mai 2011 du recteur de l'académie de Rennes, paru au Bulletin officiel du 14 juillet 2011.
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Gestion / Management
Création de l'École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Publié le 5 septembre 2011
Un arrêté du 24 août 2011, paru au Journal officiel du 26 août 2011, crée l'École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, un service est rattaché à la direction générale des ressources humaines.
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Universités
Création de l'université unique d'Aix-Marseille
Publié le 5 septembre 2011
Un décret du 24 août 2011, paru au Journal officiel du 26 août 2011, crée l'université unique d'Aix-Marseille, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, regroupant les universités Aix-Marseille 1, Aix-Marseille 2 et Aix-Marseille 3.
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Universités
Le nouvel arrêté licence
Publié le 5 septembre 2011
Un arrêté du 1er août 2011, relatif à la licence, est paru au Journal officiel du 11 août 2011.
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Écoles et Instituts
École nationale supérieure du paysage de Versailles : modification des statuts et du nom de l'École
Publié le 8 juillet 2011
Un décret du 27 juin 2011, paru au Journal officiel du 29 juin 2011 modifie les statuts et le nom de l'École nationale supérieure du paysage de Versailles.
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Universités
La région Aquitaine autorisée à participer à la Société de réalisation immobilière et d'aménagement de l'université de Bordeaux
Publié le 8 juillet 2011
Un décret, paru au Journal officiel du 26 juin 2011, autorise la région Aquitaine à participer au capital de la Société de réalisation immobilière et d'aménagement de l'université de Bordeaux.
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Universités / Gestion / Management
Secrétaires administratifs : les taux de promotion fixés
Publié le 8 juillet 2011
Un arrêté du 4 mai 2011, paru au Bulletin officiel du 23 juin 2011, fixe les taux de promotion des secrétaires administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur.
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Universités
Création de la fondation partenariale Fondation UVSQ
Publié le 8 juillet 2011
Un arrêté du 18 mai 2011, paru au Bulletin officiel du 23 juin 2011, valide la création de la fondation partenariale de l'université Versailles-Saint Quentin-en-Yvelines, dénommée Fondation UVSQ.
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Universités / Recherche
IHU : avenant à la convention entre l'État et l'ANR
Publié le 8 juillet 2011
Un avenant à la convention entre l'État et l'ANR relative au programme d'investissements d'avenir des IHU est paru au Journal officiel du 2 juillet 2011.
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Recherche
ITER : Le GIP « Iter - Val de Durance » constitué
Publié le 17 juin 2011
Deux arrêtés du 18 mai 2011, parus au Journal officiel du 20 mai 2011, approuvent la convention constitutive du groupement d'intérêt public « Iter - Val de Durance ».
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Universités / Recherche
Gridauh : Le GIP est né
Publié le 17 juin 2011
Un avis, paru au Journal officiel du 20 mai 2011, fait état de la constitution du GIP Gridauh (Groupement de recherches sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat).
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Gestion / Management
Examens et concours : les conditions d'accès et de sortie des salles de composition précisées
Publié le 17 juin 2011
Une circulaire de la Dgesco et de la Dgesip, parue au Bulletin officiel du 26 mai 2011, précise les conditions d'accès et de sortie des salles de composition et dispositions relatives aux fraudes aux examens et concours.
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Écoles et Instituts
Ingénieurs diplômé d'État : la liste des écoles habilitées
Publié le 17 juin 2011
Un arrêté du 5 mai 2011, paru au Journal officiel du 25 mai 2011, recense la liste des écoles habilitées à organiser les épreuves de l'examen conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur diplômé par l'État pour une durée de trois ans, à compter de la session 2012.
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Universités / Écoles et Instituts
Aide au mérite : la bourse du ministère de la Culture fixée
Publié le 17 juin 2011
Un arrêté du 16 mai 2011, paru au Journal officiel du 26 mai 2011 fixe à 1 800 euros l'aide au mérite attribuée aux étudiants des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la Culture pour l'année 2010-2011.
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Écoles et Instituts
L'EPF rattachée à l'UTT
Publié le 17 juin 2011
l'École polytechnique féminine (EPF) a été rattachée à l'université de technologie de Troyes.
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Écoles et Instituts / Recherche
Ifsttar et Météo-France : le contrôleur budgétaire et comptable du MEDDTL désigné pour le contrôle financier
Publié le 17 juin 2011
Le contrôleur financier de Météo-France et de l'Ifsttar désigné par un arrêté du 26 mai 2011, paru au Journal officiel du 1er juin 2011.
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Universités / Vie étudiante
Radio Campus à Clermont-Ferrand
Publié le 17 juin 2011
L'association Radio Campus Clermont-Ferrand est autorisée par le CSA à émettre, par une décision du 11 mai 2011, parue au Journal officiel du 7 juin 2011.
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Recherche
La convention entre l'État et l'Ademe sur les programmes d'investissements d'avenir
Publié le 20 mai 2011
La convention du 13 mai 2011 entre l'État et l'Ademe relative au programme d'investissements d'avenir est parue au Journal officiel du 15 mai 2011.
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Recherche
GIP Agrosup-Tech Est : la convention constitutive approuvée
Publié le 20 mai 2011
Un avis, paru au Journal officiel du 13 mai 2011, fait état de l'approbation de la convention constitutive du groupement d'intérêt public « Institut pour le développement de formations supérieures agricoles professionnalisées (GIP Agrosup-Tech Est) ».
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Écoles et Instituts
Les enquêtes statistiques d'initiative nationale des services publics pour 2011 définies
Publié le 20 mai 2011
Un arrêté du 3 mai, paru au Journal officiel du 11 mai 2011, complète l'arrêté du 17 décembre 2010 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale des services publics pour 2011.
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Recherche
Investissements d'avenir : publication des cahiers des charges pour le programme « démonstrateurs et plates-formes technologiques en énergies renouvelables et décarbonées et chimie verte »
Publié le 20 mai 2011
Les arrêtés approuvant trois cahiers des charges pour le programme « démonstrateurs et plates-formes technologiques en énergies renouvelables et décarbonées et chimie verte », relevant des investissements d'avenir sont parus au Journal officiel du 27 avril 2011.
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Recherche
Investissements d'avenir : publication du cahier des charges « Déploiement des infrastructures de recharge pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables »
Publié le 20 mai 2011
Un arrêté du 27 avril 2011, paru au Journal officiel du 28 avril 2011, approuve le cahier des charges « Déploiement des infrastructures de recharge pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables » dans le cadre des investissements d'avenir.
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Universités / Écoles et Instituts / Recherche / Vie étudiante
Entrée et séjour des étrangers : la liste des diplômes équivalents au master
Publié le 20 mai 2011
Un arrêté du 12 mai 2011, paru au Journal officiel du 15 mai 2011, fixe la liste des diplômes au moins équivalents au master en application du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
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Écoles et Instituts
Arts plastiques : listes des établissements habilités à délivrer des diplômes nationaux
Publié le 5 mai 2011
Des arrêtés du 5 avril 2011, parus au Journal officiel du 20 avril 2011, habilitent des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la Culture à délivrer des diplômes nationaux en arts plastiques et à délivrer des diplômes nationaux ou des diplômes d'écoles en arts plastiques par la validation des acquis de l'expérience.
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Universités / Écoles et Instituts / International
Prorogation de la convention constitutive du GIP CampusFrance
Publié le 5 mai 2011
Un avis paru au Journal officiel du 20 avril 2011, fait état de l'approbation d'un avenant portant prorogation de la convention constitutive du groupement d'intérêt public « CampusFrance ».
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Écoles et Instituts
Création d'une banque commune d'épreuves aux concours d'admission à l'X et aux ENS
Publié le 5 mai 2011
Un arrêté du 1er mars 201, paru au Journal officiel du 20 avril 2011, fait état de la création de banques d'épreuves écrites communes aux concours d'admission à l'École polytechnique et aux écoles normales supérieures par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC).
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Universités
Dissolution et création d'IUFM dans l'université des Antilles et de la Guyane
Publié le 5 mai 2011
Deux décrets du 13 avril 2011, parus au Journal officiel du 15 avril 2011, réorganisent les IUFM en Guadeloupe, Martinique et Guyane.
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Recherche
Constitution du GIP « Canceropôle Provence-Alpes-Côte d'Azur »
Publié le 5 mai 2011
Un avis paru au Journal officiel du 29 mars 2011 approuve la convention constitutive du groupement d'intérêt public « Canceropôle Provence-Alpes-Côte d'Azur ».
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Universités / Écoles et Instituts
L'ISBA-TP est rattaché à Aix-Marseille 1
Publié le 31 mars 2011
Par un décret du 24 mars 2011, paru au Journal officiel du 26 mars 2011, l'ISBA-TP est rattaché à l'université Aix-Marseille 1.
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Universités / Gestion / Management
Agrégation en droit public et sciences de gestion : modalités d'inscription
Publié le 31 mars 2011
Un arrêté du 9 mars 2011, paru au Journal officiel du 27 mars 2011, fixe les modalités d'inscription pour le second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur en droit public et en sciences de gestion de 2011.
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Gestion / Management
Mobilité des personnels sur emplois fonctionnels
Publié le 31 mars 2011
Une note de service du 24 février 2011, parue au Bulletin officiel du 24 mars 2011, explique les modalités de nomination sur les emplois fonctionnels de secrétaires généraux d'académie, d'établissements publics d'enseignement supérieur, administrateurs de l'EN, de l'ESR en rectorat, IA, EPLE, universités et dans le réseau des oeuvres universitaires et scolaires.
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Gestion / Management
Conservateurs des bibliothèques : les taux annuels de l'indemnité spéciale
Publié le 31 mars 2011
Un arrêté du 3 janvier 2011, paru au Bulletin officiel du 24 mars 2011, fixe les taux annuels de l'indemnité spéciale pour les conservateurs de bibliothèques.
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Gestion / Management
Attachés d'administration : le nombre de postes au concours interne
Publié le 31 mars 2011
Un arrêté du 11 mars 2011, paru au Journal officiel du 17 mars 2011, fixe pour 2011 le nombre de postes offerts au concours interne de recrutement d'attachés d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur.
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Gestion / Management
Recrutement d'adjoints administratifs : la répartition par académie
Publié le 31 mars 2011
Un arrêté du 10 mars 2011, paru au Journal officiel du 17 mars 2011, fixe pour 2011 le nombre et la répartition académique des 202 postes offerts aux recrutements sans concours d'adjoints administratifs de 2e classe de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur.
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Recherche
Archéologie préventive : la part du produit de la redevance affectée au Fonds national
Publié le 31 mars 2011
Un arrêté du 4 mars 2011, paru au Journal officiel du 16 mars 2011, fixe la part du produit de la redevance d'archéologie préventive affectée au Fonds national pour l'archéologie préventive à 30 %.
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Universités / Gestion / Management
Répartition des emplois de DGS et d'agents comptables : six nouvelles universités intégrées dans le « groupe I » en 2011
Publié le 18 mars 2011
Deux arrêtés, en date des 23 et 25 février 2011, portant répartition des emplois d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, sont parus au Journal officiel du 2 mars 2011.
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Écoles et Instituts / Recherche
L'Institut Egid devient l'Ensegid
Publié le 18 mars 2011
Par un arrêté du 9 février 2011paru au Bulletin officiel du 10 mars 2011, l'Institut Egid (environnement, eau, géo-ingénierie, imagerie, développement) devient l'Ensegid (École nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable).
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Recherche / Gestion / Management
Ouverture de la campagne nationale d'évaluation des candidatures des enseignants-chercheurs pour l'attribution de la prime d'excellence scientifique en 2011
Publié le 18 mars 2011
Une circulaire du 7 février 2011 sur la campagne nationale d'évaluation des candidatures des enseignants-chercheurs pour l'attribution de la prime d'excellence scientifique en 2011, est parue au Bulletin officiel du 10 mars 2011.
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Gestion / Management
Compte rendu de la réunion du CCHS 2010
Publié le 18 mars 2011
Le compte rendu de la réunion du comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour le ministère de l'Enseignement supérieur et la Recherche du 4 octobre 2010 a été publié au Bulletin officiel du 10 mars 2011.
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Recherche
Investissements d'avenir : approbation des cahiers des charges « Chaîne de traction et auxiliaires des véhicules à motorisation thermique » et « Biocarburants avancés »
Publié le 18 mars 2011
Par des arrêtés du 3 mars 2011, parus au Journal officiel du 5 mars 2011, les cahiers des charges « Chaîne de traction et auxiliaires des véhicules à motorisation thermique » et « Biocarburants avancés » ont été approuvés dans le cadre des investissements d'avenir.
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Recherche
Modification des statuts de la FCS FondaMental
Publié le 18 mars 2011
Un décret du 3 mars 2011, paru au Journal officiel du 5 mars 2011, approuve les modifications apportées aux statuts de la fondation de coopération scientifique dite « FondaMental », dont le siège est situé dans l'académie de Créteil.
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Recherche
Les cahiers des charges des instituts Carnot approuvés
Publié le 18 mars 2011
Des arrêtés du 28 février 2011, parus au Journal officiel du 1er mars 2011, approuvent les cahiers des charges pour les actions spécifiques « PME » et « international » des instituts Carnot dans le cadre des investissements d'avenir.
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Universités / Écoles et Instituts / Recherche
Un protocole d'accord sur l'utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
Publié le 8 mars 2011
Un protocole d'accord du 8 décembre 2010, sur l'utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche, est paru au Bulletin officiel du 17 février 2011.
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Gestion / Management
Organisation des comités techniques des administrations et des établissements publics administratifs de l'État
Publié le 8 mars 2011
Un décret du 15 février 2011, paru au Journal officiel du 17 février 2011, prévoit l'organisation, la composition, les attributions et le fonctionnement des comités techniques des administrations et des établissements publics administratifs de l'État.
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Universités
Dissolution des CA, CS et Cevu de l'université Sud Toulon-Var
Publié le 8 mars 2011
Par un arrêté du 4 février 2011paru au Bulletin officiel du 10 février 2011, le conseil d'administration, le conseil scientifique et le conseil des études et de la vie universitaire de l'université Sud Toulon-Var sont dissous.
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Gestion / Management
CAP : les élections et mandats des représentants du personnel précisées
Publié le 8 mars 2011
Les règles d'accès aux élections des représentants du personnel au sein des commissions administratives paritaires ont été assouplies et la durée et la date du renouvellement du mandat de ces instances dans l'ensemble de la fonction publique harmonisées.
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Universités / Recherche
Le centre départemental de l'archéologie du Finistère opérateur d'archéologie préventive
Publié le 8 mars 2011
Le centre départemental de l'archéologie du Finistère a été agréé en qualité d'opérateur d'archéologie préventive pour cinq ans.
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Recherche
Les modalités du transfert du public au privé du capital d'Adit
Publié le 8 mars 2011
Les modalités du transfert du public au privé du capital d'Adit (Agence pour la diffusion de l'information technologique) sont précisées par un arrêté et un avis parus au Journal officiel du 6 février 2011.
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Gestion / Management
Les modalités des CRCT 2011-2012
Publié le 4 février 2011
Les congés pour recherche ou conversions thématiques pour l'année universitaire 2011-2012 ont été précisés par un arrêté et une note de service parus au Bulletin officiel du 20 janvier 2011.
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Recherche
Les statuts de la FCS « Campus Paris Saclay »
Publié le 4 février 2011
Un décret du 25 janvier 2010, paru au Journal officiel du 26 janvier 2011, les statuts de la fondation de coopération scientifique « Campus Paris Saclay », précédemment dénommée « Digiteo-triangle de la physique », sont approuvés.
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Écoles et Instituts
Les modalités des épreuves des concours d'entrée 2011 à l'École des chartes précisées
Publié le 4 février 2011
Un arrêté du 22 décembre 2010, paru au Bulletin officiel du 20 janvier 2011, fixe les conditions d'organisation des épreuves d'admissibilité des concours d'entrée en 2011 à l'École nationale des chartes.
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Écoles et Instituts
Les programmes des concours d'admission à l'ENS et à l'ENS Lyon
Publié le 4 février 2011
Deux arrêtés du 15 décembre 2010, parus au Bulletin officiel du 20 janvier 2011, fixent les conditions d'admission des élèves et les programmes spécifiques des concours d'admission à l'ENS et à l'ENS Lyon.
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Universités
Création de la « Fondation de projets de l'université de Nantes »
Publié le 4 février 2011
Un arrêté du 29 novembre 2010, paru au Bulletin officiel du 13 janvier 2011, autorisé la création de la fondation partenariale dénommée « Fondation de projets de l'université de Nantes ».
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Recherche
Convention entre l'État, la Caisse des dépôts et l'ANR relative au programme d'investissements d'avenir
Publié le 28 janvier 2011
La convention du 13 janvier 2011, entre l'État et la Caisse des dépôts et consignations et l'Agence nationale de la recherche relative au programme d'investissements d'avenir (action : « Valorisation-Fonds national de valorisation relative au Fonds d'investissement dans les Satt »), est parue aux Journaux officiels des 15 et 16 janvier 2011.
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Recherche
Signature de la convention financière entre l'État et l'ANR pour la réalisations des actions du programme d'investissements d'avenir
Publié le 28 janvier 2011
Une convention financière entre l'État et l'ANR pour la réalisation des actions relatives au programme d'investissements d'avenir, signée le 4 janvier 2011, est parue au Journal officiel du 6 janvier 2011.
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Universités / Écoles et Instituts / Recherche
La convention du GIP « Groupement pour la coordination nationale de la formation en microélectronique et en nanotechnologies (CNFM) » approuvée
Publié le 28 janvier 2011
Un avis portant approbation de la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « Groupement pour la coordination nationale de la formation en microélectronique et en nanotechnologies (CNFM) » est paru au Journal officiel du 1er janvier 2011.
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Écoles et Instituts
Un concours commun pour les écoles du paysage
Publié le 28 janvier 2011
En 2011, un concours commun d'admission d'élèves en première année de la formation de paysagistes DPLG à l'École nationale supérieure du paysage (sites de Versailles et de Marseille) et aux Écoles nationales supérieures d'architecture et de paysage de Bordeaux et de Lille.
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Universités / Recherche
Le PRES Hesam est né
Publié le 14 janvier 2011
Un décret du 30 décembre 2010, paru au Journal officiel du 31 décembre 2010, porte création de l'établissement public de coopération scientifique Hesam.
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Écoles et Instituts / Recherche
L'INRP est dissous, le CNDP accueille le Musée national de l'éducation
Publié le 14 janvier 2011
Deux décrets du 28 décembre 2010 ont été publiés au Journal officiel du 29 décembre 2010. L'un dissout l'INRP, l'autre transfère le Musée national de l'éducation au CNDP.
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Universités / Écoles et Instituts / Gestion / Management
Passage aux RCE pour Amiens, Reims et Centrale Paris en 2011
Publié le 14 janvier 2011
Un arrêté du 10 décembre 2010, paru au Journal officiel du 17 décembre 2010, précise que l'université d'Amiens, l'université de Reims et l'École centrale de Paris sont passées aux RCE le 1er janvier 2011.
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Universités
Le PRES Bourgogne Franche-Comté est né
Publié le 14 janvier 2011
Le décret du 15 décembre 2010, portant approbation des statuts de la fondation de coopération scientifique dénommée « PRES Bourgogne Franche-Comté », est paru au Journal officiel du 17 décembre 2010.
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Universités / Gestion / Management
Promulgation de la loi relative aux activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur, aux structures interuniversitaires de coopération et aux conditions de recrutement et d'emploi du personnel enseignant et universitaire
Publié le 14 janvier 2011
La loi du 13 décembre 2010, relative aux activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur, aux structures interuniversitaires de coopération et aux conditions de recrutement et d'emploi du personnel enseignant et universitaire, a été promulguée au Journal officiel du 14 décembre 2010.
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Recherche
Signature d'une convention entre l'État et l'Ademe relative au programme d'investissements d'avenir
Publié le 14 janvier 2011
Une convention, signée le 8 décembre 2010 entre l'État et l'Ademe, et parue au Journal officiel du 10 décembre 2010, faisant partie du programme d'investissements d'avenir, est dédiée au programme « véhicule du futur ».
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Universités
Modalités des concours spéciaux de l'internat donnant accès au 3e cycle spécialisé des études pharmaceutiques
Publié le 14 janvier 2011
Un arrêté du 30 novembre 2010, paru au Journal officiel du 9 décembre 2010, fixe les modalités d'inscription et le calendrier des concours spéciaux de l'internat donnant accès au titre de l'année universitaire 2011-2012 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques.
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Écoles et Instituts
Le concours de recrutement de l'Insee défini
Publié le 14 janvier 2011
Un arrêté du 2 décembre 2010, paru au Journal officiel du 9 décembre 2010, fixe la nature et le programme des épreuves des concours de recrutement d'attachés statisticiens stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques.
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Universités
Revalorisation de primes en 2010-11 pour certains personnels d'établissements d'enseignement supérieur
Publié le 14 janvier 2011
Un arrêté, paru au Journal officiel du 9 décembre 2010, revalorise, pour l'année universitaire 2010-2011, diverses primes attribuées à certains personnels des établissements d'enseignement supérieur.
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Écoles et Instituts / Recherche
Signature d'une convention entre l'État et l'ANR pour l'action « Développement scientifique et technologique du plateau de Saclay »
Publié le 14 janvier 2011
La convention du 6 décembre 2010 entre l'État et l'Agence nationale de la recherche relative au programme d'investissements d'avenir, pour l'action « Développement scientifique et technologique du plateau de Saclay » est parue au Journal officiel du 7 décembre 2010.
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Universités / Recherche
Création de la fondation partenariale « Innovasol »
Publié le 14 janvier 2011
L'autorisation administrative pour la création de la fondation partenariale « Innovasol » à Bordeaux est accordée.
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Écoles et Instituts
INA : La formation et les diplômes définis
Publié le 14 janvier 2011
Un arrêté, paru au Journal officiel du 27 novembre 2010, définit le régime des études et fixe les conditions d'admission, la durée de la formation et les condition de délivrance des diplômes délivrés par l'INA.
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Gestion / Management
Personnels ATSS : les modalités de mouvements définies
Publié le 14 janvier 2011
Une note de service du 27 octobre 2010, parue au Bulletin officiel du 25 novembre 2010, précise les modalités des mouvements des personnels ATSS (administratifs, techniques, sociaux et de santé) titulaires du ministère de l'Éducation nationale et du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour la rentrée 2011.
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Universités / Gestion / Management
La procédure d'avancement de grade pour les enseignants-chercheurs précisée
Publié le 14 janvier 2011
Un arrêté du 15 octobre paru au Bulletin officiel du 25 novembre 2010 précise les modalités de recensement des enseignants-chercheurs optant pour la procédure spécifique d'avancement de grade, au titre de l'année 2011.
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Gestion / Management
Modification des dates limites d'inscription pour les concours internes et externes de professeurs certifiés de l'enseignement agricole
Publié le 3 décembre 2010
Un avis, paru au Journal officiel du 23 novembre 2010, modifie les dates limites d'inscription aux concours internes et externes pour le recrutement de professeurs certifiés de l'enseignement agricole, et pour l'accès à la deuxième et à la quatrième catégories des emplois de professeur des établissements d'enseignement agricole privés.
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Universités
Le dispositif des mutations de conseillers d'administration scolaire et universitaire précisé
Publié le 3 décembre 2010
Une note de service, parue au Bulletin officiel du 18 novembre 2010, fixe le cadre des opérations de mutation des conseillers d'administration scolaire et universitaire à la rentrée 2011, et reconduit le dispositif mis en place depuis la rentrée 2009.
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Écoles et Instituts
Les modalités du concours commun des ENSTI et des Mines fixées
Publié le 3 décembre 2010
Un arrêté organisant le concours commun d'admission d'élèves dans les écoles nationales supérieures des techniques industrielles (ENSTI) et des mines, placées sous la tutelle du ministre chargé de l'Industrie, est paru au Journal officiel du 16 novembre 2010.
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Gestion / Management
La liste des établissements publics bénéficiant de responsabilité et compétences élargies en matière budgétaire et GRH a été fixée
Publié le 3 décembre 2010
La liste des établissements publics bénéficiant des responsabilités et compétences élargies en matière budgétaire et de gestion des ressources humaines, à compter du 1er janvier 2011, a été fixée par un arrêté paru au Journal officiel du 16 novembre 2010.
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Universités / Recherche
Acquisition par le ministère de l'Enseignement supérieur d'un bien au profit de l'université des Antilles et de Guyane
Publié le 3 décembre 2010
Un rapport sur le décret du 10 novembre 2010, destiné au financement d'une acquisition par le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche d'un bien occupé par le ministère de la Santé et des Sports, est paru aux Journaux officiels des 13 et 14 novembre 2010.
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Écoles et Instituts
Les frais de scolarité à rembourser par certains élèves de Polytechnique fixés
Publié le 3 décembre 2010
Les frais de scolarité à rembourser pour les années 2009-2010 et 2010-2011 par certains élèves de Polytechnique ont été fixés par deux décrets parus au Journal officiel des 13 et 14 novembre 2010.
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Universités
Les places aux concours de médecine, odontologie, sage-femme et pharmacie pour 2010-2011 sont arrêtées
Publié le 3 décembre 2010
Les arrêtés fixant le nombre de places pour les concours de médecine, odontologie, sage-femme et pharmacie pour l'année 2010-2011 sont parus aux Journaux officiels des 13 et 14 novembre 2010.
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Recherche
Le cahier des charges des « instituts de recherche technologique » approuvé
Publié le 3 décembre 2010
Un arrêté, paru au Journal officiel du 11 novembre 2010 approuve le cahier des charges « instituts de recherche technologique ».
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Gestion / Management
Le compte épargne-temps précisé
Publié le 3 décembre 2010
La présente circulaire abroge la circulaire du 10 septembre 2004 et celle du 9 décembre 2008 relative à la modification du dispositif du CET et à l'indemnisation de jours épargnés, et précise les dispositions de l'arrêté du 28 juillet 2004 précité.
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Universités / Vie étudiante
Les aides spécifiques pour les étudiants se destinant au métier d'enseignant précisées
Publié le 3 décembre 2010
Une circulaire sur les aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant pour l'année universitaire 2010-2011 est parue au Bulletin officiel du 4 novembre 2010.
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Recherche
Le cahier des charges « Projets de recherche et développement structurants des pôles de compétitivité » est paru
Publié le 3 décembre 2010
Un arrêté du 29 octobre 2010 relatif à l'approbation du cahier des charges « Projets de recherche et développement structurants des pôles de compétitivité » est paru aux Journaux officiels des 30 et 31 octobre 2010.
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Vie étudiante
Les bourses et aides du ministère de la Culture fixées
Publié le 3 décembre 2010
Les taux des bourses et aides attribuées aux étudiants des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de la Culture ainsi que les plafonds de ressources relatifs aux bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux du ministère de la Culture pour l'année 2010-2011 ont été fixés.
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Vie étudiante
Convention entre l'Etat et l'Anru pour les internats d'excellence
Publié le 12 novembre 2010
La convention entre l'État et l'Anru relative au programme d'investissements d'avenir (action : « internats d'excellence et égalité des chances ») est parue au Journal officiel du 22 octobre 2010.
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Recherche
Pôles de compétitivité: la convention entre l'État et la CDC est parue
Publié le 12 novembre 2010
La convention entre l'État et la CDC relative au programme d'investissements d'avenir (action « renforcement des pôles de compétitivité » et volet « plates-formes mutualisées d'innovation ») est parue.
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Recherche
La convention entre l'État et Oseo Innovation relative au programme d'investissements d'avenir est parue
Publié le 12 novembre 2010
La convention signée entre l'État et Oseo Innovation relative au programme d'investissements d'avenir est parue au au Journal officiel du 15 octobre 2010.
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Vie étudiante
La “fondation de la maison des étudiants suédois” reconnue d'utilité publique
Publié le 12 novembre 2010
Par un décret paru au Journal officiel du 13 octobre 2010, la « fondation de la maison des étudiants suédois » est reconnue établissement d'utilité publique.
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Écoles et Instituts
Des écoles d'ingénieurs habilitées à délivrer des masters
Publié le 12 novembre 2010
Un arrêté, paru au Journal officiel du 9 octobre 2010, spécifie que plusieurs établissements délivrant le diplôme d'ingénieur sont habilités, seuls ou conjointement, à délivrer des masters.
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Recherche
Convention signée entre l'État et l'Ademe pour le programme d'investissement d'avenir
Publié le 12 novembre 2010
L'État et l'Ademe ont signé une convention relative au programme d'investissement d'avenir.
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Écoles et Instituts
Naissance de l'Institut méditerranéen des métiers de la longévité
Publié le 12 novembre 2010
L'arrêté annonçant la création de l'Institut méditerranéen des métiers de la longévité » à Montpellier est paru au Bulletin officiel du 7 octobre 2010.
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Recherche
Convention entre Oséo et l'État pour les investissements d'avenir
Publié le 8 octobre 2010
Une convention, dédiée au programme d'investissements d'avenir, a été signée le 1er octobre entre l'État et Oséo.
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Gestion / Management
Durée des mandats des dirigeants de certains établissements publics d’État
Publié le 10 septembre 2010
Un décret a été publié au Journal officiel du 3 septembre 2010.
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Universités / Écoles et Instituts
Création de l’établissement public de Paris-Saclay
Publié le 10 septembre 2010
Le décret est paru au Journal officiel du 4 août 2010.
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Gestion / Management
Création de l’établissement public d’aménagement universitaire de la région Île-de-France
Publié le 10 septembre 2010
Le décret a été publié au Journal officiel du 27 août 2010.
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Vie étudiante
Insertion professionnelle : interdiction des stages hors cursus
Publié le 10 septembre 2010
Le décret est paru au Journal officiel du 26 août 2010.
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Recherche
Ifremer : nouvelle gouvernance
Publié le 10 septembre 2010
Le texte est paru au Journal officiel du 28 juillet 2010.
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Gestion / Management
Administration centrale : mise en œuvre du compte épargne-temps
Publié le 10 septembre 2010
Le texte est paru au Journal officiel du 21 juillet 2010.
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International
Naissance de l’Epic CampusFrance
Publié le 10 septembre 2010
La loi du 27 juillet 2010 relative à l’action extérieure de l’État a été publiée au Journal officiel du 28 juillet 2010.
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Universités / Écoles et Instituts
Les statuts du PRES Centre-Val de Loire Université publiés au JO
Publié le 10 septembre 2010
Ses membres fondateurs sont notamment l’université d’Orléans, l’université de Tours, l’École supérieure de commerce et de management de Tours-Poitiers, l’École nationale d’ingénieurs du Val-de-Loire, l’École nationale supérieure de la nature et du paysage et l’École nationale supérieure d’ingénieurs de Bourges.
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Universités / Écoles et Instituts
Les statuts du PRES Paris Sciences Lettres-Quartier latin publiés au JO
Publié le 10 septembre 2010
Ses membres fondateurs sont l’ENS, le Collège de France, l’Observatoire de Paris, l’ESPCI ParisTech et Chimie ParisTech.
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Recherche
Grand emprunt : les conventions
Publié le 10 septembre 2010
Onze conventions « investissements d’avenir » ont été publiées au Journal officiel durant l’été.
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Universités / Écoles et Instituts / Gestion / Management
Masterisation : les modalités en détail
Publié le 10 septembre 2010
Un encart spécial a été publié au Bulletin officiel du 22 juillet 2010.
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Universités
Les statuts du PRES Sorbonne Universités publiés au JO
Publié le 30 juin 2010
Ses membres fondateurs sont les universités Paris 2 Panthéon-Assas, Paris 4 Sorbonne et Paris 6 (UPMC).
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Gestion / Management
Une base de données sur le droit de l’éducation
Publié le 30 juin 2010
Elle vient d’être mise en ligne par le ministère de l’Éducation nationale et le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.
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Gestion / Management
Intéressement collectif des personnels de la Recherche : le décret est paru
Publié le 16 juin 2010
Le texte, publié au Journal officiel du 9 juin 2010, institue l’intéressement collectif des personnels des organismes de recherche et des universités.
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Gestion / Management
Les taux de promotion de certains corps d’enseignants et d’enseignants-chercheurs
Publié le 16 juin 2010
L’arrêté est paru au Journal officiel du 8 juin 2010.
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Gestion / Management
Personnels ITRF : examen professionnel
Publié le 16 juin 2010
L’arrêté est paru au Journal officiel du 9 juin 2010.
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Gestion / Management
Administrateurs : nombre de postes
Publié le 16 juin 2010
L’arrêté est paru au Journal officiel du 8 juin 2010.
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Universités
Académies de Paris, Créteil et Versailles : organisation des services de documentation
Publié le 16 juin 2010
Le décret est paru au Journal officiel du 4 juin 2010.
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Recherche
Institut de recherche pour le développement : organisation et fonctionnement
Publié le 16 juin 2010
Le décret est paru au Journal officiel du 4 juin 2010.
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Universités / Gestion / Management
Création de la fondation partenariale de l’université de Cergy-Pontoise
Publié le 3 juin 2010
L’autorisation de création est parue au Bulletin officiel du 27 mai 2010.
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Gestion / Management
Agents comptables : inscription sur la liste d’aptitude 2010-2011
Publié le 3 juin 2010
L’avis d’appel à candidatures a été publié au Journal officiel du 27 mai 2010.
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Vie étudiante
Enseignement supérieur culture : montant de l’allocation d’études spécialisées
Publié le 3 juin 2010
L’arrêté a été publié au Journal officiel du 27 mai 2010.
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Universités / Écoles et Instituts
Masterisation : les langues et l’informatique au nombre des compétences requises
Publié le 3 juin 2010
Deux textes ont été publiés au Journal officiel du 30 mai 2010.
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Gestion / Management
Depp : programme de travail 2010
Publié le 3 juin 2010
Il est paru au Bulletin officiel du 20 mai 2010.
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Gestion / Management
Personnels administratifs : examens professionnels à Mayotte
Publié le 20 mai 2010
L’arrêté est paru au Journal officiel du 5 mai 2010.
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Gestion / Management
Fêtes religieuses et autorisations d’absence pour 2010
Publié le 20 mai 2010
La circulaire est parue au Bulletin officiel du 13 mai 2010.
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Vie étudiante
Bourses : modalités d’attribution pour 2010-2011
Publié le 20 mai 2010
La circulaire est parue au Bulletin officiel du 13 mai 2010.
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Gestion / Management
Personnels ITRF : examens professionnels
Publié le 20 mai 2010
L’arrêté est paru au Journal officiel du 18 mai 2010.
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Gestion / Management
La loi sur le vote électronique publiée au JO
Publié le 20 mai 2010
Le texte vise à permettre le vote électronique lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel.
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Universités / Écoles et Instituts
Projet Condorcet : décision de la Commission nationale du débat public
Publié le 20 mai 2010
Pour la CNDP, il n’y a pas lieu d’organiser un débat public sur la création du campus universitaire.
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Universités
LRU : les universités de Nice et de Provence passent au RCE
Publié le 20 mai 2010
Deux arrêtés ont été publiés, attribuant les responsabilités et compétences élargies aux deux établissements.
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Gestion / Management
Enseignement agricole : échelonnement indiciaire des personnels de direction
Publié le 6 mai 2010
Les textes ont été publiés au Journal officiel du 2 mai 2010.
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Universités / Gestion / Management
Enseignants-chercheurs : inscription sur les listes de qualification après deux refus du CNU
Publié le 6 mai 2010
Les arrêtés ont été publiés au Journal officiel du 25 avril 2010.
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Gestion / Management
Agences régionales de santé : transfert de compétences aux directeurs généraux
Publié le 6 mai 2010
L’arrêté a été publié au Bulletin officiel du 21 avril 2010.
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Gestion / Management
Personnels administratifs : conditions de mobilité
Publié le 6 mai 2010
La note de service est parue au Bulletin officiel du 15 avril 2010.
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Gestion / Management
Avancement de grade des enseignants-chercheurs : composition de l’instance nationale
Publié le 12 avril 2010
L’arrêté a été publié au Journal officiel du 7 avril 2010.
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Gestion / Management
Enquêtes statistiques ministérielles : lancement de la campagne 2010
Publié le 12 avril 2010
Une circulaire publiée au Bulletin officiel du 1er avril 2010 fixe le programme des collectes d’informations statistiques et de contrôle de gestion pour 2010.
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Universités / Gestion / Management
Conseil national des universités : les nouvelles règles de fonctionnement
Publié le 12 avril 2010
L’arrêté a été publié au Journal officiel du 30 mars 2010.
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Gestion / Management
Personnels administratifs : recrutements et examen professionnel
Publié le 12 avril 2010
Des postes d’adjoints administratifs de première classe et de secrétaires administratifs de l’Éducation nationale et de l’enseignement supérieur sont à pourvoir.
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Gestion / Management
Bibliothécaires adjoints spécialisés : nombre de postes offerts pour 2010
Publié le 12 avril 2010
L’arrêté est paru au Journal officiel du 23 mars 2010.
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Vie étudiante
Santé : organisation et mission des SUIMPPS
Publié le 12 avril 2010
Une circulaire précise les conditions de mise en œuvre du décret du 7 octobre 2008 en matière de médecine préventive et de promotion de la santé.
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Gestion / Management
Secrétaires généraux d’académie : l’indemnité pour charges administratives
Publié le 25 mars 2010
L’arrêté est paru au Journal officiel du 17 mars 2010.
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Gestion / Management
Enseignants-chercheurs : les règles de classement
Publié le 25 mars 2010
La circulaire est parue au Bulletin officiel du 11 mars 2010.
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Gestion / Management
Aenes : examen professionnel
Publié le 25 mars 2010
L’arrêté est paru au Journal officiel du 9 mars 2010.
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Gestion / Management
Agents comptables et secrétaires généraux : les décrets statutaires publiés au JO
Publié le 5 mars 2010
Huit textes sont parus le 25 février 2010, dont les deux décrets réformant les statuts de ces personnels.
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Recherche
CNRS : modalités d’élection au conseil scientifique
Publié le 5 mars 2010
L’arrêté est paru au Journal officiel du 24 février 2010.
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Gestion / Management
ENA : missions des emplois de direction
Publié le 5 mars 2010
Deux décrets publiés au Journal officiel du 24 février 2010 rappellent les missions et l’échelonnement indiciaire des emplois de direction de l’école.
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Vie étudiante
Enseignement supérieur culture : attribution des aides sociales
Publié le 5 mars 2010
Un arrêté publié au Journal officiel du 2 mars 2010 modifie la procédure d’attribution des bourses pour ces étudiants.
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Gestion / Management
Insee : recrutement d’administrateurs stagiaires
Publié le 5 mars 2010
Un avis de concours est paru au Journal officiel du 24 février 2010.
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Gestion / Management
ITRF : organisation des concours
Publié le 5 mars 2010
Deux arrêtés publiés au Bulletin officiel du 18 février 2010 fixent les modalités d’organisation des concours de recrutement des ITRF.
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Gestion / Management
Assistants des bibliothèques : nombre de postes offerts pour 2010
Publié le 5 mars 2010
L’arrêté est paru au Journal officiel du 18 février 2010.
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Gestion / Management
Attachés : nombre de postes offerts pour 2010
Publié le 5 mars 2010
L’arrêté est paru au Journal officiel du 23 février 2010.
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Universités / Écoles et Instituts
Les statuts du PRES Université Paris Cité publiés au JO
Publié le 22 février 2010
Ses membres fondateurs sont Paris 3, Paris 5, Paris 7, l’IEP de Paris, l’EHESP, l’Inalco et l’IPGP.
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Gestion / Management
Revalorisation : les montants des primes 2009-2010
Publié le 22 février 2010
L’arrêté est paru au Journal officiel du 12 février 2010.
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Gestion / Management
Apogée : nouvelle définition du traitement de données
Publié le 22 février 2010
Le texte est paru au Bulletin officiel du 11 février 2010.
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Gestion / Management
Cadres dirigeants de l’État : nouvelle GRH
Publié le 22 février 2010
Une circulaire signée du Premier ministre fixe les nouvelles règles à appliquer en la matière.
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Recherche
CNRS : les lauréats du Cristal 2009
Publié le 22 février 2010
Cette distinction récompense les ingénieurs, les personnels techniques et administratifs travaillant dans les unités ou les services administratifs du Centre.
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Recherche / Gestion / Management
Distinctions ouvrant droit à la prime d’excellence scientifique
Publié le 4 février 2010
La liste des seize distinctions a été publiée au Journal officiel du 28 janvier 2010.
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Gestion / Management
Grand emprunt : création du poste de commissaire général à l’investissement
Publié le 4 février 2010
Le texte est paru au Journal officiel du 23 janvier 2010.
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Gestion / Management
Droit d’auteur : les accords pour 2009-2011
Publié le 4 février 2010
Ces textes sur l’exception pédagogique font suite au protocole d’accord transitoire signé en septembre 2009.
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Vie étudiante
Crous : renouvellement des représentants étudiants
Publié le 4 février 2010
La circulaire est parue au Bulletin officiel du 4 février 2010.
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Gestion / Management
Adaenes : organisation et fonctionnement du concours
Publié le 21 janvier 2010
Un arrêté précise les modalités du concours d’attaché d’administration de l’Éducation nationale et de l’Enseignement supérieur.
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Gestion / Management
Service à l’étranger : le taux des indemnités d’expatriation et de résidence
Publié le 21 janvier 2010
Les montants annuels pour 2010 ont été publiés.
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Universités / Écoles et Instituts
La liste des 39 établissements qui passent aux RCE
Publié le 21 janvier 2010
La liste des établissements passant aux responsabilités et compétences élargies au 1er janvier 2010 est parue au Journal officiel.
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Écoles et Instituts / Gestion / Management
IUF : les conditions de nomination des enseignants-chercheurs
Publié le 21 janvier 2010
Les modalités de candidature à l’Institut universitaire de France ont été publiées au Bulletin officiel.
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Écoles et Instituts
Vet Agro Sup, nouveau grand établissement
Publié le 21 janvier 2010
L’Institut d’enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l’environnement a été créé par un décret du 24 décembre 2009.
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Écoles et Instituts
Écoles vétérinaires : naissance d’Oniris à Nantes
Publié le 21 janvier 2010
L’École nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l’alimentation – Nantes-Atlantique a été créée par un décret du 24 décembre 2009.
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Écoles et Instituts
Polytechnique, Ensta, Ensieta : modalités du contrôle financier
Publié le 21 janvier 2010
L’arrêté a été publié au Journal officiel du 27 décembre 2009.
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Gestion / Management
Simplification administrative : abrogation de plus d’un millier de textes
Publié le 21 janvier 2010
Des arrêtés, des circulaires et des notes de service sont abrogés.
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Recherche / Gestion / Management
Contrat doctoral : la circulaire publiée au BO
Publié le 21 janvier 2010
Il s’agit de la circulaire du 24 juin 2009.
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Universités / Écoles et Instituts / Recherche
Création de la Datar
Publié le 21 janvier 2010
La délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale reprend les missions de la Diact.
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Recherche / International
Mise en garde des français en mission à l’étranger
Publié le 18 décembre 2009
Dans une circulaire, la ministre rappelle, via les conseils du haut fonctionnaire de défense et de sécurité, les précautions à prendre en matière de mission dans « des pays à risque ».
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Écoles et Instituts
Naissance de l’École normale supérieure de Lyon
Publié le 18 décembre 2009
L’établissement résulte de la fusion de l’ENS de Fontenay-Saint-Cloud et de l’ENS de Lyon.
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Gestion / Management
Cneseraav : une ordonnance sur la compétence disciplinaire
Publié le 18 décembre 2009
Le texte avait été examiné lors du conseil des ministres du 9 décembre 2009.
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Universités / Écoles et Instituts
Création d’une école d’ingénieurs à l’université de la Réunion
Publié le 18 décembre 2009
L’arrêté est paru au Bulletin officiel du 10 décembre 2009.
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Gestion / Management
Grippe A : continuité administrative
Publié le 18 décembre 2009
Une nouvelle circulaire a été publiée, portant spécifiquement sur les mesures de santé et de sécurité au travail, dans le contexte de la pandémie grippale.
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Recherche / Gestion / Management
Prime d’excellence scientifique : les montants
Publié le 18 décembre 2009
Les taux de la PES ont été publiés au Journal officiel du 9 décembre 2009.
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Gestion / Management
Mouvements 2010 des personnels Atoss
Publié le 3 décembre 2009
Un encart publié au Bulletin officiel du 3 décembre est consacré aux opérations de mutation des personnels Atoss.
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Gestion / Management
Création de la fondation partenariale de l’université de Nice Sophia-Antipolis
Publié le 3 décembre 2009
L’autorisation de création est parue au Bulletin officiel du 3 décembre 2009.
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Universités / Écoles et Instituts
Création d’une école d’ingénieurs interne à l’université de Caen
Publié le 3 décembre 2009
L’Esix Normandie a été créée par arrêté, publié au Bulletin officiel du 3 décembre 2009.
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Universités / Écoles et Instituts / Recherche
Montpellier 2 : création de l’Observatoire de recherche méditerranéen de l’environnement
Publié le 3 décembre 2009
L’arrêté créant cette école interne à l’université montpelliéraine est paru au Bulletin officiel du 3 décembre 2009.
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Universités
L1 santé : le détail de la première année commune
Publié le 3 décembre 2009
L’arrêté organisant la première année commune aux études de santé a été publié au Bulletin officiel du 3 décembre 2009.
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Écoles et Instituts / Recherche
Le contrat d’activité, applicable à l’Inrap
Publié le 3 décembre 2009
L’institut est désormais autorisé à recruter des agents via ce contrat de droit public.
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Universités / Écoles et Instituts / Recherche
BRGM : création de l’École nationale d’applications des géosciences
Publié le 3 décembre 2009
L’arrêté est paru au Journal officiel du 2 décembre 2009.
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Universités / Gestion / Management
Création de la fondation partenariale de l’Insa de Lyon
Publié le 3 décembre 2009
L’autorisation de création est parue au Bulletin officiel du 3 décembre 2009.
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Universités / Recherche
Igaenr : organisation du service pour 2009-2010
Publié le 3 décembre 2009
L’arrêté a été publié au Bulletin officiel du 22 octobre 2009.
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Gestion / Management
Casu : mutation et avancement
Publié le 3 décembre 2009
Deux notes de service fixent le cadre de ces opérations pour 2010.
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Gestion / Management
Grippe A : le point sur les mesures à prendre
Publié le 3 décembre 2009
Une circulaire rappelle en particulier les conduites à tenir en cas de suspicion de cas groupés.
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Universités / Gestion / Management
Inspection générale des bibliothèques : la lettre de mission pour 2009-2010
Publié le 3 décembre 2009
Le document a été publié au Bulletin officiel du 26 novembre 2009.
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Écoles et Instituts
Un concours commun à neuf écoles d’ingénieurs
Publié le 23 novembre 2009
Les modalités d’organisation du concours d’admission 2010 ont été publiées au Journal officiel.
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Universités / Écoles et Instituts
Création d’écoles internes à Rennes 1, Nancy 2 et à l’université d’Orléans
Publié le 23 novembre 2009
Plusieurs arrêtés ont été publiés au Bulletin officiel du 5 novembre.
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Recherche
Gestion de la propriété industrielle : la circulaire est parue
Publié le 23 novembre 2009
Une circulaire présente les modalités de gestion entre personnes publiques de la propriété industrielle des résultats issus de travaux de recherche réalisés par des fonctionnaires ou des agents publics.
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Gestion / Management
Heures complémentaires : nouveaux taux de rémunération
Publié le 23 novembre 2009
Un arrêté fixe les taux de rémunération des heures assurées par des personnels et des personnalités extérieures chargés d’un enseignement complémentaire.
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Gestion / Management
Avancement de grade : recensement des enseignants-chercheurs pour la procédure spécifique
Publié le 23 novembre 2009
Les enseignants-chercheurs devront faire connaître leur choix avant le 29 novembre 2009.
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Universités
Création du PRES de l’université de Lorraine
Publié le 23 novembre 2009
Ce PRES prend la forme d’un établissement public de coopération scientifique.
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Recherche
Publication du décret organique du CNRS
Publié le 2 novembre 2009
Cette publication concrétise la réorganisation de l’organisme de recherche en instituts. Le texte avait été modifié à la demande du Conseil d’État.
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Vie étudiante
Étudiants étrangers méritants : nouvelles conditions d’attribution du Parp
Publié le 2 novembre 2009
Le montant de cette allocation financière et le nombre de ses bénéficiaires ont changé.
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Vie étudiante
Handicap : aménagement des examens et concours pour l’enseignement supérieur culture
Publié le 2 novembre 2009
Un texte étend les dispositions du décret du 21 décembre 2005 aux établissements relevant de la tutelle du ministre chargé de la culture.
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Gestion / Management
Enseignants-chercheurs : mutation, détachement et concours
Publié le 2 novembre 2009
Deux arrêtés donnent les modalités générales de ces opérations.
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Gestion / Management
PFR : les montants de référence
Publié le 12 octobre 2009
Trois arrêtés fixent les montants de référence de la prime de fonctions et de résultats pour les corps et les emplois concernés.
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Recherche / Gestion / Management
Prime d’excellence scientifique : le fonctionnement de l’instance nationale
Publié le 12 octobre 2009
L’arrêté est paru au Journal officiel du 10 octobre 2009.
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Gestion / Management
Les taux des indemnités pour les agents comptables des établissements d’enseignement
Publié le 12 octobre 2009
Les taux annuels ont été publiés au Bulletin officiel du 3 octobre 2009.
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Recherche / Gestion / Management
Délégation globale de gestion : la circulaire est parue au BO
Publié le 12 octobre 2009
Elle présente les modalités de mise en œuvre de la DGG.
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Écoles et Instituts / Gestion / Management
Écoles des mines : les montants de la prime pédagogique et de la prime de recherche
Publié le 12 octobre 2009
Les arrêtés publiés concernent les personnels enseignants des écoles nationales supérieures des mines et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines.
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Gestion / Management
Inspections générales : la lettre de mission pour 2009-2010
Publié le 12 octobre 2009
Outre leurs missions permanentes, les inspections se voient confier plusieurs études thématiques.
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Recherche / Gestion / Management
Prime d’excellence scientifique : composition de l’instance nationale
Publié le 28 septembre 2009
Une décision de la Dgesip dresse la liste des membres de cette instance pour 2009.
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Vie étudiante
Bourses : les montants et les plafonds pour 2009-2010
Publié le 24 septembre 2009
Les taux des bourses sur critères sociaux, des bourses de mérite, de l’aide au mérite et à la mobilité internationale ont été publiés.
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Gestion / Management
PFR : bénéficiaires et modalités d’application
Publié le 24 septembre 2009
Deux textes définissent les contours et les modalités d’application de la PFR, qui entre en vigueur au 1er octobre 2009.
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Gestion / Management
Indemnisation des congés bonifiés, déplacements et déménagements
Publié le 24 septembre 2009
Les modalités d’indemnisation des frais occasionnés par ces voyages ont été publiées au Bulletin officiel du 10 septembre 2009.
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Gestion / Management
Hygiène et sécurité : le programme de prévention 2009-2010
Publié le 24 septembre 2009
Un de ses objectifs prioritaires est la mise en place d’une politique de prévention des risques professionnels.
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Gestion / Management
Élections professionnelles au CTPU et au CTPM
Publié le 24 septembre 2009
Une circulaire précise également les modalités de la consultation des personnels en termes de représentativité des syndicats.
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Universités / Écoles et Instituts / Gestion / Management
Droit d’auteur : le protocole d’accord transitoire
Publié le 24 septembre 2009
Un nouveau texte relatif au droit d’auteur prend en compte l’entrée en vigueur de l’exception pédagogique. Ses effets sont limités à l’année 2009.
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Écoles et Instituts
Sages-femmes : modalités d’agrément des écoles
Publié le 24 septembre 2009
Les modalités d’agrément des écoles de sages-femmes et de cadres sages-femmes ont été publiées au Journal officiel du 18 septembre 2009.
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Gestion / Management
Examen professionnel : ingénieur de recherche et technicien de recherche et de formation
Publié le 24 septembre 2009
Le nombre d’emplois offerts à l’examen professionnel pour l’accès aux grades d’ingénieur de recherche hors classe et de technicien de recherche et de formation de classe exceptionnelle a été publié au Journal officiel du 17 septembre 2009.
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Gestion / Management
Statut des enseignants-chercheurs : l’arrêté d’application
Publié le 4 septembre 2009
Le texte fait suite au décret du 23 avril 2009.
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Écoles et Instituts / Gestion / Management
ENA : le nombre de places offertes aux concours d’entrée
Publié le 4 septembre 2009
Au total, 80 places sont offertes en 2009 aux trois concours d’entrée.
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Recherche / Gestion / Management
Chercheurs : les primes d’excellence scientifique et de mobilité pédagogique
Publié le 4 septembre 2009
Une circulaire précise les modalités d’attribution de la prime d’excellence scientifique, tandis que deux textes définissent la prime de mobilité pédagogique.
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Gestion / Management
Enseignement agricole : trois décrets sur le statut des enseignants, la Cneca et l’instance disciplinaire
Publié le 4 septembre 2009
Les trois textes sont parus au Journal officiel du 27 août 2009.
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Gestion / Management
Grippe A/H1N1 : le rôle des personnels de santé
Publié le 4 septembre 2009
Une circulaire revient sur le rôle des médecins et des infirmiers dans l’éventualité d’une pandémie grippale.
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Universités / Gestion / Management
Création de la fondation partenariale de l’UPMC
Publié le 4 septembre 2009
L’autorisation de la création de cette fondation partenariale a été publiée au Bulletin officiel du 27 août 2009.
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Gestion / Management
Représentativité des syndicats : consultation pour le CTPC et le CHS
Publié le 4 septembre 2009
Un arrêté fixe les conditions d’organisation d’une consultation pour les élections professionnelles à l’administration centrale.
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Gestion / Management
Enseignants-chercheurs : les nouvelles prérogatives des présidents d’université
Publié le 3 septembre 2009
L’arrêté du 27 juillet 2009 modifie le texte de décembre 1997 portant délégation de pouvoirs aux présidents ou directeurs d’établissement d’enseignement publics en matière.
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Universités
LMD : le diplôme infirmier reconnu au niveau licence
Publié le 3 septembre 2009
L’arrêté a été publié au Journal officiel du 7 août 2009.
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Universités / Gestion / Management // Statut
Enseignants-chercheurs : les équivalences horaires entre les différentes activités
Publié le 3 septembre 2009
Un référentiel décrit les différentes activités d’un enseignant-chercheur à prendre en compte dans son temps de service.
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International
Coopération scientifique : accord entre la France et la Pologne
Publié le 12 août 2009
L’accord entre la France et la Pologne sur la coopération scientifique et technologique est paru au Journal officiel du 26 juillet 2009.
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Universités / Écoles et Instituts
Formation des enseignants : publication des décrets sur la masterisation
Publié le 12 août 2009
Les sept textes modifient les modalités de recrutement, de nomination et de titularisation des enseignants.
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Gestion / Management
Enseignants-chercheurs : les procédures d’inscription sur les listes de qualification
Publié le 12 août 2009
Elles sont parues au Journal officiel du 30 juillet 2009.
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Vie étudiante
Droits d’inscription 2009-2010
Publié le 12 août 2009
Ont été publiés au Journal officiel les droits de scolarité dans les IUFM, les universités et les établissements d’enseignement supérieur agricole publics.
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Gestion / Management
Heures complémentaires : nouveaux taux de rémunération
Publié le 12 août 2009
Un arrêté, publié au Journal officiel du 12 août 2009, modifie le texte de novembre 1989 sur les taux de rémunération des heures complémentaires.
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Universités
Médecine générale : modifications des procédures de recrutement
Publié le 12 août 2009
L’arrêté, publié au Journal officiel du 29 juillet 2009, concerne les professeurs, maîtres de conférences et chefs de clinique des universités de médecine générale.
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Recherche / Gestion / Management
Gestion des labos : une circulaire liste les améliorations à engager
Publié le 24 juillet 2009
Le chantier de la simplification de la gestion des unités sera une des priorités du ministère à la rentrée. D’ores et déjà, une circulaire rappelle les dispositifs à mettre en œuvre.
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Recherche / Gestion / Management
Contrat doctoral : la circulaire et un contrat type sont en ligne
Publié le 24 juillet 2009
La circulaire du 24 juin 2009 sur les doctorants contractuels est disponible en ligne sur le site web de la Dgesip.
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Vie étudiante
Restau U : le ticket augmente de 5 centimes
Publié le 24 juillet 2009
Il a été annoncé le 8 juillet 2009 par le Centre national des œuvres universitaires et scolaires.
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Universités
Les statuts du PRES Limousin Poitou-Charentes publiés au JO
Publié le 24 juillet 2009
Son nom d’usage est « France Centre-Atlantique Université » et son siège est à Poitiers.
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Universités
Santé : mise en place d’une première année commune aux quatre formations médicales
Publié le 24 juillet 2009
La loi portant création d’une première année commune aux études de santé est parue au Journal officiel du 8 juillet.
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Écoles et Instituts / Vie étudiante
Masterisation : des aides spécifiques pour les aspirants enseignants
Publié le 24 juillet 2009
Elles sont cumulables avec les bourses sur critères sociaux et les aides au mérite déjà accordées par le ministère.
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Recherche / Gestion / Management
Création de la prime d’excellence scientifique
Publié le 24 juillet 2009
Le décret instaurant la prime d’excellence scientifique, qui remplace la prime d’encadrement doctoral et de recherche, a été publié au Journal officiel du 10 juillet 2009.
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Universités / Recherche
Santé : la loi HPST au JO
Publié le 24 juillet 2009
La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 revisite les relations entre établissements de santé et universités
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Gestion / Management / Vie étudiante
Fonction publique : une gratification pour les stages de plus de deux mois
Publié le 24 juillet 2009
Le décret relatif aux modalités d’accueil des étudiants en stage dans les administrations et établissements publics de l’État est paru au Journal officiel du 23 juillet 2009.
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Recherche / Gestion / Management
Prime d’excellence scientifique : la circulaire est en ligne
Publié le 30 juin 2009
La nouvelle prime d’excellence scientifique (PES) remplace la prime d’encadrement doctoral et de recherche (PEDR).
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Universités / Écoles et Instituts
Pres Université de Montpellier-Sud de France : les statuts publiés au JO
Publié le 30 juin 2009
Les trois membres fondateurs sont les universités Montpellier 1, Montpellier 2 (Sciences et techniques du Languedoc) et Montpellier 3 (Paul-Valéry).
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Universités / Écoles et Instituts
Université Lyon 1 : création d’un IUT
Publié le 30 juin 2009
L’arrêté a été publié au Bulletin officiel du 11 juin 2009.
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Universités / Écoles et Instituts
PRES Université de Grenoble : les statuts publiés au JO
Publié le 30 juin 2009
Ses membres fondateurs sont l’université Joseph-Fourier (Grenoble 1), l’université Pierre-Mendès-France (Grenoble 2), l’université Stendhal (Grenoble 3), l’institut polytechnique de Grenoble et l’institut d’études politiques de Grenoble.
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Universités / Écoles et Instituts
Enseignement supérieur agricole privé : les contrats quadriennaux avec l’État
Publié le 30 juin 2009
Le décret n° 2009-791 du 23 juin 2009 relatif aux contrats quadriennaux entre l’État et les établissements d’enseignement supérieur agricole privés a été publié au Journal officiel du 25 juin.
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Universités / Écoles et Instituts / Gestion / Management
Création de la fondation partenariale Fondation Unit
Publié le 30 juin 2009
L’autorisation de la création d’une fondation partenariale dénommée Fondation Unit (Université numérique ingénierie et technologie) a été publiée au Bulletin officiel du 25 juin 2009.
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Gestion / Management
Examen professionnel : accès au grade d’attaché principal d’administration
Publié le 30 juin 2009
Le nombre de postes offerts à l’examen professionnel pour l’accès au grade d’attaché principal d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur a été publié au Journal officiel du 3 juin 2009.
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Universités / Écoles et Instituts
Université de la Réunion : création d’une école interne
Publié le 30 juin 2009
L’Observatoire des sciences de l’univers de la Réunion a été créée par un arrêté du 11 juin 2009.
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Vie étudiante
Rentrée universitaire 2009-2010 : les droits d’inscription
Publié le 30 juin 2009
Le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche a fixé par arrêté, le 29 juin dernier, les droits d’inscription pour la rentrée universitaire 2009/2010.
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Universités / Gestion / Management
Mobilité des secrétaires généraux et des administrateurs
Publié le 4 juin 2009
Une note de service donne les conditions de mobilité pour les SGA, Sgepes, Aenesr et Casu.
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Universités / Gestion / Management
Agents comptables : inscription sur la liste d’aptitude 2009-2010
Publié le 4 juin 2009
La procédure de demande d’inscription sur la liste d’aptitude aux fonctions d’agent comptable est parue.
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Universités / Écoles et Instituts
Rattachement de CPE à Lyon 1
Publié le 4 juin 2009
L’École supérieure de chimie-physique-électronique de Lyon devient une école interne de l’université Lyon 1.
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Recherche / Gestion / Management
Le compte épargne temps dans les EPST
Publié le 4 juin 2009
Un arrêté vise à appliquer ce dispositif dans les établissements à caractère scientifique et technique (EPST) et au Centre d’études de l’emploi.
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Universités / Gestion / Management
Enseignants-chercheurs : les règles de classement
Publié le 15 mai 2009
Un décret publié le 25 avril 2009 fixe les conditions de classement à l’entrée dans le corps des maîtres de conférences et des professeurs.
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Universités / Gestion / Management
Parution au BO de la circulaire sur les enseignants-chercheurs
Publié le 15 mai 2009
Elle rappelle la cohérence des trois décrets publiés le 25 avril dernier relatifs au statut des enseignants-chercheurs, aux conditions d’entrée dans la profession et au Conseil national des universités.
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Universités / Gestion / Management
PU-PH : les modalités de recrutement
Publié le 15 mai 2009
La liste des disciplines mixtes dans lesquelles certains personnels ayant au moins deux ans d’ancienneté peuvent faire acte de candidature.
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Universités / Écoles et Instituts / Recherche / Gestion / Management
Enseignement français à l’étranger : l’indemnité spécifique de vie locale
Publié le 15 mai 2009
Un arrêté fixe les montants de cette indemnité par pays et par groupe.
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Gestion / Management
Secrétaires généraux : l’indemnité pour charges administratives
Publié le 15 mai 2009
Les conditions d’attribution de cette indemnité ont été modifiées.
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Universités / Gestion / Management
Parution au JO du décret sur le CNU
Publié le 15 mai 2009
Le décret relatif au Conseil national des universités est paru au Journal officiel du 25 avril 2009. Il précise les nouvelles attributions du CNU, notamment celle...
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Gestion / Management
Parution du décret sur les enseignants-chercheurs au JO
Publié le 4 mai 2009
Ce texte modifie celui du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs.
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Universités / Recherche
Parution du décret sur le contrat doctoral
Publié le 4 mai 2009
Un texte de quinze articles sur les doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche.
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Gestion / Management
Enseignants : le nombre d’emplois offerts pour 2009
Publié le 4 mai 2009
Au total, 3 345 emplois sont offerts d’ici à la fin de l’année.
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Gestion / Management
Les taux de promotion des enseignants-chercheurs, des personnels de bibliothèques et des ITRF
Publié le 4 mai 2009
Un arrêté fixe les taux de promotion visant à déterminer le nombre maximum des avancements de grade pour 2009, 2010 et 2011.
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Universités / Écoles et Instituts
Reconnaissance des diplômes : l’accord entre la France et le Vatican
Publié le 4 mai 2009
L’accord de décembre dernier porte sur la « reconnaissance mutuelle » des grades et des diplômes des deux parties.
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Universités / Écoles et Instituts / Recherche / Gestion / Management
Ministère : la nouvelle organisation de l’administration centrale
Publié le 15 avril 2009
Un décret et trois arrêtés redessinent l'organisation de l'administration centrale du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.
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Écoles et Instituts / Recherche
Inserm : nouvelles modalités de fonctionnement
Publié le 15 avril 2009
L’organisation et le fonctionnement de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale sont modifiés par décret.
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Écoles et Instituts / Recherche
Un décret sur le Haut Conseil de la science et de la technologie
Publié le 15 avril 2009
Le texte de juin 2006 relatif au Haut Conseil de la science et de la technologie a été modifié par un décret du 19 mars 2009.
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Universités / Gestion / Management
Des précisions sur les relations entre IUT et universités
Publié le 15 avril 2009
Parution au Bulletin officiel de la circulaire sur les relations entre les universités et les instituts universitaires de technologie.
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Vie étudiante
Enseignement supérieur Culture : les aides sociales pour les étudiants
Publié le 15 avril 2009
Le décret sur les bourses et les aides pour les étudiants des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de la Culture est paru.
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Gestion / Management
EPA Jussieu : montant de l’indemnité du président du conseil d’administration
Publié le 16 mars 2009
Un arrêté, publié au Journal officiel du 28 février 2009, fixe à 15 000 euros le montant annuel de l’indemnité de fonction allouée au président du conseil d’administration de...
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Gestion / Management
Enseignement supérieur militaire : un décret modifie le code de la défense
Publié le 10 mars 2009
L’enseignement militaire supérieur fait l’objet d’un décret, publié au Journal officiel du 6 mars 2009, modifiant le code de la défense. Selon ce texte, l’enseignement...
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Gestion / Management
Formation continue des personnels : le programme national
Publié le 27 février 2009
Une note, publiée au Bulletin officiel du 26 février, présente le programme national de pilotage de la formation continue des personnels des services déconcentrés et des établissements...
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Gestion / Management
Fonction publique : le calendrier prévisionnel des recrutements 2009
Publié le 27 février 2009
Un avis, publié au Journal officiel du 26 février 2009, rappelle les conditions d’accès aux emplois publics et donne le calendrier prévisionnel des recrutements pour 2009, notamment dans...
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Recherche
Création d’Agrosup Dijon
Publié le 27 février 2009
Un décret du 18 février 2009 entérine la création de l’Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l’alimentation et de l’environnement (Agrosup Dijon)....
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Gestion / Management
Fundraising : le décret sur les fonds de dotation
Publié le 27 février 2009
Le décret n° 2009-158 relatif aux fonds de dotation est paru au Journal officiel du 13 février 2009. Définition Prévus par la loi de modernisation de l’économie, les fonds de...
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Écoles et Instituts
Titre d’ingénieur : la liste des écoles habilitées
Publié le 27 février 2009
Un arrêté, publié au Journal officiel du 15 février 2009, fixe la liste des écoles habilitées à délivrer un titre d’ingénieur...
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Gestion / Management
Adjoints et secrétaires administratifs : les modalités des concours et de l’examen professionnel
Publié le 13 février 2009
Les conditions d’organisation et la composition du jury de deux concours de recrutement ont été publiées au Journal officiel du 8 février 2009 : - celui des adjoints administratifs de...
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Gestion / Management
Les taux des indemnités pour les agents comptables des établissements d’enseignement
Publié le 13 février 2009
Les taux annuels des indemnités allouées aux agents comptables et aux gestionnaires des établissements d’enseignement ont été publiés au Journal officiel du 8 février 2009. Taux...
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Gestion / Management
Compte épargne temps : la date limite de demande d’indemnisation reportée
Publié le 6 février 2009
Un décret du 30 décembre 2008 proroge le délai dont disposent les agents détenteurs d’un compte épargne temps pour demander l’indemnisation d’une fraction des jours inscrits...
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Vie étudiante
Une allocation financière pour 100 étudiants étrangers méritants
Publié le 5 février 2009
Une allocation financière dénommée Parcours de réussite professionnelle (Parp) est créée, par arrêté, afin de « valoriser et soutenir les mérites de jeunes étrangers dont la famille est...
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Universités / Écoles et Instituts
Médecine : le numerus clausus 2008-2009 fixé à 7 400
Publié le 3 février 2009
Un arrêté publié au Journal officiel du 1er février 2009 fixe à 7 400 le nombre des étudiants de première année du premier cycle des études médicales autorisés à poursuivre leurs...
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Gestion / Management / Universités
Lyon 1 transforme sa fondation d’entreprise en fondation partenariale
Publié le 29 janvier 2009
L’arrêté autorisant la création de la fondation partenariale de l’université Claude-Bernard (Lyon 1) a été publié au Bulletin officiel du 22 janvier 2009. Cette nouvelle...
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Universités
Création de l’Observatoire des sciences de l’univers Nantes Atlantique
Publié le 29 janvier 2009
L’arrêté portant création de l’Observatoire des sciences de l’univers Nantes Atlantique, école interne à l’université de Nantes, a été publié au Bulletin officiel du...
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Gestion / Management
Les taux de promotion de certains corps d’enseignants et d’enseignants-chercheurs
Publié le 29 janvier 2009
L’arrêté du 31 décembre 2008 fixe les taux de promotion, qui permettent de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés dans certains corps...
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Vie étudiante / International
Bac français obtenu à l’étranger : les modalités d’inscription postbac
Publié le 29 janvier 2009
Les modalités d’inscription en première année de l’enseignement supérieur des titulaires ou futurs titulaires du baccalauréat français obtenu à l’étranger ont été...
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Vie étudiante
Bourses : les plafonds de ressources pour l’année 2008-2009
Publié le 12 janvier 2009
Les plafonds de ressources relatifs aux bourses d’enseignement supérieur du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche pour l’année universitaire 2008-2009 ont...
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Gestion / Management
Enseignants : le nombre d’emplois offerts pour 2009
Publié le 9 janvier 2009
Un arrêté, publié au Journal officiel du 28 décembre 2008, fixe le nombre d’emplois offerts, jusqu’au 31 août 2009, à la mutation, au détachement et au recrutement par concours...
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Gestion / Management
Loi LRU : les 18 universités autonomes au 1er janvier 2009
Publié le 9 janvier 2009
La liste des 18 premières universités à bénéficier, à compter du 1er janvier 2009, des compétences élargies prévues par la loi LRU a été publié au Journal officiel du 30 décembre...
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Universités / Écoles et Instituts
Création du PRES Université Nantes Angers Le Mans
Publié le 9 janvier 2009
Les statuts du pôle de recherche et d’enseignement supérieur (PRES) Université Nantes Angers Le Mans ont été publiés au Journal officiel du 1er janvier 2009. Les membres fondateurs du...
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Gestion / Management
Le nouvel emploi d’administrateur de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
Publié le 9 janvier 2009
Les caractéristiques de l’emploi d’administrateur de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche sont publiées dans un décret modifiant les...
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Gestion / Management
Prime de fonctions et de résultats : montants et conditions d’attribution
Publié le 9 janvier 2009
Un décret publié au Journal officiel du 31 décembre 2008 institue une prime de fonctions et de résultats que peuvent percevoir les fonctionnaires appartenant à des corps de la filière...
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Gestion / Management
Enseignement agricole : rémunération des heures pour enseignements complémentaires
Publié le 9 janvier 2009
Un arrêté fixant les taux de rémunération des heures pour enseignements complémentaires institués dans les établissements publics d’enseignement supérieur relevant du ministre chargé...
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Recherche
Brevets et marques : modification du code de la propriété intellectuelle
Publié le 15 décembre 2008
Une ordonnance relative aux brevets d’invention et aux marques a été publiée au Journal officiel du 12 décembre 2008. Elle s’inscrit dans le cadre de la loi de modernisation de...
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Gestion / Management
Les listes de qualification arrêtées par le CNU
Publié le 15 décembre 2008
Les listes de qualification arrêtées par le Conseil national des universités (CNU) ont été publiées au Journal officiel du 11 décembre 2008. Elles concernent les fonctions : - de maître...
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Universités / Écoles et Instituts
PU-PH : la rémunération universitaire annuelle
Publié le 15 décembre 2008
Un arrêté, daté du 27 novembre 2008, fixe la rémunération universitaire de certains personnels des centres hospitaliers et universitaires et des centres de soins, d’enseignement et de...
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Recherche
Les modalités de fonctionnement du Haut Conseil des biotechnologies
Publié le 15 décembre 2008
Un décret, paru au Journal offficiel du 7 décembre 2008, fixe la composition, les compétences, les missions et les règles de fonctionnement du Haut Conseil des biotechnologies. Cet organisme est...
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Gestion / Management
Enseignants-chercheurs : les taux de diverses primes et indemnités pour 2008-2009
Publié le 28 novembre 2008
Un arrêté, publié au Journal officiel du 28 novembre 2008, donne les taux pour l’année universitaire 2008-2009 de diverses primes et indemnités indexées sur la valeur du point indiciaire...
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Gestion / Management
La procédure d’affectation des enseignants du second degré dans l’enseignement supérieur
Publié le 27 novembre 2008
La procédure d’affectation des enseignants du second degré dans les établissements d’enseignement supérieur pour l’année 2009 est parue au Bulletin officiel du 27 novembre...
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Gestion / Management
Comités de sélection : les modalités de recours à la visioconférence
Publié le 27 novembre 2008
Les modalités de recours aux moyens de télécommunication, et notamment à la visioconférence, pour le fonctionnement des comités de sélection ont été publiées au Journal officiel du...
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Gestion / Management / Universités / Écoles et Instituts
Médecine générale : commission d’intégration des enseignants associés dans les corps d’enseignants titulaires
Publié le 27 novembre 2008
L’arrêté présentant la composition, les attributions et les règles de fonctionnement de la commission nationale d’intégration des enseignants associés de médecine générale dans...
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Gestion / Management
Personnels Atoss : les modalités des mouvements 2009
Publié le 27 novembre 2008
Les règles et procédures des mouvements des personnels Atoss (administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé) du ministère de l’Éducation nationale et du ministère de...
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Gestion / Management / Universités
Création de la fondation partenariale de Paris-Dauphine
Publié le 19 novembre 2008
La fondation partenariale de l’université Paris-Dauphine a été officiellement créée. Elle dispose d’un capital de départ de 910 000 euros par an pendant quatre ans. Ces fonds sont...
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Gestion / Management
Avancement des enseignants-chercheurs (session 2009)
Publié le 19 novembre 2008
Les modalités de recensement des enseignants-chercheurs optant pour la procédure spécifique d’avancement de grade (session 2009) ont été publiées au Bulletin officiel du 30 octobre...
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Gestion / Management
Ministères : élections à la commission consultative paritaire des agents non titulaires des services centraux
Publié le 19 novembre 2008
La date et les modalités des élections des représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents non titulaires des services centraux des...
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Gestion / Management
Inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences ou de professeur des universités
Publié le 19 novembre 2008
Un arrêté relatif à la procédure d’inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences ou de professeur des universités (session complémentaire 2009) a...
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Gestion / Management
Modification des taux de rémunération des heures complémentaires
Publié le 19 novembre 2008
Des modifications ont été apportées aux taux de rémunération des heures complémentaires. Cours : 60,56 euros. Travaux dirigés : 40,38 euros. Travaux pratiques : 26,91...
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Universités
Les modalités de la VAE à l’École nationale supérieure de création industrielle
Publié le 23 octobre 2008
Un arrêté fixant les droits de scolarité et d’examen, les bourses et les droits d’inscription à un diplôme de l’École nationale supérieure de création industrielle par...
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Universités / Écoles et Instituts
Formations de santé : les conseils scientifiques chargés des épreuves d’accès au troisième cycle
Publié le 23 octobre 2008
Un arrêté, publié au Bulletin officiel du 23 octobre 2008, institue trois conseils scientifiques. Ils sont chargés d’élaborer et de gérer les banques nationales de questions des concours...
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Écoles et Instituts / Vie étudiante
Traitement des demandes de bourses dans l’enseignement supérieur agricole
Publié le 13 octobre 2008
Une note de service (PDF), parue au Bulletin officiel du ministère de l’Agriculture, fixe les modalités de traitement des demandes de bourses, ainsi que le calendrier des opérations dans les...
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Vie étudiante
Santé : organisation des services de médecine préventive
Publié le 13 octobre 2008
L’organisation et les missions des services universitaires et interuniversitaires de médecine préventive et de promotion de la santé (SUIMPPS) sont définies dans un décret publié au...
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Gestion / Management
Casu : inscription au tableau d’avancement
Publié le 13 octobre 2008
Une note de service, parue au Bulletin officiel du 9 octobre, indique les modalités d’inscription au tableau d’avancement établi pour la promotion au grade de conseiller...
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Gestion / Management / International
Service à l’étranger : le taux des indemnités d’expatriation et de résidence
Publié le 13 octobre 2008
Les taux de l’indemnité d’expatriation et de l’indemnité de résidence, versées aux personnels de l’État et des établissements publics de l’État à caractère...
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Vie étudiante / Écoles et Instituts
Enseignement supérieur agricole : accueil des élèves handicapés
Publié le 13 octobre 2008
Une note de service (PDF), parue au Bulletin officiel du ministère de l’Agriculture, décrit les procédures d’accueil, d’accompagnement et de suivi des élèves handicapés dans...
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Gestion / Management
Enseignants-chercheurs : mutation, détachement et concours
Publié le 26 septembre 2008
Les modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours pour les professeurs des universités et pour les maîtres de conférences ont été publiées...
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Vie étudiante
Le décret sur les bourses et les aides financières
Publié le 26 septembre 2008
Les dispositions relatives aux bourses et aux aides financières accordées aux étudiants de l’enseignement supérieur sont parues au Journal officiel du 19 septembre. Date...
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Gestion / Management
Agents comptables d’EPSCP : la liste d’aptitude 2008-2009
Publié le 26 septembre 2008
La liste des personnels aptes à exercer les fonctions d’agent comptable d’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) au titre de l’année...
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Universités / Recherche
Igaenr : organisation du service pour 2008-2009
Publié le 26 septembre 2008
Un arrêté, publié au Bulletin officiel du 18 septembre, fixe l’organisation du service de l’Inspection générale de l’administration de l’Éducation nationale et de la...
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Gestion / Management
Les modalités de recrutement des personnels enseignants non titulaires
Publié le 15 septembre 2008
Le décret n° 2008-890 est paru au Journal officiel du 4 septembre 2008. Il concerne les modalités de recrutement de certains personnels enseignants non titulaires des établissements...
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Gestion / Management / Universités
Modernisation de l’économie : des fondations partenariales et universitaires pour les PRES
Publié le 15 septembre 2008
La loi de modernisation de l’économie est parue au Journal officiel du 5 août 2008. Elle permet notamment aux établissements à caractère scientifique et technique (EPST) de créer des...
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Vie étudiante
Les résultats des élections étudiantes au Cneser
Publié le 15 septembre 2008
Les résultats des élections des représentants étudiants au Cneser ont été publiés au Journal officiel du 9 août 2008. Résultats...
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Vie étudiante
Bourses : les montants pour l’année 2008-2009
Publié le 15 septembre 2008
Les plafonds de ressources des bourses de l’Enseignement supérieur et de la Recherche ainsi que les taux des bourses de l’année universitaire 2008-2009 ont été publiés au Journal...
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Gestion / Management
Médecine générale : deux décrets relatifs aux personnels enseignants
Publié le 12 septembre 2008
Deux décrets concernant les personnels enseignants de médecine générale ont été publiés au Journal officiel du 30 juillet 2008 : - le décret n° 2008-744, portant dispositions relatives...
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Universités
Naissance de l’université de Strasbourg
Publié le 12 septembre 2008
Le décret portant création de l’université de Strasbourg a été publié au Journal officiel du 20 août 2008. Le nouvel établissement, qui verra le jour le 1er janvier 2009, est le...
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Gestion / Management
La prime d’administration 2008 pour les présidents d’université
Publié le 12 septembre 2008
Un arrêté du 7 août 2008 fixe les montants annuels de la prime d’administration de certains personnels de l’enseignement supérieur. - Pour les présidents d’université et...
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Gestion / Management
Enseignants-chercheurs : les procédures d’inscription sur les listes de qualification (année 2009)
Publié le 11 septembre 2008
Les procédures d’inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences et de professeur des universités, ainsi qu’aux fonctions de maître de conférences...
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Gestion / Management
Loi LRU : les dispositions particulières pour les universités de Polynésie et de Nouvelle-Calédonie
Publié le 6 août 2008
L’ordonnance portant extension et adaptation de la loi LRU aux universités de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française, ainsi que le rapport au président de la République...
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Gestion / Management
Loi LRU : le décret pour les EPA
Publié le 16 juillet 2008
Un décret du 26 juin 2008 précise les conditions dans lesquelles certains établissements publics administratifs (EPA) peuvent demander à bénéficier de responsabilités et de compétences...
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Vie étudiante
Sécurité sociale étudiante : montant de la cotisation pour 2008-2009
Publié le 16 juillet 2008
L’arrêté du 4 juillet 2008 fixe la cotisation forfaitaire due par les bénéficiaires du régime d’assurance maladie des étudiants à 195 euros pour l’année universitaire...
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Gestion / Management
Nouvelles dispositions pour les enseignants associés
Publié le 16 juillet 2008
Un décret du 4 juillet 2008 est paru au Journal officiel du 5 juillet dernier. Il concerne les enseignants associés ou invités dans les établissements d’enseignement supérieur relevant...
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Vie étudiante
Une circulaire sur le fonds national d’aide d’urgence
Publié le 16 juillet 2008
Les modalités de mise en place d’un fonds national d’aide d’urgence sont décrites dans une circulaire parue au Bulletin officiel. Destiné à apporter une aide aux étudiants...
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Gestion / Management
Loi LRU : trois décrets liés au budget et au régime financier
Publié le 16 juillet 2008
Trois décrets ont été pris le 27 juin 2008 en application de la loi LRU : - le décret n° 2008-618 relatif au budget et au régime financier des établissements publics à caractère...
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Recherche
Le crédit d’impôt pour dépenses de recherche
Publié le 16 juillet 2008
Un décret du 23 juin 2008 a été pris en application de l’article 244 quater B du code général des impôts. Relatif au crédit d’impôt pour dépenses de recherche, il indique...
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Vie étudiante
Nouvelles modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux
Publié le 15 juillet 2008
Le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche vient de publier une circulaire détaillant « les modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur...
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Gestion / Management
Prime d’encadrement doctoral et de recherche : nouvelles modalités d’attribution
Publié le 15 juillet 2008
Un décret touchant à l’attribution de la prime d’encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l’enseignement supérieur a été publié au Journal...
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Recherche
CNRS : la date des élections des chercheurs aux CAP
Publié le 25 juin 2008
Paru au Journal officiel du 19 juin, un arrêté du 5 juin 2008 fixe au 17 novembre prochain la date des élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires...
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Gestion / Management
La CPU reconnue d’utilité publique
Publié le 25 juin 2008
L’agrément prévu à l’article L. 233-2 du code de l’éducation est attribué à la Conférence des présidents d’université pour bénéficier du régime des associations...
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Universités / Écoles et Instituts
Le programme des concours des IRA
Publié le 25 juin 2008
Un arrêté du 6 juin 2008, paru au Journal officiel du 20 juin, établit la nature, la durée et le programme des épreuves des concours d’entrée aux instituts régionaux...
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Gestion / Management
Universités : l'avancement des professeurs dépend désormais du conseil d'administration
Publié le 18 juin 2008
Un décret paru le 4 avril 2008 prévoit que l'avancement des professeurs des universités dépend désormais du conseil d'administration et non plus du conseil scientifique. Un « cavalier »...
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Vie étudiante
Bourses sur critères sociaux : un nouveau dispositif à la rentrée 2008
Publié le 16 juin 2008
Le Cnous publie sur son site les nouvelles modalités d’attribution des bourses sur critères sociaux pour la rentrée 2008. Désormais, seuls 3 critères seront pris en compte pour le calcul...
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Gestion / Management
Administration centrale : les modalités d’évaluation des agents non titulaires
Publié le 13 juin 2008
Un arrêté du 6 mai 2008, paru au Journal officiel du 31 mai, fixe les modalités d'évaluation des agents non titulaires employés dans les administrations centrales des ministères chargés de...
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Recherche
CNRS : les modalités d’élection des représentants du personnel au CA
Publié le 13 juin 2008
Un arrêté du 29 mai 2008, paru au Journal officiel du 10 juin, fixe les modalités d'élection des membres représentant les personnels au conseil d'administration du CNRS. Il remplace un arrêté...
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Recherche
Une nouvelle commission chargée d’examiner les conventions de valorisation de la recherche
Publié le 13 juin 2008
Un décret d’application de la loi de programme pour la recherche, paru au Journal officiel du 31 mai 2008, crée une « commission d'examen des conventions de valorisation de la recherche »...
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Recherche / Universités
Le PRES Clermont Université officiellement créé sous forme d’EPCS
Publié le 12 juin 2008
Le décret créant l'EPCS (établissement public de coopération scientifique) « Clermont Université » a été publié au Journal officiel du 30 mai 2008. 5 membres fondateurs. Ce Pôle de...
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Gestion / Management
Agents comptables : inscription sur la liste d’aptitude
Publié le 30 mai 2008
Le Journal officiel du 24 mai 2008 a publié un avis relatif à l’appel à candidatures pour l’inscription sur la liste d’aptitude aux fonctions d’agent comptable...
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Gestion / Management
La liste des corps concernés par l’entretien professionnel
Publié le 30 mai 2008
La liste des corps concernés par l’entretien professionnel, au titre de chaque année scolaire et universitaire, a été publiée au Journal officiel du...
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Universités / Écoles et Instituts
Parution du décret sur la classe préparatoire à l’École nationale de la magistrature
Publié le 30 mai 2008
Un arrêté du 22 mai 2008 précise les modalités de sélection, l’organisation et le fonctionnement de la classe préparatoire au premier concours d’accès à l’École nationale...
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Vie étudiante
Élections des représentants des étudiants au Cneser
Publié le 29 mai 2008
Les élections des représentants des étudiants au Cneser se dérouleront du 27 juin au 7 juillet 2008, indique un arrêté paru au Journal officiel du 25 mai dernier. Date limite de dépôt...
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Gestion / Management
Nouveau mode de recrutement des personnels de catégorie C
Publié le 28 mai 2008
Deux arrêtés parus au Journal officiel du 22 mai 2008 donnent aux présidents d’université et aux directeurs d’établissement public d’enseignement supérieur la possibilité...
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Gestion / Management / Recherche
Mécénat de doctorat : le décret d’application publié
Publié le 15 mai 2008
Le décret relatif au mécénat de doctorat des entreprises a été publié au Journal officiel. Prévu par la loi LRU, il fixe les conditions dans lesquelles les écoles doctorales proposent des...
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Gestion / Management / Écoles et Instituts
Refuser à un étudiant de s’absenter tous les samedis pour motif religieux n’est pas discriminatoire,selon la Halde
Publié le 15 mai 2008
Refuser à un étudiant de confession juive de s’absenter tous les samedis n’est pas une mesure discriminatoire, même pour un établissement d’enseignement supérieur privé, selon...
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Vie étudiante / Gestion / Management
Les nouvelles modalités d’exonération fiscale des « jobs d’été »
Publié le 15 mai 2008
Une instruction fiscale (1) du 29 avril 2008 précise les nouvelles modalités d’exonération d’impôt sur le revenu des salaires versés aux jeunes dans le cadre des « jobs...
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Universités
Le Conseil national du droit reconnu officiellement
Publié le 15 mai 2008
Le Conseil national du droit (CND), qui se réunissait depuis un an de façon informelle, a désormais une existence juridique. Il a été créé par décret et placé auprès du Garde des sceaux, du...
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Universités / Gestion / Management
Loi LRU : le décret sur les comités de sélection publié au JO
Publié le 24 avril 2008
Le décret relatif aux comités de sélection des enseignants-chercheurs est paru au Journal officiel du 12 avril dernier. S’inscrivant dans le cadre de la loi LRU, il entérine le...
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Universités / Écoles et Instituts
L’Ismapp reconnu par l’État
Publié le 24 avril 2008
L’Ismapp Paris, Institut supérieur du management public et politique, installé dans le neuvième arrondissement de la capitale, est reconnu par l’État. L’arrêté prendra effet...
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Gestion / Management
Les taux de promotion des enseignants-chercheurs, des personnels de bibliothèques et des ITRF
Publié le 24 avril 2008
L’arrêté du 3 avril 2008 fixe les taux de promotion, qui permettent de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés, de certains corps de fonctionnaires,...
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Universités / Écoles et Instituts
La liste des services formateurs pour l’internat en odontologie
Publié le 11 avril 2008
La liste des services formateurs pour l’internat en odontologie et la répartition des postes dans les centres de soins, d’enseignement et de recherche dentaire pour l’année...
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Gestion / Management
Décret sur les fondations universitaires : les cinq points clés
Publié le 11 avril 2008
Le décret relatif aux règles générales de fonctionnement des fondations universitaires est paru au Journal officiel le 8 avril dernier. Que faut-il en retenir ? Les statuts. Les statuts des...
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Universités / Écoles et Instituts
Les titres dispensant du diplôme de comptabilité et de gestion
Publié le 11 avril 2008
Un arrêté fixe la liste des titres et des diplômes admis en dispense du diplôme de comptabilité et de gestion pour l’inscription au diplôme supérieur de comptabilité et de gestion...
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Écoles et Instituts / Universités
La procédure d’habilitation des établissements d’enseignement supérieur Culture
Publié le 11 avril 2008
Un arrêté daté du 22 février 2008 présente la procédure d’habilitation des établissements d’enseignement supérieur rattachés au ministère de la Culture et de la Communication...
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Universités
IUT : le décret sur l'accès des bacheliers technologiques
Publié le 28 mars 2008
Le décret sur l'accès des bacheliers technologiques en IUT a été publié mercredi 19 mars 2008 au JO. Le texte stipule que « l'admission est de droit [en IUT] pour les élèves qui, ayant...
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Gestion / Management
Des textes sur les comptables et régisseurs
Publié le 27 mars 2008
- Un décret abroge et remplace le décret du 15 novembre 1966 relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs. - Un décret relatif à la constatation et à l'apurement des...
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Gestion / Management
Une circulaire précise le nouveau régime des « cumuls d’activités »
Publié le 27 mars 2008
Une circulaire précise le nouveau régime des « cumuls d’activités », fondé sur deux principes, « souplesse et responsabilité ». Cette circulaire met en œuvre la réforme...
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Universités / Écoles et Instituts
Classes prépas : les équivalences avec l'université facilitées
Publié le 27 mars 2008
Une circulaire sur les classes préparatoires est parue jeudi 13 mars 2008 au Bulletin officiel de l'Éducation nationale. Désormais, une attestation individuelle sera délivrée à la fin de chaque...
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Vie étudiante
Élections aux Crous : le calendrier par académie
Publié le 27 mars 2008
Les élections dans les 28 Crous se déroulent en France métropolitaine, du 24 mars au 4 avril 2008 et, dans les Antilles-Guyane et à la Réunion, entre le 7 et le 11 avril 2008 . Voici les...
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Gestion / Management
Les postes d’enseignants-chercheurs publiés pour 2008
Publié le 14 mars 2008
Le calendrier de la procédure de recrutement (Campagne 2008 - 1ère session) Consultez les postes de professeur des universités - 1ère session - Consultez les postes de...
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Gestion / Management
ITRF : le programme des épreuves des concours externes
Publié le 14 mars 2008
Un arrêté fixe le programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'Éducation...
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Gestion / Management
Médecine générale : l’indemnisation des maîtres de stage exerçant en libéral
Publié le 14 mars 2008
Un arrêté fixe l'indemnisation des maîtres de stage de médecine générale exerçant leur activité en cabinet...
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Gestion / Management
La rémunération des heures supplémentaires de la fonction publique
Publié le 14 mars 2008
Un décret harmonise la rémunération des heures supplémentaires dans la fonction publique en fixant un plancher de majoration de 25 % par rapport aux heures...
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Gestion / Management
Loi LRU : le décret sur le nouveau régime financier des universités
Publié le 14 mars 2008
Le projet de décret instituant des nouvelles règles budgétaires et un nouveau régime financier pour les universités sera examiné par le Cneser du 17 mars 2008. Il concerne les universités qui...
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Écoles et Instituts / Universités
Les conditions d’habilitation à délivrer les diplômes nationaux supérieurs de comédien et de musicien
Publié le 29 février 2008
Deux arrêtés relatifs au diplôme national supérieur professionnel de comédien et au diplôme national supérieur professionnel de musicien fixent les conditions d'habilitation des...
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Gestion / Management
Taux de l’indemnité d’expatriation et pour service à l’étranger
Publié le 25 février 2008
Les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence pour service à l'étranger par pays et par...
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Gestion / Management
La session 2008 du concours ITRF
Publié le 25 février 2008
Toutes les informations pour l’organisation de la session 2008 du concours ITRF. Vous pouvez aussi vous reporter à notre fiche pratique sur le sujet....
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Écoles et Instituts
La liste des écoles privées habilitées à délivrer un diplôme visé
Publié le 25 février 2008
La liste des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment les...
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Gestion / Management
Les taux des indemnités pour les agents comptables des établissements d’enseignement
Publié le 25 février 2008
Un arrêté fixe les taux annuels des indemnités allouées aux agents comptables et gestionnaires des établissements...
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Écoles et Instituts / Universités
Le calendrier des fêtes légales 2008
Publié le 18 février 2008
Une circulaire du ministère du budget détaille le calendrier des fêtes légales de l’année 2008....
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Vie étudiante / Universités
Allocations de recherche 2008
Publié le 18 février 2008
Le ministère détaille les modalités pour 2008 de l’affectation des allocations de recherche. Date limite de saisie des dossiers : 17 mars 2008 La définition des allocations...
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Universités
Campagne 2009 d'accréditation des écoles doctorales
Publié le 18 février 2008
La campagne 2009 d'accréditation des écoles doctorales sera close, pour le téléchargement des dossiers, le 15 mars...
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Vie étudiante
Plafonds de ressources et 6ème échelon pour les bourses sur critères sociaux
Publié le 18 février 2008
Les plafonds de ressources relatifs à l'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour l'année...
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Universités / Écoles et Instituts
Le décret sur les stages en entreprise
Publié le 18 février 2008
Le décret « relatif aux stages étudiants en entreprise » du 31 janvier 2008 prévoit, pour les stages supérieurs à trois mois consécutifs, une gratification correspondant à 12,5 % du...
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Gestion / Management
CNU : la liste des membres élus au Conseil national des universités.
Publié le 18 février 2008
Section par section, la liste des membres élus du Conseil national des universités...
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Gestion / Management
La loi relative aux personnels enseignants de médecine générale
Publié le 18 février 2008
La loi n° 2008-112 du 8 février 2008 relative aux personnels enseignants de médecine générale créé un statut d'enseignant titulaire et renvoie à un décret en Conseil d'État le soin de...
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Universités
Le nombre de places offertes aux concours pour le recrutement des professeurs de sport pour 2008
Publié le 31 janvier 2008
Un arrêté fixe à 57 le nombre de places offertes aux concours pour le recrutement des professeurs de sport pour l'année 2008. Par ailleurs, un second arrêté précise le nombre de places...
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Universités
Les modalités des épreuves classantes nationales en médecine
Publié le 31 janvier 2008
Un arrêté fixe les modalités pour 2008-2009 des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études...
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Universités
Le numerus clausus en médecine fixé à 7 300 en 2007-2008
Publié le 30 janvier 2008
Un arrêté fixe à 7 300 le nombre des étudiants de première année du premier cycle des études médicales autorisés à poursuivre leurs études en médecine à la suite des épreuves...
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Universités
Création du comité de suivi de la loi LRU
Publié le 29 janvier 2008
Le décret créant le comité de suivi de la loi LRU est paru au Journal officiel. Ce comité de suivi est composé de 12 personnalités qualifiées désignées en raison de leurs compétences et...
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Universités
Les numerus clausus en pharmacie, odontologie et dans les écoles de sages-femmes
Publié le 29 janvier 2008
Pharmacie. Le nombre des étudiants de première année du premier cycle des études pharmaceutiques autorisés à poursuivre leurs études en pharmacie à la suite des épreuves terminales de...
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Universités / Écoles et Instituts
Dispenses d’épreuves pour les diplômes de comptabilité et de gestion
Publié le 21 janvier 2008
Trois arrêtés fixent la liste des titres et diplômes français et titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d'épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) et du...
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Universités / Gestion / Management
Les postes offerts aux concours de recrutement d'assistants des bibliothèques
Publié le 21 janvier 2008
Un arrêté précise le nombre de postes offerts, au titre de l'année 2008, aux concours de recrutement d'assistants des bibliothèques dans les bibliothèques et établissements relevant du...
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Gestion / Management
Les emplois offert pour l’agrégation dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
Publié le 21 janvier 2008
Un arrêté fixe le nombre d'emplois offerts pour le premier concours d'agrégation pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de...
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Gestion / Management
La liste modifiée des branches d’activité professionnelles et des emplois types des EPCSCP et des EPST
Publié le 21 janvier 2008
Des modifications ont été apportées à la liste des branches d'activités professionnelles et des emplois types dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et...
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Vie étudiante
Le décret sur l’emploi des étudiants dans les établissements publics du supérieur
Publié le 17 janvier 2008
Le décret fixant les conditions de recrutement et d'emploi des étudiants au sein des établissements publics d'enseignement supérieur est paru. Il précise que les contrats sont conclus pour une...
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Recherche / Gestion / Management
La liste des membres nommés du Conseil national des universités
Publié le 20 décembre 2007
Après les élections au Conseil national des universités (CNU), la liste des membres nommés est parue au Journal...
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Recherche
Le calendrier prévisionnel des appels d’offre de l’ANR
Publié le 20 décembre 2007
L’ANR (Agence nationale de la recherche) vient de mettre en ligne son calendrier prévisionnel pour la programmation de 2008. Les premiers appels à projets ont été lancés la semaine du...
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Écoles et Instituts
Les nouveaux membres de la « commission Helfer »
Publié le 19 décembre 2007
La commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion, dite « commission Helfer », comportera 7 nouveaux membres, tandis que deux autres sont renouvelés dans leur mandat. La...
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Gestion / Management
Le nouveau répertoire des emplois-types d'ingénieurs et techniciens
Publié le 4 décembre 2007
La mise à jour du répertoire des emplois-types IT (ingénieurs et techniciens) dans les universités et les organismes de recherche, Referens, est terminée. Ce travail avait été entamé en...
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Recherche
10ème concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes
Publié le 3 décembre 2007
Le règlement de l'édition 2008 du concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes est paru. Date limite d'envoi : le 31 janvier...
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Gestion / Management
Une série de délégations de pouvoirs aux recteurs et présidents d’université
Publié le 3 décembre 2007
ITARF. 3 textes modifiant les arrêtés de 2001 relatifs aux délégations de pouvoirs du ministre chargé de l'enseignement supérieur aux présidents des universités, aux présidents ou directeurs...
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Écoles et Instituts
Les masters des écoles d'ingénieurs habilités en 2007
Publié le 20 novembre 2007
Un arrêté, paru le 30 octobre 2007 au Journal officiel, habilite 11 masters d'écoles d'ingénieurs, à compter du 1er septembre 2007. Ces formations, qui ne délivrent pas le titre d'ingénieur,...
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Vie étudiante
Le mode de calcul de l'aide personnalisée au logement
Publié le 20 novembre 2007
Un arrêté du 8 novembre 2007 fixe le mode de calcul de l'aide personnalisée au...
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Gestion / Management
Les résultats des élections au CNU
Publié le 20 novembre 2007
Les résultats des élections au CNU qui se sont déroulées du 17 septembre au 16 octobre 2007, par correspondance, montrent 3 tendances : une hausse de la participation qui ne retrouve...
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Recherche
Une circulaire introduit une part variable dans la rémunération des dirigeants d'organismes de recherche
Publié le 20 novembre 2007
Éric Woerth, ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique, a signé, le 8 octobre 2007, une circulaire réglementant la « rémunération des dirigeants des établissements...
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Gestion / Management
Mobilité public-privé : la circulaire qui précise les règles déontologiques
Publié le 20 novembre 2007
Une circulaire précise les conditions du contrôle déontologique des fonctionnaires partant dans le secteur privé. Elle organise la mise en place de la réforme prévue par la loi de modernisation...
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Universités / Écoles et Instituts
Agro : les modalités de mise en œuvre de la campagne 2008 d'habilitation des licences professionnelles
Publié le 6 novembre 2007
Une note de service de la DGER sur les modalités de mise en œuvre de la campagne 2008 d'habilitation des licences...
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Gestion / Management
Le décret électoral de la nouvelle loi sur les universités (LRU)
Publié le 6 novembre 2007
Le décret électoral, pris en application de la loi LRU, a été publié le 31 octobre au Journal officiel. Il modifie le décret du 18 janvier 1985 fixant les conditions d'exercice du droit de...
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Gestion / Management
Mise à disposition des fonctionnaires de l'État : un nouveau décret
Publié le 6 novembre 2007
Dans le prolongement de la loi du 2 février 2007 de modernisation de la fonction publique, le décret n° 2007-1542 du 26 octobre 2007 modifie les conditions de mise à disposition des...
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Universités
La liste des 30 universités qui seront auditées par l'IGAENR
Publié le 6 novembre 2007
Le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche a publié, fin octobre 2007, la liste des 30 universités qui seront auditées « d'ici à la fin du mois d'août 2008 par l'IGAENR en...
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Gestion / Management
Recrutement d’enseignants-chercheurs : 2ème session et modalités spécifiques
Publié le 22 octobre 2007
Recrutements d’enseignants-chercheurs À savoir : le calendrier de recrutement d’enseignants-chercheurs. 2ème session 2007 pour les maîtres de conférences et professeurs des...
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Universités
Revalorisation de l’allocation de recherche
Publié le 22 octobre 2007
Le montant brut mensuel de l'allocation de recherche est fixé, à compter du 1er octobre 2007, à...
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Universités
La lettre de mission de Valérie Pécresse à l'Inspection générale des bibliothèques
Publié le 19 octobre 2007
La lettre de mission de Valérie Pécresse à l'Inspection générale des bibliothèques pour l'année 2007-2008, « dans le cadre de la révision générale des politiques publiques et de la mise...
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Gestion / Management
ITRF : guide de saisie des vœux, concours et CAP
Publié le 19 octobre 2007
Le guide de la saisie des vœux d’affectation des ITRF Le guide 2007 pour la saisie des vœux d’affectation par internet à l’usage des lauréats des concours...
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Écoles et Instituts
Écoles : visas, habilitations et reconnaissances
Publié le 19 octobre 2007
Diplômes visés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur : Le « diplôme de design » de l'école de design de Nantes-Atlantique. Le diplôme intitulé « école...
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Gestion / Management
Toutes les primes 2007-2008 des enseignants-chercheurs
Publié le 19 octobre 2007
L’arrêté du 25 septembre 2007 revalorise pour l'année universitaire 2007-2008 les taux de diverses primes et indemnités indexées sur la valeur du point indiciaire de la fonction...
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Écoles et Instituts
Création de l’ISAE (Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace)
Publié le 5 octobre 2007
Un décret et un arrêté fixent les conditions de création de l'ISAE, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, placé sous la tutelle du ministre de la Défense,...
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Gestion / Management
Concours réservé aux présidents d’université
Publié le 5 octobre 2007
Un arrêté fixe la composition du jury du concours d'accès au corps des professeurs des universités réservé aux maîtres de conférences et enseignants-chercheurs assimilés « ayant exercé...
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Gestion / Management / Vie étudiante
Le montant de la cotisation forfaitaire du régime d'assurance maladie des étudiants pour 2007-2008
Publié le 5 octobre 2007
L’arrêté du 30 juillet 2007 fixe la cotisation forfaitaire due par les bénéficiaires du régime d'assurance maladie des étudiants pour 2007-2008 :...
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Gestion / Management
Les conditions de mise en conformité pour les règles d'accessibilité aux personnes handicapées dans les établissements recevant du public
Publié le 5 octobre 2007
Un arrêté du 11 septembre 2007 précise les conditions permettant de vérifier la conformité de travaux de construction, d'aménagement ou de modification d'un établissement recevant du public...
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Recherche
Les 13 commissions scientifiques spécialisées de l’Inra
Publié le 5 octobre 2007
Un arrêté donne la liste des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la recherche...
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Écoles et Instituts
CPGE : les objectifs généraux et horaires
Publié le 5 octobre 2007
Les objectifs généraux et les horaires hebdomadaires de la classe préparatoire de lettres (première...
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Universités / Écoles et Instituts / Vie étudiante
Taux des droits de scolarité : IUFM et ministère de la Culture
Publié le 21 septembre 2007
Ministère de la Culture et de la communication. Les taux des droits de scolarité d'examen et d'inscription, ainsi que les montants des droits d'inscription en vue de l'obtention d'un diplôme par...
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Gestion / Management
Le décret qui précise les conditions de l'entretien professionnel annuel des fonctionnaires
Publié le 21 septembre 2007
Le décret n° 2007-1365 du 17 septembre 2007 précise les conditions de l'entretien professionnel annuel des...
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Universités / Recherche
Le programme 2007-2008 de l'IGAENR
Publié le 21 septembre 2007
La lettre de mission de l'IGAENR (Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche) et de l’IGEN fixe leurs programmes respectifs pour l'année scolaire et...
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Gestion / Management
Le taux des heures complémentaires (enseignement supérieur relevant du ministère de l'Agriculture)
Publié le 21 septembre 2007
L’arrêté du 1er septembre 2007 fixe les taux de rémunération des heures pour enseignements complémentaires dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre...
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Gestion / Management
Le jury de l’agrégation du supérieur en sciences économiques
Publié le 21 septembre 2007
L’arrêté du 11 juillet 2007 portant nomination des membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités...
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International
Le montant des droits d’inscription au Test de connaissance du français (TCF) du CIEP
Publié le 31 août 2007
Le montant des droits d'inscription perçus par le Centre international d'études pédagogiques (CIEP) pour l'examen de langue française des ressortissants étrangers candidats à une première...
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Universités
La loi relative aux libertés et responsabilités des universités
Publié le 31 août 2007
La loi n°2007-1199 du 10 août 2007, relative aux libertés et responsabilités des universités, a été publiée au Journal officiel du 11 août...
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Recherche
Création d’une 7ème commission interdisciplinaire au CNRS
Publié le 31 août 2007
Un arrêté, publié au Journal officiel du 8 août 2007, met en place une 7ème commission interdisciplinaire au CNRS, la Commission interdisciplinaire G : sciences de la...
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Vie étudiante
Le taux des bourses de l’enseignement supérieur 2007-2008
Publié le 31 août 2007
L’arrêté sur les taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'Enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2007-2008 et l’arrêté sur les...
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Gestion / Management
Élections dans les juridictions disciplinaires des personnels enseignants et hospitaliers
Publié le 31 août 2007
Deux arrêtés, publiés au Journal officiel du 4 août 2007, précisent les modalités d’élection des membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels...
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Gestion / Management
Budget 2006 : la loi de réglement publiée
Publié le 31 août 2007
La loi du 31 juillet 2007 de règlement du budget de l'année 2006 a été publiée au Journal officiel du 1er août...
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Recherche
Le fonctionnement du conseil scientifique du CNRS
Publié le 31 août 2007
Un arrêté, daté du 2 août 2007, fixant les règles de fonctionnement du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique, a été publié au Journal officiel du 11 août...
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Gestion / Management
Avantages en nature des fonctionnaires : une circulaire interministérielle apporte des précisions
Publié le 27 juillet 2007
Les règles sociales et fiscales applicables en matière d'avantages en nature des fonctionnaires et des agents non titulaires ainsi que les obligations déclaratives qui incombent à ce titre aux...
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Vie étudiante / Universités / Écoles et Instituts
Une circulaire sur la protection sociale des stages en entreprises
Publié le 27 juillet 2007
Depuis le 1er juillet 2006, seuls sont autorisés les stages en entreprises faisant l'objet d'une convention. Tous les stages, qu'ils soient ou non obligatoires, sont soumis au même...
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Gestion / Management
Le programme de prévention 2007-2008 dans les établissements d’enseignement supérieur
Publié le 27 juillet 2007
Le Bulletin officiel n°28 du 19 juillet, présente le programme annuel de prévention dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche. Pour l'année 2007-2008, les priorités...
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Écoles et Instituts
Diplôme d’État d’infirmier : le nombre de places en première année
Publié le 27 juillet 2007
Le nombre d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au diplôme d'État d'infirmier pour l'année scolaire 2007-2008 est fixé à...
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Gestion / Management
Un arrêté sur l’allocation pour la diversité dans la fonction publique
Publié le 27 juillet 2007
Un arrêté du 5 juillet 2007 fixe le régime des allocations pour la diversité dans la fonction publique. Ces allocations peuvent être attribuées par les préfets aux étudiants préparant un ou...
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Recherche
Valorisation de la recherche : une circulaire sur la coopération public/privé
Publié le 13 juillet 2007
Une circulaire sur la valorisation de la recherche a été publiée au Bulletin officiel du 12 juillet 2007. Intitulée « Relations de coopération en matière d’activités de recherche...
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International
Liste des diplômes ouvrant droit à un visa de 6 mois pour l’exercice d’une activité professionnelle
Publié le 13 juillet 2007
La liste des diplômes, au moins équivalents au master, qu'un étranger doit présenter à l'appui d'une demande de visa de 6 mois, en vue de compléter sa formation professionnelle par...
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Recherche
Calcul intensif : création d’un comité stratégique
Publié le 13 juillet 2007
Le comité stratégique du calcul intensif a été créé par un arrêté publié au Journal officiel du 12 juillet 2007. Ce comité est chargé, notamment, « de conduire des études et des...
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Gestion / Management / Universités
Droit d’inscription 2007-2008
Publié le 13 juillet 2007
Les droits d'inscription dans les établissements d'enseignement supérieur pour l'année universitaire 2007-2008 sont fixés comme suit : Cursus ...
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Écoles et Instituts
Décisions de la Commission des titres d'ingénieur (CTI) des 12 et 13 juin 2007
Publié le 12 juillet 2007
Nouvelles habilitations L’École pour l'informatique et les techniques avancées (Epita) reçoit, pour la première fois et pour une durée trois ans l’habilitation de la CTI en...
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Recherche
Inserm : deux arrêtés sur le fonctionnement du conseil scientifique et des commissions spécialisées
Publié le 22 juin 2007
Un arrêté relatif à la composition et au fonctionnement du conseil scientifique et un arrêté relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des...
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Recherche
Prime d’aménagement du territoire pour la recherche, le développement et l’innovation
Publié le 22 juin 2007
Un décret, publié au Journal officiel du 19 juin 2007, institue une prime d’entreprise « d'aménagement du territoire pour la recherche, le développement et l'innovation ». Il...
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International / Universités
ECTS : un avis de la commission générale de terminologie
Publié le 22 juin 2007
Un avis de la commission générale de terminologie et de néologie relatif au terme « crédit » a été publié au Journal officiel du 16 juin 2007. Il précise notamment que les crédits sont...
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Universités / Recherche / Écoles et Instituts
Décret d’attribution du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche
Publié le 12 juin 2007
Le décret relatif aux attributions du ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche a été publié au Journal officiel du 1er juin 2007. Le décret précise notamment que : Le...
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Écoles et Instituts
Décisions de la Commission des titres d'ingénieur (CTI) du 15 mai 2007
Publié le 11 juin 2007
Dans le cadre de l'habilitation périodique des établissements des académies de Créteil et Versailles (à compter de la rentrée 2007), la Commission des titres d’ingénieurs donne un avis...
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Écoles et Instituts
Droit de scolarité 2007-2009 dans l’enseignement supérieur agricole
Publié le 25 mai 2007
Le taux des droits de scolarité dans les établissements d'enseignement supérieur agricole publics pour les années universitaires 2007-2008 et 2008-2009 ont été publiés au Journal officiel du...
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Recherche / Gestion / Management
L’Indemnité d’excellence scientifique fixée à 100 000 euros
Publié le 25 mai 2007
Un décret, publié au Journal officiel du 17 mai 2007, vient mettre en place une indemnité d’excellence scientifique qui peut être attribuée aux personnels enseignants-chercheurs et...
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Recherche
AERES : le montant des indemnités
Publié le 25 mai 2007
4 décrets et 3 arrêtés, publiés au Journal officiel du 16 mai 2007, viennent fixer le régime indemnitaire et indiciaires des membres du conseil de l’AERES et de certains de ses...
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International
Le Test d’évaluation du français (TEF) renouvelé
Publié le 25 mai 2007
Un arrêté publié au Journal officiel du 16 mai 2007 renouvelle l’autorisation de recourir au Test d’évaluation du français (TEF) de la Chambre de commerce et d’industrie de...
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Gestion / Management
Le décret de création d’un opérateur national de la paie des agents de l’État
Publié le 25 mai 2007
Le décret n°2007-903 du 15 mai 2007, publié au Journal officiel du 16 mai 2007, institue un opérateur national de paye, service à compétence nationale, commun au ministère des Finances et à...
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Gestion / Management
3 nouveaux membres pour l’Inspection H&S des établissements d’enseignement supérieur
Publié le 14 mai 2007
L'Inspection hygiène et sécurité des établissements d'enseignement supérieur et de la recherche, originellement composée de cinq inspecteurs, est renforcée par trois postes supplémentaires,...
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Universités / Gestion / Management
Modification du décret électoral des EPSCP
Publié le 14 mai 2007
Le décret n°2007-635 du 27 avril 2007 vient réformer le décret n°85-59 du 18 janvier 1985 qui fixe les modalités de l’élection des représentants des personnels et des usagers dans les...
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Gestion / Management
La rémunération des personnels hospitalo-universitaires
Publié le 14 mai 2007
Un arrêté relatif à la rémunération universitaire de certains personnels des centres hospitaliers et universitaires et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires a été...
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Gestion / Management
Fonction publique : modifications statutaires, classement hiérarchique et cumul d’activités
Publié le 14 mai 2007
Statuts. Trois décrets, publiés au Journal officiel du 3 mai, modifient certaines dispositions statutaires relatives à des corps des catégories A, B et C de la fonction publique de l'État,...
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Universités
IUFM : création de la Commission nationale d’évaluation de la formation des maîtres
Publié le 14 mai 2007
Le décret n°2007-643 du 30 avril 2007 crée la Commission nationale d'évaluation de la formation des maîtres. En charge de « l’expertise les plans de formation élaborés par les...
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Recherche
Réorganisation de l’Inrets
Publié le 14 mai 2007
Le décret n°2007-609 du 26 avril 2007 réorganise l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité...
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Écoles et Instituts
Formations juridiques et IEP Paris
Publié le 1 mai 2007
Un arrêté publié au Journal officiel du 8 avril prévoit notamment que les mentions « carrières judiciaires et juridiques » et « droit économique » du diplôme de l'Institut d'études...
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Universités / Vie étudiante
Modalités d’attribution des allocations de recherche pour la rentrée 2007
Publié le 1 mai 2007
Dans une circulaire du 29 mars 2007, le ministère précise la répartition et les modalités d’attribution des 4 000 allocations de recherche mises en place à la rentrée prochaine : -...
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Universités / Gestion / Management
Campagne 2007 PEDR
Publié le 1 mai 2007
La circulaire n° 2007-058 du 8 mars 2007 précise les conditions de la campagne 2007 d’attribution de la prime d’encadrement doctoral et de recherche. Pour accéder à l'application...
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Gestion / Management
ITRF : les nominations d’experts
Publié le 1 mai 2007
La liste des experts susceptibles de siéger dans les jurys des concours de certains personnels Ingénieurs techniques administratifs de recherche et de formation (ITRF) du Menesr a été publiée au...
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Vie étudiante
Deux circulaires sur les bourses 2007
Publié le 5 avril 2007
Deux circulaires présentant les modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et sur critères universitaires pour l'année 2007 - 2008 ont été publiées...
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Écoles et Instituts
Les nouveaux mastères spécialisés de la CGE
Publié le 5 avril 2007
Voici la liste des nouveaux mastères spécialisés accrédités par la Conférence des grandes écoles. Dans les écoles d'ingénieurs - Conservatoire national des arts et métiers...
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Recherche / Universités
Les 9 premiers décrets de création de PRES-EPCS
Publié le 5 avril 2007
Les décrets sur les neuf premiers Pôles de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) sous statut d'établissements publics de coopération scientifique (EPCS) ont été publiés au Journal...
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Écoles et Instituts
Décisions de la Commission des titres d'ingénieur (CTI) du 13 mars 2007
Publié le 5 avril 2007
Dans le cadre de l'habilitation périodique des académies de Créteil et Versailles, à compter de la rentrée 2007, la CTI renouvelle les habilitations de : - l’École...
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Universités
Cneser du 19 mars 2007 : examen du projet de création de l’université de Nîmes
Publié le 5 avril 2007
Le Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche a examiné plusieurs textes, lors de sa séance du 19 février 2007, et notamment : le projet de décret de création...
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Recherche / Universités
Allocation de recherche : revalorisée au 1er février 2007
Publié le 5 avril 2007
Par arrêté, publié au Journal officiel du 17 mars 2007, le montant brut mensuel de l'allocation de recherche est fixé à 1 530,77 euros, à compter du 1er février...
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Recherche / Gestion / Management
Les élections au CNU le 18 novembre 2007
Publié le 23 mars 2007
« Le mandat des membres des sections du Conseil national des universités (CNU) doit être renouvelé, le 18 novembre 2007, à l'exception des sections 39, 40 et 41 », précise une circulaire,...
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Universités / Écoles et Instituts
Étudiants en médecine : le montant de la prime de garde
Publié le 23 mars 2007
Un arrêté, publié au Journal officiel du 9 mars, fixe le montant de l’indemnité pour gardes supplémentaires attribuées aux étudiants de 2ème, 3ème et 4ème année du deuxième cycle...
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Gestion / Management
Non titulaires : le décret inter-ministériel est paru
Publié le 23 mars 2007
Le décret interministériel sur les personnels non titulaires de la Fonction publique de l’État, annoncé dans notre dossier (1) sur les personnels contractuels en novembre 2006, est paru au...
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Gestion / Management
Une circulaire sur le harcèlement moral à l’Éducation nationale
Publié le 23 mars 2007
Une circulaire publiée, le 8 mars 2007, au Bulletin officiel rappelle ce qu'est le harcèlement moral, comment le prévenir et comment y mettre fin. Elle en donne notamment la définition...
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Gestion / Management
PEDR : une circulaire sur la campagne 2007
Publié le 23 mars 2007
La campagne 2007 d'attribution des primes d'encadrement doctoral et de recherche est ouverte depuis le 15 mars 2007. La circulaire, publiée au Bulletin officiel, précise que les informations...
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Écoles et Instituts
Habilitation des écoles d’architecture
Publié le 22 mars 2007
Les Écoles nationales supérieures d'architecture de Paris-Malaquais, de Versailles, de Marseille, de Paris-La Villette et de Lille (École nationale supérieure d'architecture et de paysage de...
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Recherche / Universités
La composition du conseil de l’AERES
Publié le 21 mars 2007
La liste des membres du conseil de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES) a été publiée au Journal officiel du 21 mars 2007. Le même jour, le conseil a...
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Gestion / Management
Hospitalo-universitaires : une indemnité de « travail en réseau »
Publié le 8 mars 2007
Un arrêté publié au Journal officiel du 2 mars instaure une indemnisation des personnels enseignants et hospitaliers titulaires des CHU exerçant une activité dans plusieurs établissement....
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Gestion / Management
Circulaire concours ITRF 2007
Publié le 8 mars 2007
La circulaire relative à la session de concours 2007 des personnels Ingénieurs et techniciens de recherche et formation (ITRF) a été publiée au Bulletin officiel n°8 du 22 février...
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Recherche
Agence nationale de la recherche : les modalité du contrôle financier
Publié le 8 mars 2007
Un arrêté, publié au Journal officiel du 21 février, fixe les modalités d'exercice du contrôle financier sur l'Agence nationale de la recherche. Il précise, notamment, les documents transmis...
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Gestion / Management
Heures complémentaires : revalorisation au 1er février 2007
Publié le 8 mars 2007
L'arrêté du 9 février 2007 fixe le taux de rémunération de l'heure complémentaire de la manière suivante : cours : 60,08 euros ; travaux dirigés :...
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Gestion / Management
Loi de modernisation de la fonction publique
Publié le 22 février 2007
La loi n°2007-148 du 2 février 2007 de modernisation de la fonction publique a été publiée au Journal officiel du 6 février. Elle prévoit notamment de nouvelles dispositions pour le...
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Gestion / Management
Taxe d'apprentisssage : la circulaire 2007
Publié le 22 février 2007
Une circulaire apportant les précisions nécessaires à la campagne de collecte 2007 de la taxe d'apprentissage, a été publiée au Bulletin officiel n°7 du 15 février. - La date limite de...
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Universités / Vie étudiante
Cneser du 19 février 2007 : le Cles bientôt généralisé
Publié le 22 février 2007
Le Cneser a examiné plusieurs textes lors de sa séance du 19 février et notamment : un projet de décret prévoyant que l'École pratique des hautes études (EPHE) et les quatre Écoles...
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Gestion / Management
Branches d'activité professionnelle : des ajustements
Publié le 22 février 2007
Un arrêté modifiant les des branches d'activité professionnelle (BAP) dans les organismes de recherche et les établissements d'enseignement supérieur a été publié au Journal officiel du...
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Recherche
CNRS : le décret sur les rôles du président et du directeur général
Publié le 22 février 2007
Le décret redéfinissant les rôles du président et du directeur général du CNRS est paru au Journal officiel du 14 février. Il prévoit que le directeur général sera désormais nommé sur...
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Écoles et Instituts
Décisions de la Commission des titres d'ingénieur (CTI) du 7 février 2007
Publié le 22 février 2007
Dans le cadre de l'habilitation périodique des académies de Créteil et de Versailles, à compter de la rentrée 2007, la CTI renouvelle les habilitations de : - l'École supérieure...
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Écoles et Instituts
Une circulaire sur l'admission en CPGE
Publié le 22 février 2007
Une circulaire sur l'admission en classes préparatoires est parue au Bulletin officiel n° 6 du 8 février. Elle formule notamment des recommandations en matière d'ouverture...
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Universités / Écoles et Instituts
Utilisation des œuvres protégées à des fins d'enseignement et de recherche : les 5 accords sectoriels
Publié le 7 février 2007
Le ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche a conclu, avec les représentants des titulaires des droits d’auteur, cinq accords sur...
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Universités / Écoles et Instituts
Un nouveau type de contrat d'apprentissage
Publié le 7 février 2007
Un arrêté du 15 janvier 2007 relatif au contrat type d'apprentissage a été publié au Journal officiel du 30 janvier 2007. Un nouveau formulaire Cerfa (FA 13a) sert désormais de support, dans un...
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Gestion / Management
Fusion des deux corps d'attachés d'administration de l'Éducation nationale
Publié le 7 février 2007
Le décret n°2006-1732 du 23 décembre 2006 relatif au corps des attachés d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (AAENES) et l'arrêté du 3...
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Universités / Écoles et Instituts
Une circulaire DGEFP sur la rémunération des apprentis
Publié le 7 février 2007
La circulaire 2007-04 du 24 janvier 2007 de la Direction générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) du ministère de l'Emploi, du Logement et de la Cohésion sociale...
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Gestion / Management
Remboursement des transports en commun pour les fonctionnaires de province : les modalités
Publié le 7 février 2007
Une circulaire interministérielle du 25 janvier 2007, publiée au Journal officiel du 26 janvier 2007, précise les modalités d'application du décret n°2006-1663 du 22 décembre 2006 (pour en...
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Gestion / Management
ASTRF : le résultats des élections professionnelles
Publié le 7 février 2007
Le SNPTES-Unsa-Éducation arrive en tête des élections professionnelles dans les Commissions administratives paritaires académiques et nationale (CAPA et CAPN) des agents de service technique de...
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Gestion / Management
Élections au CTPU : les résultats
Publié le 7 février 2007
Les résultats des élections des représentants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire (CTPU) ont été publiés au...
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Universités / Écoles et Instituts / International
Une circulaire sur le programme européen d'action 2007-2013 sur l'éducation et la formation continue
Publié le 7 février 2007
Une circulaire détaillant les modalités pour l'appel à candidatures relatif au programme européen d'action 2007-2013 dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie, a...
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Gestion / Management
Les fêtes religieuses en 2007
Publié le 7 février 2007
Une circulaire publiée au BO n° 4 du 25 janvier liste les fêtes religieuse qui peuvent, sur autorisation du chef de service, donner lieu à une absence des agents administratifs de l'Éducation...
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Écoles et Instituts
Décisions de la Commission des titres d'ingénieur (CTI) des 16 et 17 janvier 2007
Publié le 7 février 2007
Dans le cadre de l'habilitation périodique des académies de Créteil et Versailles, à compter de la rentrée 2007, la CTI a donné un avis favorable : - au renouvellement de l'habilitation...
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Recherche
Le Bulletin officiel du CNRS de février 2007
Publié le 7 février 2007
Le Bulletin officiel n°2 de février 2007 du CNRS est en ligne. Au sommaire notamment : le règlement intérieur de la délégation régionale Provence et Corse, plusieurs décrets CNRS de création...
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Recherche / International
7ème PCRD : l'appel aux experts
Publié le 6 février 2007
La Commission européenne a publié au JOUE du 14 décembre 2006 : - un appel adressé aux particuliers en vue de constituer une base de données d'experts indépendants susceptibles d'aider les...
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Recherche / International
Les textes de référence du 7ème PCRD
Publié le 6 février 2007
L'ORS vous propose la sélection des 7 textes essentiels qui régissent et régiront le 7ème PCRD jusqu'en...
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Gestion / Management
Congés pour recherche ou conversion thématique : campagne 2007
Publié le 29 janvier 2007
Le Bulletin officiel de l'Éducation nationale n°3 du 18 janvier 2007 propose une note de service relative aux congés pour recherches ou conversions thématiques (CRCT) des personnels de...
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Universités / Écoles et Instituts
Le calendrier des concours d'entrée des grandes écoles
Publié le 29 janvier 2007
Le calendrier des concours d'entrée des grandes écoles a été publié au Bulletin officiel de l'Éducation nationale n°3 du 18 janvier...
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Écoles et Instituts
Visa des écoles de commerce et de gestion
Publié le 29 janvier 2007
Un arrêté, publié au Journal officiel du 17 janvier 2007, autorise dix écoles de gestion et de commerce à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement...
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Universités / Écoles et Instituts
Études médicales : les équivalences de troisième cycle
Publié le 29 janvier 2007
L'arrêté fixant les conditions dans lesquelles sont appréciées les équivalences des titres ou diplômes présentés par les étudiants européens susceptibles d'accéder au troisième cycle des...
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Écoles et Instituts
École d'ingénieurs : les écoles habilitées
Publié le 29 janvier 2007
La liste des écoles habilitées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé a été publiée au Journal officiel du 14 janvier 2007. Par ailleurs, la liste des écoles nationales d'ingénieurs...
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Universités / Écoles et Instituts
Inscriptions en 1ère année des bacheliers français de l'étranger
Publié le 11 janvier 2007
Une circulaire relative à l'inscription en première année de premier cycle dans une université française des titulaires ou futurs titulaires du baccalauréat français obtenu à l'étranger a...
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Écoles et Instituts / Universités
IUFM : deux premières intégrations à l'université
Publié le 11 janvier 2007
Les IUFM de l'académie de Versailles et de l'académie d'Aix-Marseille sont dissous et intégrés, respectivement, aux universités de Cergy-Pontoise et...
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Gestion / Management
Indemnités de charges administratives
Publié le 11 janvier 2007
Plusieurs textes publiés au Journal officiel du 23 décembre définissent le montant des indemnités de charges administratives allouées aux recteurs d'académie, aux vice-recteurs et aux...
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Écoles et Instituts
Le cahier des charges des IUFM publié
Publié le 11 janvier 2007
L'arrêté portant cahier des charges de la formation des maîtres en institut universitaire de formation des maîtres a été publié au Journal officiel du 28 décembre 2006, et au Bulletin...
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Gestion / Management
Réglementation sur le tabagisme dans l'enseignement supérieur
Publié le 11 janvier 2007
Deux circulaires ont été publiées au Bulletin officiel n°46 du 14 décembre 2006 : la première expose la réglementation relative à la lutte contre le tabagisme dans les établissements...
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Écoles et Instituts
Création de Montpellier Sup Agro et d'Agro Paris tech
Publié le 11 janvier 2007
Le décret n°2006-1592 du 13 décembre 2006 créant l'Institut national des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris tech) et le décret n°2006-1593 créant le Centre...
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Gestion / Management
Loi de finance initiale 2007
Publié le 11 janvier 2007
La loi n° 2006-1666 de finances pour 2007 (LFI) ainsi que le décret n° 2006-1669 portant répartition des crédits et découverts autorisés ont été publiés au Journal officiel du...
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Écoles et Instituts
Décision de la Commission des titres d'ingénieur (CTI) du 5 décembre 2006
Publié le 11 janvier 2007
Dans le cadre de l'habilitation périodique des académies de Créteil et Versailles (à compter de la rentrée 2007), la CTI a donné un avis favorable au renouvellement pour 6 ans de...
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Universités / Écoles et Instituts
Circulaire sur la délivrance des diplômes dans le cadre du LMD
Publié le 11 janvier 2007
La circulaire sur les modalités d’élaboration et de délivrance des diplômes dans le cadre du dispositif LMD explicite les règles communes et les règles spécifiques applicables à...
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Gestion / Management
Province : les titres de transport des fonctionnaires remboursés à 50 %
Publié le 11 janvier 2007
Le décret n°2006-1663 et l'arrêté du 22 décembre 2006 instituent, à compter du 1er janvier 2007, une prise en charge du prix des titres d'abonnement des fonctionnaires de l'État travaillant...
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Gestion / Management
Contribution retraite : les établissements publics rappelés à l'ordre
Publié le 13 décembre 2006
Le ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie rappelle à l'ordre les services ministériels, dans une circulaire budgétaire du 20 novembre 2006, sur la nécessité de veiller au...
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Universités / Écoles et Instituts
Le décret sur l'École des hautes études en santé publique
Publié le 13 décembre 2006
Le décret n°2006-1546 du 7 décembre 2006 crée l'École des hautes études en santé publique. L'EHESP aura pour mission d'assurer « les formations initiales et continues permettant d'exercer...
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Gestion / Management
EPA Jussieu : changement de statut
Publié le 13 décembre 2006
Le décret n°2006-1543 du 7 décembre 2006 vient modifier le statut de l'Établissement public du campus de Jussieu (EPCJ ou EPA Jussieu). L'EPCJ pourra désormais agir, pour les opérations de...
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Gestion / Management
Suppression de la notation pour les ITRF
Publié le 13 décembre 2006
Trois textes datés du 5 décembre 2006 et paru au Journal officiel du 6 décembre viennent notamment supprimer le dispositif de notation pour les personnels ITRF. Il s'agit du décret n°2006-1524...
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Vie étudiante / Gestion / Management
Directeurs de Crous : trois décrets et un arrêté
Publié le 13 décembre 2006
Quatre textes viennent modifier le corpus réglementaire relatif aux directeurs de Crous et directeurs de Clous. Le décret n°2006-1493 du 29 novembre 2006 relatif à l'emploi de directeur de centre...
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Recherche
Libéralités : une circulaire DGES/DGRI
Publié le 13 décembre 2006
Gilles Bloch, directeur général de la Recherche et de l'Innovation et Jean-Marc Monteil directeur général de l'Enseignement supérieur, ont adressé fin octobre à l'ensemble des recteurs, des...
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Universités / Écoles et Instituts
Un stage de médecine générale en DCEM
Publié le 13 décembre 2006
Un arrêté du 23 novembre 2006 instaure le stage de médecine générale dans la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales...
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Gestion / Management
Catégories B et C : du nouveau sur les carrières et la rémunération
Publié le 13 décembre 2006
Plusieurs textes publiés au Journal officiel des 25 et 28 novembre 2006 viennent mettre en application un certains nombre des mesures prévues par l'accord entre les syndicats et le ministre de la...
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Écoles et Instituts
Décision de la Commission des titres d'ingénieur (CTI) du 7 novembre 2006
Publié le 28 novembre 2006
Dans le cadre de l'habilitation périodique de l'académie de Paris (à compter de la rentrée 2006), la CTI a donné un avis favorable à : - l'habilitation pour 6 ans à l'Ensam pour des...
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Gestion / Management
Évolution du statut des agents-comptables d'université
Publié le 28 novembre 2006
Le décret n°2006-1369 du 9 novembre 2006 modifiant le décret n° 98-408 du 27 mai 1998 portant statut d'emploi d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et...
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Gestion / Management
Emploi du second degré dans le supérieur : la circulaire 2007
Publié le 28 novembre 2006
Un encart sur les emplois et la procédure d'affectation des enseignants du second degré dans les établissements d'enseignement supérieur pour l'année 2007 est paru au Bulletin officiel n°43 du...
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Gestion / Management
Frais de déplacement : une circulaire précise le nouveau dispositif
Publié le 28 novembre 2006
Une circulaire sur le règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'État est parue au Bulletin officiel n° 42 du 16 novembre 2006. Applicable à...
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Universités / Écoles et Instituts
C2i : trois textes au Bulletin officiel
Publié le 28 novembre 2006
Le bulletin officiel n° 43 du 23 novembre propose 3 textes sur le Certificat informatique et internet (C2I) : la généralisation du C2i niveau 2 « Métiers du droit », la mise en place d'une...
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Gestion / Management
Interdiction de fumer dans les lieux publics : le décret
Publié le 28 novembre 2006
Le décret n°2006-1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d'application de l'interdiction de fumer dans « tous les lieux fermés et couverts qui accueillent du public ou qui constituent des...
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Recherche / Gestion / Management
EPST : le quota des indemnités spécifiques d'intérêt collectif
Publié le 14 novembre 2006
Le décret n°2006-1363 du 8 novembre 2006, relatif à l'indemnité spécifique pour fonctions d'intérêt collectif dans les établissements publics à caractère scientifique et technologique,...
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Recherche / Universités
AERES : le décret est paru
Publié le 14 novembre 2006
Le décret n°2006-1334 du 3 novembre 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur est paru au Journal officiel du...
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Écoles et Instituts
Taux de l'heure complémentaire dans l'enseignement supérieur agricole
Publié le 14 novembre 2006
Les taux de rémunération des heures pour enseignements complémentaires dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'Agriculture viennent de...
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Écoles et Instituts
Master : habilitation des écoles d'architecture
Publié le 14 novembre 2006
9 écoles nationales supérieures d'architecture viennent de recevoir l'habilitation à délivrer le diplôme d'État d'architecte conférant le grade de master, pour une durée de 4 ans, par des...
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Universités / Écoles et Instituts / Recherche
Handicap : un observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation
Publié le 14 novembre 2006
Le décret n°2006-1331 du 31 octobre 2006 précise les missions et l'organisation de l'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap, institué par la loi du...
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Universités / Écoles et Instituts
Études de santé : les modalités d'organisation de l'année-recherche
Publié le 14 novembre 2006
Un arrêté, paru au Journal officiel du 25 octobre et au Bulletin officiel n°40 du 2 novembre, définit les modalités d’organisation de l’année-recherche durant le troisième cycle...
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Recherche
Unités de recherche : demande de reconnaissance, avant le 1er décembre
Publié le 24 octobre 2006
Les unités dont l'établissement souhaite la reconnaissance par le ministère délégué à la recherche et à l'enseignement supérieur, ainsi que l'association à un EPST ou EPIC, dans le cadre du...
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Écoles et Instituts
Décision de la Commission des titres d'ingénieur (CTI) du 10 octobre 2006
Publié le 24 octobre 2006
Dans le cadre de l'habilitation périodique de l'académie de Paris (à compter de la rentrée 2006), la CTI a donné un avis favorable à : - l'habilitation de l'Ensam, pour 6 ans, à délivrer...
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Gestion / Management
Retraite additionnelle : du nouveau sur les modalités de calcul et de versement des cotisations
Publié le 24 octobre 2006
Un arrêté du 18 août 2006 pérenise les modalités de calcul et de versement des cotisations dont sont redevables les bénéficiaires (et leurs employeurs) du régime de retraite additionnelle de...
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Écoles et Instituts
L'Egim devient officiellement Centrale Marseille
Publié le 10 octobre 2006
Le décret officialisant l'entrée de l'ancienne École généraliste de Marseille au sein des Écoles centrales, a été publié au Journal officiel du 29 septembre...
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Écoles et Instituts
Écoles de commerce et de gestion : les « visas » de la vague C
Publié le 3 octobre 2006
La liste des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires de la vague C autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministère de l'Enseignement supérieur a été...
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Gestion / Management
Sgepes et Sga : les montants de l'indemnité pour charges administratives
Publié le 19 septembre 2006
Un arrêté du 30 aout 2006, publié au Journal officiel du 14 septembre fixe les montants de l'indemnité pour charge administrative des secrétaires généraux d'établissement public...
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Gestion / Management
Sgasu et Casu : les montants de la prime de responsabilité administrative 2006-2007
Publié le 19 septembre 2006
Un arrêté du 22 aout 2006, publié au Journal officiel du 2 septembre fixe les montants de la prime de responsabilité administrative des secrétaires généraux d'établissement public...
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Gestion / Management
Les taux des indemnités d'expatriation
Publié le 19 septembre 2006
Trois arrêtés du 11 août 2006 fixent, par pays et par groupe, les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence pour service à l'étranger : la plupart des...
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Écoles et Instituts
Les « masters pro » des écoles d'ingénieurs au Journal officiel
Publié le 19 septembre 2006
30 masters professionnels d'école d'ingénieurs ont été habilités par un arrêté publé au Journal officiel du 30 août 2006. Voici les tableaux récapitulatifs des différents masters...
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Gestion / Management
Primes de recherche et d'enseignement supérieur 2006-2007
Publié le 19 septembre 2006
Un arrêté fixant différents taux de la prime dans l'enseignement supérieur pour l'année universitaire 2006-2007 est paru au Journal officiel. Les taux annuels de la prime de recherche et...
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Gestion / Management
Les taux de vacation à l'Inserm et au CNRS
Publié le 15 septembre 2006
Inserm. Les taux de vacations à compter du 1er juillet 2006 CNRS. La décision n° 060052DRH du 4 juillet 2006 portant revalorisation des taux horaires de rémunération applicables...
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Gestion / Management
Campagne PEDR 2006-2007 pour les hospitalo-universitaires
Publié le 15 septembre 2006
La circulaire n°2006-131 du 24 août 2006 détaille les conditions dans lesquelles, dans le cadre de la refonte de leur statut, l’accès à la prime d’encadrement doctoral et de...
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Vie étudiante / Universités / Écoles et Instituts
Le décret sur les stages
Publié le 8 septembre 2006
Le décret n° 2006-1093 du 29 août 2006 (en application de l'article 9 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances) et relatif aux convention de stages stipule que...
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Universités
L'arrêté sur les écoles doctorales
Publié le 8 septembre 2006
L'arrêté qui réforme la formation doctorale est paru au Journal officiel du 24 août 2006. Le CNESER avait adopté le projet d'arrêté par 27 voix pour et 25 contre, le 6 juillet...
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International
Évaluation du niveau de langue française : les droits d'inscription du CIEP
Publié le 7 septembre 2006
L'arrêté fixant le montant des droits d'inscription perçus par le Centre international d'études pédagogiques pour l'examen permettant l'inscription des étudiants dans les universités et les...
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Vie étudiante
Bourses 2006-2007 : les arrêtés
Publié le 7 septembre 2006
L'arrêté portant sur les taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour l'année universitaire...
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Universités / Écoles et Instituts / Vie étudiante
Droits d'inscription 2006-2007 : les arrêtés
Publié le 7 septembre 2006
L'arrêté fixant les taux des droits de scolarité dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et...
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Gestion / Management
Lolf : circulaires engagements 2006 et budget des opérateurs 2007
Publié le 23 août 2006
Deux circulaires ont été mises en ligne par le ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie le 2 août dernier. Bilan des engagements Lolf. La première, dresse le bilan de la mise en...
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Gestion / Management
Rémunération à la performance pour les directeurs d'administration centrale
Publié le 23 août 2006
Le décret n°2006-1019 du 11 août 2006 a été publié au Journal officiel du 12 août. Effectif au 1er janvier 2006, il institue une indemnité de performance en faveur des directeurs...
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Gestion / Management
Code des marchés publics version 2006
Publié le 23 août 2006
Le décret n°2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics et une circulaire du 3 août 2006 portant manuel d'application du code des marchés publics ont été publiés au Journal...
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Gestion / Management
Heures complémentaires : les montants 2006-2007
Publié le 23 août 2006
L'arrêté du 24 juillet 2006 fixe le taux de rémunération de l'heure complémentaire de la manière suivante : cours 59,60 euros ; travaux dirigés 39,74 euros ; travaux...
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Recherche
Le décret relatif à l'ANR
Publié le 23 août 2006
Le décret n°2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche (ANR) est paru. Avec le Haut conseil de la science et de la technologie (HCST)...
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Gestion / Management / Vie étudiante
Le dispositif de crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunt des prêts étudiants
Publié le 23 août 2006
Afin d'aider les étudiants à financer leurs études supérieures, l'article 80 de la loi de finances pour 2006, codifié sous l'article 200 terdecies du code général des impôts (CGI), institue...
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Gestion / Management / Universités / Écoles et Instituts
Stages en entreprise : le montant de la fraction de la gratification exonéré de charges sociales
Publié le 23 août 2006
Le décret n°2006-757 du 29 juin 2006 fixe le montant de la fraction de la gratification versée aux stagiaires qui est exonéré de charges sociales. Ce décret porte application de l'article 10 de...
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Écoles et Instituts
Création d'une « préstructure » de l'enseignement supérieur militaire
Publié le 23 août 2006
Créé, par un arrêté du 20 juillet 2006, la « préstructure » de l'enseignement militaire supérieur a notamment pour missions : de proposer et de mettre en oeuvre la politique de...
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Écoles et Instituts
Ecoles
Officiels
Une sélection de la rédaction, pour faire face à la multitude des textes des publications officielles (JO, BO, etc.).