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Projet de loi recherche : les amendements des sénateurs

Publié le 2 janvier 2006, Modifié le 14 avril 2009 Par Jean-Michel Catin

Le Sénat a mercredi 21 décembre 2005, le projet de loi de programme pour la recherche, qui sera examiné par l'Assemblée nationale en séance publique à partir du 31 janvier. Voici l'essentiel des amendements au projet initial (voir notre cahier de l'ORS)

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